Organisation et animation du marché de Noël 2018 dela Ville de Limoges

Ville de Limoges

Les stipulations du présent Règlement de la Consultation concernent les prestations de service relatives à l'organisation et à la mise en place d'animations ludiques dans le cadre du village de Noël qui se déroulera du 30.11.2018 au 5.1.2019, en divers lieux du centre-ville de Limoges.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 28 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un service spécifique: Service d'organisation de fêtes / évènements, conformément à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié le 27.3.2016 au JORF nº 0074.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-04 Avis de marché
2018-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements culturels
Numéro de référence: VM 18 264 00 0
Brève description:
Les stipulations du présent Règlement de la Consultation concernent les prestations de service relatives à l'organisation et à la mise en place d'animations ludiques dans le cadre du village de Noël qui se déroulera du 30.11.2018 au 5.1.2019, en divers lieux du centre-ville de Limoges. Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 28 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un service spécifique: Service d'organisation de fêtes / évènements, conformément à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié le 27.3.2016 au JORF nº 0074.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation de fêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: Service de la Commande Publique 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.achats-limousin.com 🌏
Courrier électronique: emilie_pouyaud@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date limite de soumission: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197772
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Conditions de participation des concurrents: confère à l'article 1.4 du règlement de consultation. Mode de règlement du marché et modalités de financement: confère à l'article 2.4 du règlement de consultation. Négociation: L'attention des candidats est attirée sur le fait que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas mettre en œuvre la procédure de négociation. (confère à l'article 5 du règlement de consultation). La ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com. Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro 0825 00 13 26 ou support-okmarche@omnikles.com. Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP ou du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification. La plateforme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés. Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges cedex 1 Fax: 05.55.45.93.35 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis: Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde », dans les délais impartis pour la remise des offres. Renseignements complémentaires: confère à l'article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent Règlement de la Consultation concernent les prestations de service relatives à l'organisation et à la mise en place d'animations ludiques dans le cadre du village de Noël qui se déroulera du 30.11.2018 au 5.1.2019, en divers lieux du centre-ville de Limoges.
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Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 28 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un service spécifique: Service d'organisation de fêtes / évènements, conformément à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié le 27.3.2016 au JORF nº 0074.
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Il aura pour objet les prestations de fournitures et services dans le cadre de l'organisation et la mise en place, d'une part, de deux structures de glisse (une patinoire avec un revêtement en glace naturelle et piste de luge synthétique avec une variante glace), et d'autre part, de plusieurs animations dans le cadre du village de Noël. Lieu d'exécution du marché: place Saint-Pierre pour la piste de luge, place des Bancs pour la patinoire, à Limoges, département de la Haute Vienne (cf: annexe plan des sites concernés).
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La durée du marché s'étend de sa date de notification jusqu'au démontage des structures à l'issue de la manifestation.
Les installations devront impérativement être mises en place avant le 30.11.2018 non inclus. Le démontage des installations sera impérativement réalisé à partir du 6.1.2019 et au plus tard le 10.1.2019. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application d'un prix global et forfaitaire.
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Durée de l'accord: 4 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: (le cas échéant le Dc1 complété).
— lettre de candidature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (à communiquer le cas échéant en sus du Dc1),
— attestations sociales et fiscales.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— la fiche de renseignements « référents négociation », complétée, datée et signée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de participation des concurrents: confère à l'article 1.4 du règlement de consultation.
Mode de règlement du marché et modalités de financement: confère à l'article 2.4 du règlement de consultation.
Négociation: L'attention des candidats est attirée sur le fait que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas mettre en œuvre la procédure de négociation. (confère à l'article 5 du règlement de consultation).
La ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pris en application des articles 38 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com.
Pour tout éventuel problème rencontré lors du téléchargement, les candidats peuvent contacter la Société Omniklès au numéro 0825 00 13 26 ou support-okmarche@omnikles.com.
Les avis d'appel public à la concurrence sont consultables via le site du BOAMP ou du JOUE (le cas échéant) et via le site indiqué ci-dessus, sans aucune contrainte d'identification.
La plateforme de la Ville de Limoges (profil acheteur) est accessible sans contrainte d'identification. Néanmoins, il est conseillé aux candidats de s'identifier afin de pouvoir recevoir toutes les alertes et réponses mises en ligne au cours de la période de consultation. En outre, la Ville de Limoges ne pourra pas être tenue pour responsable de la non prise en compte d'informations complémentaires par les potentiels candidats non identifiés.
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Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges cedex 1 Fax: 05.55.45.93.35 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
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Modalités de remise des plis:
Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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Les candidats qui effectuent une transmission par voie électronique de leur offre peuvent parallèlement adresser une copie de sauvegarde, elle pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible « copie de sauvegarde », dans les délais impartis pour la remise des offres.
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Renseignements complémentaires: confère à l'article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — Service de la commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Commune postale: Limoges Cedex 1
Code postal: 87031
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2018/S 088-197772 (2018-05-04)
Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent règlement de la consultation concernent les prestations de service relatives à l'organisation et à la mise en place d'animations ludiques dans le cadre du village de Noël qui se déroulera du 30.11.2018 au 5.1.2019, en divers lieux du centre-ville de Limoges. Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 28 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un service spécifique: service d'organisation de fêtes/événements, conformément à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié le 27.3.2016 au JORF nº 0074.
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Valeur totale du marché: 187 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-482862
Se réfère à l'avis: 2018/S 088-197772
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000 Limoges, Tél.: +33 555339155, Télécopieur: +33 555459335. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: ville de Limoges, service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, Tél.: +33 555459300, télécopieur: +33 555459335, courriel: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, Tél: +33 555459300, Fax: +33 555459335.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il aura pour objet les prestations de fournitures et services dans le cadre de l'organisation et la mise en place, d'une part, de 2 structures de glisse (une patinoire avec un revêtement en glace naturelle et piste de luge synthétique avec une variante glace), et d'autre part, de plusieurs animations dans le cadre du village de Noël. Lieu d'exécution du marché: place Saint-Pierre pour la piste de luge, place des Bancs pour la patinoire, à Limoges, département de la Haute-Vienne (cf.: annexe plan des sites concernés). La durée du marché s'étend de sa date de notification jusqu'au démontage des structures à l'issue de la manifestation. Les installations devront impérativement être mises en place avant le 30.11.2018 non inclus. Le démontage des installations sera impérativement réalisé à partir du 6.1.2019 et au plus tard le 10.1.2019. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application d'un prix global et forfaitaire.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Pulss Evenet
Adresse postale: 211 rue François Perrin
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 187 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000 Limoges, Tél.: +33 555339155, Télécopieur: +33 555459335.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: ville de Limoges, service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, Tél.: +33 555459300, télécopieur: +33 555459335, courriel: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr
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Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, Tél: +33 555459300, Fax: +33 555459335.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de limoges — service de la commande publique
Source: OJS 2018/S 211-482862 (2018-10-30)
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