Opérations archéologiques

Reims Métropole

Dans le cadre des opérations de diagnostics ou de fouilles archéologiques, le Service archéologique du Grand Reims a besoin d'effectuer des travaux de terrassement avec, suivant les chantiers, la mise en œuvre de blindage, de motopompes et carottage (lots 1 et 3). De plus, il souhaite mettre à disposition de son personnel (entre 2 et 20 personnes suivant les chantiers) une base vie comprenant un réfectoire, des vestiaires, des cabines de toilettes chimiques de chantier, un espace sanitaire, des containers pour entreposer le matériel de chantier et du barriérage (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Eurovia Champagne-Ardennes

Qui ?

• Reims Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-16	Avis de marché
2018-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: CF7U809
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Reims Métropole
Adresse postale: 3 rue Eugène Desteuque, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-212543
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Le lot nº 1 est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. À titre indicatif, le montant est estimé à 4 000 000,00 EUR (HT) sur la durée totale de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement, Blindage et Pompage
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement, Blindage et Pompage.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le lot nº 1 est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. À titre indicatif, le montant est estimé à 4 000 000,00 EUR (HT) sur la durée totale de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Base vie et barriérage
Numéro du lot: 2
Brève description: Base vie et barriérage.
Informations complémentaires:

Le lot nº 2 est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. À titre indicatif, le montant est estimé à 2 000 000,00 EUR (HT) sur la durée totale de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Carottage
Numéro du lot: 3
Brève description: Carottage.
Informations complémentaires:

Le lot nº 3 est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. À titre indicatif, le montant est estimé à 80 000,00 EUR (HT) sur la durée totale de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues dans le règlement de la consultation. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.

Situation juridique:

— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Mme la Présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: C3C Pôle développement et services à la population, 19 rue du Temple, CS 80036
Pays: Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Remise des plis:

Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre soit par voie électronique, soit par envoi ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD ROM, DVD ROM…).

Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr

Un « Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques », est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique « aide ».

Dispositions relatives à la remise des plis par courrier ou dépôt contre récépissé: les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité. L'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants: « Offre pour: » Cf7u-8-09 — opérations archéologiques — lot(s) nº … — ne pas ouvrir ». Les candidats peuvent transmettre ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: Communauté urbaine du Grand Reims, C3C Pôle Développement et services à la population, 19 rue du Temple (1

Attribution:

Le(s) candidat(s) retenu(s) à l'issue de l'analyse des offres devra(ont) produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé pré-contractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 « Département de Tarn-et-Garonne », dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 094-212543 (2018-05-16)

Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre des opérations de diagnostics ou de fouilles archéologiques, le service archéologique du Grand Reims a besoin d'effectuer des travaux de terrassement avec, suivant les chantiers, la mise en œuvre de blindage, de motopompes et carottage (lots 1 et 3). De plus, il souhaite mettre à disposition de son personnel (entre 2 et 20 personnes suivant les chantiers) une base vie comprenant un réfectoire, des vestiaires, des cabines de toilettes chimiques de chantier, un espace sanitaire, des containers pour entreposer le matériel de chantier et du barriérage (lot 2).

Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-479398
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-212543
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. Le montant du marché n'est qu'un estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement, blindage et pompage
Brève description: Terrassement, blindage et pompage.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Delai intervention
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Délai d'intervention
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-08 📅
Nom: SAS Eurovia Champagne-Ardennes
Adresse postale: parc Industriel Pompelle, BP 107
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51684
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: reims@eurovia.com 📧
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2018/S 210-479398 (2018-10-30)

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