Numéro de la consultation: 18mdccpa56 Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — Dispositif cap ados citoyens 2019 — Relance des lots n 1, 2, 3, 7, 10, et 17
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numéro de la consultation: 18mdccpa56 Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — Dispositif cap ados citoyens 2019 — Relance des lots n 1, 2, 3,...”
Titre
Numéro de la consultation: 18mdccpa56 Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — Dispositif cap ados citoyens 2019 — Relance des lots n 1, 2, 3, 7, 10, et 17
18mdccpa56/Bo
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Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi-activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Perpignan 66000 — Perpignan
Description du marché: Prestations de services.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix du ou des séjours: budget du séjour détaillé: respect du budget par rapport aux critères et à notre cahier des charges: mode de calcul: (offre/moyenne...”
Critère de coût (nom)
Prix du ou des séjours: budget du séjour détaillé: respect du budget par rapport aux critères et à notre cahier des charges: mode de calcul: (offre/moyenne des offres) x coefficient
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Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur pédagogique de l'offre: mode de calcul:(1-note/10) x coefficient
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Disponibilité, rencontre avec les familles: mode de calcul:(1-note/10) x coefficient”
Critère de coût (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi-activités neige — hiver — 3 séjours de 5 jours — 63 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi-activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Histoire de France: découverte des châteaux: Châteaux de la Loire: 12-17 ans — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en hiver, 1 en été — 24 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi-activités mer — 4 séjours de 5 à 7 jours en été — 56 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations de services
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités scientifiques, techniques et écologique: 11-14 ans — activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature — 2...”
Titre
Activités scientifiques, techniques et écologique: 11-14 ans — activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature — 2 séjours de 5 jours — 2 en été — 28 places
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Numéro d'identification du lot: 17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail?
— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou K-bis ou L-bis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro Siren (n Siret) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'Urssaf, ou tout document équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre,il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-06
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). À compter du 1.10.2018, la transmission des plis par voie électronique est imposé. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Le format électronique dans lequel les documents peuvent être transmis est le suivant: PDF. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18mdccpa56.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 213-488518 (2018-11-02)
Avis d'attribution de marché (2019-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numéro de la consultation: 18mdccpa56 Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispos
18mdccpa56/Bo”
Brève description: Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 108 885 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Perpignan 66000 Perpignan
Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités neige — hiver — 3 séjours de 5 jours — 63 places”
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places”
Titre:
“Histoire de France: découverte des châteaux: châteaux de la Loire: 12-17 ans — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en hiver, 1 en été — 24 places”
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 à 7 jours en été — 56 places”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 213-488518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association ALDP
Adresse postale: Bâtiment 67b rue des Grenadiers
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 660 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans — multi activités neige — hiver — 3 séjours de 5 jours — 63 places” Nom et adresse du contractant
Nom: Association ADPEP 66
Adresse postale: 10 rue Paul Sejourne
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 225 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités neige — hiver — 2 séjours de 5 jours — 28 places” Nom et adresse du contractant
Nom: Association Animaction
Adresse postale: 6 rue des Capucins
Commune postale: Cazeres
Code postal: 31220
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 700 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Histoire de France: découverte des châteaux: châteaux de la Loire: 12-17 ans — 2 séjours de 5 à 7 jours — 1 en hiver, 1 en été — 24 places” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans — multi activités mer — 4 séjours de 5 à 7 jours en été — 56 places” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Activités scientifiques, techniques et écologique: 11-14 ans — activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature — 2...”
Titre
Activités scientifiques, techniques et écologique: 11-14 ans — activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature — 2 séjours de 5 jours — 2 en été — 28 places.
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 300 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché: mairie de Perpignan division des marchés publics centre technique municipal — avenue de Broglie — BP 20931 66 931 Perpignan cedex horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 038-086074 (2019-02-19)