Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut national d'histoire de l'art — lots nº 1 et 2

Institut national d'histoire de l'art

Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'histoire de l'art — lots nº 1 et 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Archimaine (SAS)
• Arkhenum (SAS)

Qui ?

• Institut national d'histoire de l'art

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-23	Avis de marché
2019-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de capture de données
Numéro de référence: 2018-005
Brève description:

Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'Institut National d'histoire de l'art — lots nº 1 et 2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de capture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conversion de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371031&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-132793
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération: — capacités techniques, — garanties et capacités financières, — capacités professionnelles. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: — valeur technique de l'offre jugée au regard des éléments suivants (60 %): —— adéquation des moyens proposés pour l'exécution des prestations et qualité de la méthodologie proposée (30 %), —— qualité de la numérisation et de l'océrisation (30 %), — prix des prestations (40 %). Le Dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plateforme acheteur www.marches-publics.gouv.fr, il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique: — sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I du présent avis), — par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I du présent avis), — ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr.

Informations complémentaires

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération:

— capacités techniques,

— garanties et capacités financières,

— capacités professionnelles.

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

— valeur technique de l'offre jugée au regard des éléments suivants (60 %):

—— adéquation des moyens proposés pour l'exécution des prestations et qualité de la méthodologie proposée (30 %),

—— qualité de la numérisation et de l'océrisation (30 %),

— prix des prestations (40 %).

Le Dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plateforme acheteur www.marches-publics.gouv.fr, il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique:

— sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I du présent avis),

— par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I du présent avis),

— ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Numérisation et océrisation dans l'enceinte de la bibliothèque de l'INHA
Numéro du lot: 1
Brève description:

Numérisation et océrisation dans l'enceinte de la bibliothèque de l'INHA de documents rares, anciens et précieux dont la bibliothèque n'autorise pas la sortie de ses locaux: imprimés, manuscrits, reliés ou à la pièce; photographies sur support verre, papier ou film. Les opérations d'océrisation pour les documents qui le permettent, de création des fichiers XML Alto, PDF et Md5 peuvent être externalisées.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an, au maximum 3 fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder 4 ans. La reconduction du marché sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.

Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

Intitulé du lot: Numérisation et océrisation dans les locaux du Titulaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Numérisation et océrisation dans les locaux du Titulaire de documents originaux:

— imprimés anciens et documents patrimoniaux reliés ou à la pièce,

— photographies sur support papier ou film,

— microfilms.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Point de contact: Hélène Lepage
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au terme du marché, celui-ci pourra, le cas échéant, faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération:

— capacités techniques,

— garanties et capacités financières,

— capacités professionnelles.

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

— valeur technique de l'offre jugée au regard des éléments suivants (60 %):

—— adéquation des moyens proposés pour l'exécution des prestations et qualité de la méthodologie proposée (30 %),

—— qualité de la numérisation et de l'océrisation (30 %),

— prix des prestations (40 %).

Le Dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plateforme acheteur www.marches-publics.gouv.fr, il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique:

— sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I du présent avis),

— par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I du présent avis),

— ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 060-132793 (2018-03-23)

Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numérisation et océrisation de documents pour la bibliothèque de l'institut National d'histoire de l'art — lots nº 1 et 2.

Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-017004
Se réfère à l'avis: 2018/S 060-132793
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les lots 1 et 2 du marché ont été signés le 2 août 2018. Le lot 1 a été notifié le 29.8.2018 et le lot 2 a été notifié le 8.8.2018. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Le marché est conclu pour les montants minimum et maximum annuels suivants: — lot 1: montant minimum annuel: 20 000 EUR HT montant maximum annuel: 80 000 EUR HT, — lot 2: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numérisation et océrisation dans les locaux du titulaire de documents originaux: imprimés anciens et documents patrimoniaux reliés ou à la pièce; photographies sur support papier ou film; microfilms.

Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens proposés pour l'exécution des prestations et qualité de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la numérisation et de l'océrisation
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Arkhenum (SAS)
Adresse postale: 7 rue Joseph Brunet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.arkhenum.fr 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Archimaine (SAS)
Adresse postale: 160, avenue des Français Libres, BP 80205
Commune postale: Laval Cedex
Code postal: 53002
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.archimaine.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: montant minimum annuel: 20 000 EUR HT montant maximum annuel: 80 000 EUR HT,

— lot 2: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.

Source: OJS 2019/S 009-017004 (2019-01-10)

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