Numérisation de documents conservés aux archives départementales des Hautes-Pyrénées
Département Hautes-Pyrénées
Accord-cadre à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arkhenum
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-04 | Avis de marché |
| 2018-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de scanning
Numéro de référence: F18ad002
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de scanning 📦
Code CPV supplémentaire: Services de scanning 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 170-387066
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC
Situation économique et financière: Voir RC
Capacité technique et professionnelle: Voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 170-387066 (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de scanning
Numéro de référence: F18ad002
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de scanning 📦
Code CPV supplémentaire: Services de scanning 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 170-387066
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — Sous-critères de la valeur technique:
— la méthodologie détaillée sur le processus complet de numérisation 30 points,
— moyens humains et techniques dédiées à l'exécution 15 points,
— le contrôle qualité mis en place par le candidat tout au long de la chaîne de numérisation (outils de contrôle et de mise à jour du fichier de récolement, planification, modalités d'échange avec le chef de projet archives) 15 points.
Valeur estimée: 40 000 EUR HT minimum par an.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC
Situation économique et financière: Voir RC
Capacité technique et professionnelle: Voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — Sous-critères de la valeur technique:
Afficher plus
— la méthodologie détaillée sur le processus complet de numérisation 30 points,
— moyens humains et techniques dédiées à l'exécution 15 points,
— le contrôle qualité mis en place par le candidat tout au long de la chaîne de numérisation (outils de contrôle et de mise à jour du fichier de récolement, planification, modalités d'échange avec le chef de projet archives) 15 points.
Valeur estimée: 40 000 EUR HT minimum par an.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 170-387066 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique.
Valeur totale du marché: 12164.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrenées
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-559156
Se réfère à l'avis: 2018/S 170-387066
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 43 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 12164.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Source: OJS 2018/S 244-559156 (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique.
Valeur totale du marché: 12164.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrenées
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-559156
Se réfère à l'avis: 2018/S 170-387066
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre avec minimum conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de 1 an. Le montant indiqué est un montant estimatif.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 43 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 12164.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Source: OJS 2018/S 244-559156 (2018-12-14)
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