No18v052pa — AC/JM — prestations de services récréatifs, culturels et sportifs de pratiques amateurs — 2018-2022

Ville de Toulouse

Prestations de services récréatifs, culturels et sportifs de pratiques amateurs — 2018-2022. À l'échelle de son territoire, la direction de l'animation socioculturelle de la ville de Toulouse œuvre en faveur de l'accès du plus grand nombre de personnes, toutes générations confondues, à des pratiques culturelles, éducatives, créatives dans une relation de proximité et de convivialité, via une programmation artistique accompagnée d'actions de médiation et une offre de loisirs artistiques, sportifs ou d'activités de plein air. Dans le cadre de ces missions, elle propose un panel divers d'activités sous forme d'ateliers structurés par saison, en répondant à plusieurs enjeux culturels et sociaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LEO Lagrange Sud-Ouest
• Les Thérèses
• Loisirs Éducation & Citoyenneté Grand Sud
• Orfeo 31
• Profession sport animation 31

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-04	Avis de marché
2018-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 18V052PA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GMZ_lR6bzm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197812
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n — lot nº 1 arts plastiques: 174 882 EUR HT, — lot nº 2 danses: 207 967 EUR HT, — lot nº 3 théâtre: 61 097 EUR HT, — lot nº 4 musiques: 202 512 EUR HT, — lot nº 5 arts de l'image: 157 548 EUR HT, — lot nº 6 sports: 88 981 EUR HT, — lot nº 7 arts du cirque: 291 666 EUR HT. Unité monétaire: EUR. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V052PA). Négociation: une négociation pourra être engagée avec les différents candidats afin de leur faire préciser ou modifier leur offre. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553 mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n

— lot nº 1 arts plastiques: 174 882 EUR HT,

— lot nº 2 danses: 207 967 EUR HT,

— lot nº 3 théâtre: 61 097 EUR HT,

— lot nº 4 musiques: 202 512 EUR HT,

— lot nº 5 arts de l'image: 157 548 EUR HT,

— lot nº 6 sports: 88 981 EUR HT,

— lot nº 7 arts du cirque: 291 666 EUR HT.

Unité monétaire: EUR.

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V052PA).

Négociation: une négociation pourra être engagée avec les différents candidats afin de leur faire préciser ou modifier leur offre.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553 mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 738 732 EUR 💰
Intitulé du lot: Arts plastiques (modèle vivant, dessin, peinture, reliure, peinture vitrail, aquarelle)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Arts plastiques (modèle vivant, dessin, peinture, reliure, peinture vitrail, aquarelle).

Valeur estimée hors TVA: 699 528 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.9.2018 au 31.8.2019. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31.8.2022.

Intitulé du lot: Danses (modern jazz, hip hop, bollywood, danse afro, classique, contemporaine, danses urbaines, danses orientales, danses africaines, ...)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Danses (modern jazz, hip hop, Bollywood, danse afro, classique, contemporaine, danses urbaines, danses orientales, danses africaines, ...).

Valeur estimée hors TVA: 831 868 EUR 💰
Intitulé du lot: Théâtre (création littéraire, théâtre, écriture...)
Numéro du lot: 3
Brève description: Théâtre (création littéraire, théâtre, écriture...).
Valeur estimée hors TVA: 244 388 EUR 💰
Intitulé du lot: Musiques (guitare, chant, guitare électrique, piano, batterie, basse, chorale, éveil musical, solfège...)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Musiques (guitare, chant, guitare électrique, piano, batterie, basse, chorale, éveil musical, solfège...).

Valeur estimée hors TVA: 810 048 EUR 💰
Intitulé du lot: Arts de l'image (photo numérique et argentique, vidéo, arts numériques...)
Numéro du lot: 5
Brève description: Arts de l'image (photo numérique et argentique, vidéo, arts numériques...).
Valeur estimée hors TVA: 630 192 EUR 💰
Intitulé du lot: Sports (escrime, gymnastique, musculation, step...)
Numéro du lot: 6
Brève description: Sports (escrime, gymnastique, musculation, step...).
Valeur estimée hors TVA: 355 924 EUR 💰
Intitulé du lot: Arts du cirque (toutes activités liées aux arts du cirque: acrobatie, équilibre, jonglerie...)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Arts du cirque (toutes activités liées aux arts du cirque: acrobatie, équilibre, jonglerie...).

Valeur estimée hors TVA: 1 166 664 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat (joindre les CV, titres, diplômes ou équivalences),

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Reprise du personnel: il sera fait application de l'article L. 1224-1 du code du travail, sur la base de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle et de la convention collective nationale du spectacle vivant privé. La liste du personnel à reprendre est précisée dans le DCE. Ces informations sont données par le prestataire sortant et ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Toulouse.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse — direction animation socioculturelle
Adresse postale: 12 rue du Faubourg Bonnefoy
Code postal: 31500
Point de contact: Gilbert DEVES
Téléphone: +33 567738167 📞
Courrier électronique: gilbert.deves@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction

Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n

— lot nº 1 arts plastiques: 174 882 EUR HT,

— lot nº 2 danses: 207 967 EUR HT,

— lot nº 3 théâtre: 61 097 EUR HT,

— lot nº 4 musiques: 202 512 EUR HT,

— lot nº 5 arts de l'image: 157 548 EUR HT,

— lot nº 6 sports: 88 981 EUR HT,

— lot nº 7 arts du cirque: 291 666 EUR HT.

Unité monétaire: EUR.

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V052PA).

Négociation: une négociation pourra être engagée avec les différents candidats afin de leur faire préciser ou modifier leur offre.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553 mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 088-197812 (2018-05-04)

Avis d'attribution de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de services récréatifs, culturels et sportifs de pratiques amateurs — 2018-2022. À l'échelle de son territoire, la direction de l'animation Socioculturelle de la ville de Toulouse œuvre en faveur de l'accès du plus grand nombre de personnes, toutes générations confondues, à des pratiques culturelles, éducatives, créatives dans une relation de proximité et de convivialité, via une programmation artistique accompagnée d'actions de médiation et une offre de loisirs artistiques, sportifs ou d'activités de plein air. Dans le cadre de ces missions, elle propose un panel divers d'activités sous forme d'ateliers structurés par saison, en répondant à plusieurs enjeux culturels et sociaux

Valeur totale du marché: 4 738 612 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-383172
Se réfère à l'avis: 2018/S 088-197812
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum. Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» correspondent aux montants maximum

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Arts plastiques (modèle vivant, dessin, peinture, reliure, peinture vitrail, aquarelle)

Intitulé du lot: Danses (modern jazz, hip hop, Bollywood, danse afro, classique, contemporaine, danses urbaines, danses orientales, danses africaines,…)
Brève description:

Danses (modern jazz, hip hop, Bollywood, danse afro, classique, contemporaine, danses urbaines, danses orientales, danses africaines,…)

Intitulé du lot: Théâtre (création littéraire, théâtre, écriture…)
Brève description: Théâtre (création littéraire, théâtre, écriture…)
Intitulé du lot: Musiques (guitare, chant, guitare électrique, piano, batterie, basse, chorale, éveil musical, solfège…)
Brève description:

Musiques (guitare, chant, guitare électrique, piano, batterie, basse, chorale, éveil musical, solfège…)

Intitulé du lot: Arts de L'Image (photo numérique et argentique, vidéo, arts numériques…)
Brève description: Arts de L'Image (photo numérique et argentique, vidéo, arts numériques…)
Intitulé du lot: Sports (escrime, gymnastique, musculation, step…)
Brève description: Sports (escrime, gymnastique, musculation, step…)
Intitulé du lot: Arts du cirque (toutes activités liées aux arts du cirque: acrobatie, équilibre, jonglerie…)
Brève description:

Arts du cirque (toutes activités liées aux arts du cirque: acrobatie, équilibre, jonglerie…)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Leo Lagrange sud-ouest
Adresse postale: 4 bis rue Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.leolagrange.org/tag/toulouse 🌏
Valeur totale du marché: 699 528 EUR 💰
831 868 EUR 💰
244 388 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-02 📅
Nom: Orfeo 31
Adresse postale: 27 bd des Minimes
Code postal: 31200
Valeur totale du marché: 810 048 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Loisirs éducation & citoyenneté grand sud
Adresse postale: 7 rue Paul Mesplé
Adresse Internet: http://www.lecgs.org/fr 🌏
Valeur totale du marché: 630 192 EUR 💰
Nom: Profession sport animation 31
Adresse postale: Maison des sports — 190 rue Isatis
Commune postale: Labège Cedex
Code postal: 31319
Adresse Internet: http://haute-garonne.profession-sport-loisirs.fr 🌏
Valeur totale du marché: 355 924 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-27 📅
Nom: Les Thérèses
Adresse postale: ZI Pahin — 6 impasse Marcel Paul
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Adresse Internet: http://www.lesthereses.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 166 664 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum.

Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» correspondent aux montants maximum

Source: OJS 2018/S 168-383172 (2018-08-31)

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