NO18M092AO — PT/JM — fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — années 2018 à 2022

Toulouse Métropole

Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — années 2018 à 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-06 Avis de marché
2018-07-13 Informations complémentaires
2018-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 18M092AO
Brève description:
Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — années 2018 à 2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ohyrRdVnhf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date limite de soumission: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-07-11 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 131-298331
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1 — lot n — lot n — lot n Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Variantes obligatoires: les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base correspond à la fourniture de composteurs en bois. Mais les candidats doivent également présenter, conformément à l'article 58 du décret 2016-360, une offre variante de type alternative: — pour le lot 1: en variante obligatoire de type alternative, le candidat devra proposer des composteurs en bois imputrescible naturellement résistant ne nécessitant pas de traitement, — pour le lot 2: aucune variante à l'initiative de l'acheteur n'est autorisée, — pour le lot 3: en variante obligatoire de type alternative, le candidat devra proposer des composteurs en bois imputrescible naturellement résistant et ne nécessitant pas de traitement et la réserve à broyat sera montée sur une structure en métal réalisée avec des parois pleines ou grillagées et sans couvercle. Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir avant les date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre: — un échantillon gratuit de chaque capacité de composteur propre aux lots nº 1 (composteur en bois) et nº 2, pour chaque seau à déchets organiques (bioseaux), pour le lot nº 3, un échantillon du modèle articulant 3 modules de 1 m — et un échantillon d'un seul modèle pour les variantes des lots 1 et 3. Les échantillons envoyés devront correspondre aux spécificités techniques décrites dans le CCP. Unité monétaire: EUR. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m092ao). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Composteurs en bois pour jardins
Numéro du lot: 1
Brève description: Composteurs en bois pour jardins
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 30.6.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 30.6.2022.
Intitulé du lot: Seaux à déchets organiques (bioseaux)
Numéro du lot: 2
Brève description: Seaux à déchets organiques (bioseaux)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Composteurs collectifs de grande capacité
Numéro du lot: 3
Brève description: Composteurs collectifs de grande capacité
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);
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3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit disposer des qualifications suivantes pour les lots 1 et 3: labels FSC et PEFC ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: direction déchet, moyens techniques — études et développement, 165 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse — Laurencia Trebosc, tél: +33 562275163/renseignements administratifs: direction de la performance — service marchés publics — Cathy Vulliez
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Téléphone: +33 561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1
— lot n
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Variantes obligatoires: les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base correspond à la fourniture de composteurs en bois. Mais les candidats doivent également présenter, conformément à l'article 58 du décret 2016-360, une offre variante de type alternative:
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— pour le lot 1: en variante obligatoire de type alternative, le candidat devra proposer des composteurs en bois imputrescible naturellement résistant ne nécessitant pas de traitement,
— pour le lot 2: aucune variante à l'initiative de l'acheteur n'est autorisée,
— pour le lot 3: en variante obligatoire de type alternative, le candidat devra proposer des composteurs en bois imputrescible naturellement résistant et ne nécessitant pas de traitement et la réserve à broyat sera montée sur une structure en métal réalisée avec des parois pleines ou grillagées et sans couvercle.
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Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir avant les date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre:
— un échantillon gratuit de chaque capacité de composteur propre aux lots nº 1 (composteur en bois) et nº 2, pour chaque seau à déchets organiques (bioseaux), pour le lot nº 3, un échantillon du modèle articulant 3 modules de 1 m
— et un échantillon d'un seul modèle pour les variantes des lots 1 et 3.
Les échantillons envoyés devront correspondre aux spécificités techniques décrites dans le CCP.
Unité monétaire: EUR.
Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m092ao).
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Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 131-298331 (2018-07-06)
Informations complémentaires (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — années 2018 à 2022
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308316
Se réfère à l'avis: 2018/S 131-298331
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Certains documents du DCE ont été rectifiés et sont en annexe au DCE.
Source: OJS 2018/S 135-308316 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — Années 2018 à 2022.
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 199-450983
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Composteurs en bois pour jardins.
Seaux à déchets organiques (bioseaux).
Composteurs collectifs de grande capacité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-02 📅
Nom: Plastic omnium systèmes urbains
Adresse postale: 19 bd Jules Carteret
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.plasticomnium.com 🌏
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.quadria.eu 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-11 📅
Nom: Association Émeraude ID
Adresse postale: 17 rue de Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Adresse Internet: http://www.emeraude-id.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2018/S 199-450983 (2018-10-12)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
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Produits/services:
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