Avis de marché (2018-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 581917341📞
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.toulouse-metropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏 Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Renseignements techniques: direction déchet, moyens techniques — études et développement, 165 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse — Laurencia Trebosc,...”
Nom
Renseignements techniques: direction déchet, moyens techniques — études et développement, 165 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse — Laurencia Trebosc, tél: +33 562275163/renseignements administratifs: direction de la performance — service marchés publics — Cathy Vulliez
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“NO18M092AO — PT/JM — fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — années 2018 à 2022
18M092AO”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — années 2018 à 2022.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Composteurs en bois pour jardins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole
Description du marché: Composteurs en bois pour jardins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 30.6.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 30.6.2019. Il peut être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 30.6.2022.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seaux à déchets organiques (bioseaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Seaux à déchets organiques (bioseaux)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Composteurs collectifs de grande capacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Composteurs collectifs de grande capacité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de...”
Liste et brève description des conditions
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit disposer des qualifications suivantes pour les lots 1 et 3: labels FSC et PEFC ou équivalent.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en...”
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Pour chaque lot, le montant des commandes pour la période initiale est de:
— lot n 1 : 110 000,00 EUR HT maximum,
— lot n 2 : 10 000,00 EUR HT maximum,
— lot n 3 : 50 000,00 EUR HT maximum.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Variantes obligatoires: les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base correspond à la fourniture de composteurs en bois. Mais les candidats doivent également présenter, conformément à l'article 58 du décret 2016-360, une offre variante de type alternative:
— pour le lot 1: en variante obligatoire de type alternative, le candidat devra proposer des composteurs en bois imputrescible naturellement résistant ne nécessitant pas de traitement,
— pour le lot 2: aucune variante à l'initiative de l'acheteur n'est autorisée,
— pour le lot 3: en variante obligatoire de type alternative, le candidat devra proposer des composteurs en bois imputrescible naturellement résistant et ne nécessitant pas de traitement et la réserve à broyat sera montée sur une structure en métal réalisée avec des parois pleines ou grillagées et sans couvercle.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir avant les date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre:
— un échantillon gratuit de chaque capacité de composteur propre aux lots nº 1 (composteur en bois) et nº 2, pour chaque seau à déchets organiques (bioseaux), pour le lot nº 3, un échantillon du modèle articulant 3 modules de 1 m, 2 réserves à broyat de 1 m (le modèle aire grillagée et la variante, montée sur structure métallique) et un caisson de rangement,
— et un échantillon d'un seul modèle pour les variantes des lots 1 et 3.
Les échantillons envoyés devront correspondre aux spécificités techniques décrites dans le CCP.
Unité monétaire: EUR.
Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m092ao).
Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2018/S 131-298331 (2018-07-06)
Informations complémentaires (2018-07-13) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — années 2018 à 2022”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 131-298331
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir avant les...”
Texte
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir avant les date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre:
— un échantillon gratuit de chaque capacité de composteur propre aux lots nº 1 (composteur en bois) et nº 2, pour chaque seau à déchets organiques (bioseaux), pour le lot nº 3, un échantillon du modèle articulant 3 modules de 1 m, 2 réserves à broyat de 1 m (le modèle aire grillagée et la variante, montée sur structure métallique) et un caisson de rangement,
— et un échantillon d'un seul modèle pour les variantes des lots 1 et 3.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir avant les...”
Texte
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir avant les date et heure limite de remise des offres et sous peine de rejet de leur offre:
— un échantillon gratuit de chaque capacité de composteur propre aux lots nº 1 (composteur en bois) et nº 2, pour chaque seau à déchets organiques (bioseaux),
— et un échantillon d'un seul modèle pour la variante du lot 1.
Afficher plus Autres informations complémentaires
Certains documents du DCE ont été rectifiés et sont en annexe au DCE.
Source: OJS 2018/S 135-308316 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2018-10-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18m092ao — PT/JM — Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — Années 2018 à 2022
18M092AO”
Brève description:
“Fourniture de composteurs en bois pour jardin, seaux à déchets et composteurs collectifs de grande capacité — Années 2018 à 2022.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.
Description du marché: Composteurs en bois pour jardins.
Description du marché: Seaux à déchets organiques (bioseaux).
Description du marché: Composteurs collectifs de grande capacité.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 131-298331
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18M461
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Composteurs en bois pour jardins
Date de conclusion du contrat: 2018-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Plastic omnium systèmes urbains
Adresse postale: 19 bd Jules Carteret
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.plasticomnium.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18M462
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Seaux à déchets organiques (bioseaux)
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.quadria.eu🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18M463
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Composteurs collectifs de grande capacité
Date de conclusion du contrat: 2018-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Émeraude ID
Adresse postale: 17 rue de Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Région: Côtes-d’Armor🏙️
URL: http://www.emeraude-id.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2018/S 199-450983 (2018-10-12)