No18m052ao — PR/FP — location longue durée de 2 chargeurs sur pneus à bras télescopique sans chauffeur — Années 2018 à 2021

Toulouse Métropole

location longue durée de 2 chargeurs sur pneus à bras télescopique sans chauffeur — Années 2018 à 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Loxam SAS

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de levage et de manutention et pièces détachées › Matériel de levage et de manutention

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-18	Avis de marché
2018-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Numéro de référence: 18M052AO
Brève description:

location longue durée de 2 chargeurs sur pneus à bras télescopique sans chauffeur — Années 2018 à 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_ZerznrWONf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317042
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marché à prix mixtes avec des prix forfaitaires prévus dans la décomposition du prix global et forfaitaire et des prix unitaires prévus dans le bordereau des prix unitaires. Concernant les prix unitaires, le montant total des commandes pour l'ensemble de la période de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 50 000 EUR (HT). Durée du marche: le marché est conclu pour une période de 36 mois allant du 1 Dossier de consultation des entreprises: aucun. Dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18m052ao). Essais: Afin de procéder à des essais, les candidats, qui auront proposé un chargeur conforme au CCP devront être en mesure de présenter, sur demande du service utilisateur un matériel de caractéristiques techniques identiques à celui proposé dans le cadre du marché. Ces essais interviendront dans un délai maximal de 8 jours, à réception de la demande par courriel du pouvoir adjudicateur. Ils seront d'une durée minimale de 24 heures et seront effectués dans le cadre normal de l'exploitation. Il est précisé que ces essais sont obligatoires et ne donneront pas lieu à indemnités. Signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématerialisation: Direction de la Commande Publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: 05 62 27 65 53 — Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Marché à prix mixtes avec des prix forfaitaires prévus dans la décomposition du prix global et forfaitaire et des prix unitaires prévus dans le bordereau des prix unitaires. Concernant les prix unitaires, le montant total des commandes pour l'ensemble de la période de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 50 000 EUR (HT).

Durée du marche: le marché est conclu pour une période de 36 mois allant du 1

Dossier de consultation des entreprises: aucun.

Dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18m052ao).

Essais:

Afin de procéder à des essais, les candidats, qui auront proposé un chargeur conforme au CCP devront être en mesure de présenter, sur demande du service utilisateur un matériel de caractéristiques techniques identiques à celui proposé dans le cadre du marché. Ces essais interviendront dans un délai maximal de 8 jours, à réception de la demande par courriel du pouvoir adjudicateur. Ils seront d'une durée minimale de 24 heures et seront effectués dans le cadre normal de l'exploitation. Il est précisé que ces essais sont obligatoires et ne donneront pas lieu à indemnités.

Signature électronique:

La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sur la dématerialisation: Direction de la Commande Publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: 05 62 27 65 53 — Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location longue durée de 2 chargeurs sur pneus à bras télescopique sans chauffeur — Années 2018 à 2021. Le premier chargeur est destiné au Centre de tri de déchets ménagers (4 impasse Marie Laurencin, 31200 Toulouse) et l'autre à la déchèterie professionnelle de Daturas (1 chemin de Daturas, 31200 Toulouse).

Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du Règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser les prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole — Renseignements techniques: Direction déchets moyens techniques — David Caujolle / Christophe Michel — Tél: 05.67.73.83.80 / 61.22.32.45 — Renseignements administratifs: Direction de la performance — Services achats marchés publics — Cathy Vulliez
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'honneur
Téléphone: +33 561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021, à l'issue de la fin du marché.

Durée du marche: le marché est conclu pour une période de 36 mois allant du 1

Dossier de consultation des entreprises: aucun.

Dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18m052ao).

Essais:

Afin de procéder à des essais, les candidats, qui auront proposé un chargeur conforme au CCP devront être en mesure de présenter, sur demande du service utilisateur un matériel de caractéristiques techniques identiques à celui proposé dans le cadre du marché. Ces essais interviendront dans un délai maximal de 8 jours, à réception de la demande par courriel du pouvoir adjudicateur. Ils seront d'une durée minimale de 24 heures et seront effectués dans le cadre normal de l'exploitation. Il est précisé que ces essais sont obligatoires et ne donneront pas lieu à indemnités.

Signature électronique:

La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sur la dématerialisation: Direction de la Commande Publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: 05 62 27 65 53 — Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 139-317042 (2018-07-18)

Avis d'attribution de marché (2018-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location longue durée de 2 chargeurs sur pneus à bras télescopique sans chauffeur — années 2018 à 2021.

Valeur totale du marché: 189 140 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 221-505683
Se réfère à l'avis: 2018/S 139-317042
Numéro JO-S: 221

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location longue durée de 2 chargeurs sur pneus à bras télescopique sans chauffeur — Années 2018 à 2021, le premier chargeur est destiné au centre de tri de déchets ménagers (4 impasse Marie Laurencin, 31200 Toulouse) et l'autre à la déchetterie professionnelle de Daturas (1 chemin de Daturas, 31200 Toulouse).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Loxam SAS
Adresse postale: 58 bld Pierre Curie — CS 32112
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31020
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Valeur totale du marché: 189 140 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 221-505683 (2018-11-14)

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