No18c099ao — PT//EP — nettoyage des locaux pour la Ville de Toulouse et Toulouse métropole — Années 2019-2023

Toulouse Métropole

No18c099ao — PT//EP — nettoyage des locaux pour la Ville de Toulouse et Toulouse métropole — Années 2019-2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian Propreté Sud-Ouest

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-28	Avis de marché
2019-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Brève description:

No18c099ao — PT//EP — nettoyage des locaux pour la Ville de Toulouse et Toulouse métropole — Années 2019-2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_vhrQQAgcuu 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429696
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Les membres du groupement sont Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché à prix global forfaitaire (DPGF). Un bordereau de prix unitaires, sans minimum ni maximum, est prévu pour les prestations exceptionnelles. Les prestations seront financées par les ressources propres de chaque collectivité. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence: 18c099ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Le candidat retenu sera invité à signer électroniquement le marché après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dématerialisation: Hana Zarevucka, courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — 05.62.27.65.53 Visites: pour permettre aux candidats d'évaluer les prestations à réaliser, une visite de bâtiment obligatoire, est organisée: — lundi 8 octobre à 8:30 à JOB — 63 rte de Blagnac lundi 8 octobre à 13:30 — DUI — 7 rue des Amidonniers, — mardi 9 octobre à 9:00 — dépôt de l'architecture — 17 bd de Suisse mardi 9 octobre à 13:30 au Site Sang du Serp — 224 chemin du Sang du Serp et voir le règlement de la consultation pour le détail des différents sites.

Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Les membres du groupement sont Toulouse Métropole (coordonnateur) et Ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché à prix global forfaitaire (DPGF). Un bordereau de prix unitaires, sans minimum ni maximum, est prévu pour les prestations exceptionnelles. Les prestations seront financées par les ressources propres de chaque collectivité. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence: 18c099ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Le candidat retenu sera invité à signer électroniquement le marché après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Dématerialisation: Hana Zarevucka, courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — 05.62.27.65.53

Visites: pour permettre aux candidats d'évaluer les prestations à réaliser, une visite de bâtiment obligatoire, est organisée:

— lundi 8 octobre à 8:30 à JOB — 63 rte de Blagnac lundi 8 octobre à 13:30 — DUI — 7 rue des Amidonniers,

— mardi 9 octobre à 9:00 — dépôt de l'architecture — 17 bd de Suisse mardi 9 octobre à 13:30 au Site Sang du Serp — 224 chemin du Sang du Serp et voir le règlement de la consultation pour le détail des différents sites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des locaux pour la Ville de Toulouse et Toulouse métropole
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification et peut-être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ce marché fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-rempli grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'offre technique et commerciale doit être déposée sur la plate-forme de dématérialisation de la collectivité ainsi que le document de la candidature: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Toulouse métropole s'est engagée dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de: 450 heures par an. La cellule clause d'insertion dans les marchés publics peut être jointe aux coordonnées suivantes: Cellule clause d'insertion de TME (Toulouse métropole emploi): clause.sociale@emploi-tme.org - Patrick Bernard — tél: 05.31.47.17.40 — 06.29.93.32.01. La reprise du personnel sera réalisée conformément à l'article L. 1224-1 du code du travail et la convention collective en vigueur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Carractère innovant et performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: place du Capitole — Hôtel de Ville
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_vhrQQAgcuu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole — Direction des moyens généraux-Service EML — Renseignements techniques: Le Burlu Patrick — tél: 05.62.27.40.79 — courrier électronique: patrick.leburlu@toulouse-metropole.fr et administratifs: Valérie Ceron — tél: 07 77 81 20 11
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Téléphone: +33 561223999 📞
Courrier électronique: valerie.bouchaud-ceron@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Le candidat retenu sera invité à signer électroniquement le marché après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Dématerialisation: Hana Zarevucka, courrier électronique: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — 05.62.27.65.53

Visites: pour permettre aux candidats d'évaluer les prestations à réaliser, une visite de bâtiment obligatoire, est organisée:

— lundi 8 octobre à 8:30 à JOB — 63 rte de Blagnac lundi 8 octobre à 13:30 — DUI — 7 rue des Amidonniers,

— mardi 9 octobre à 9:00 — dépôt de l'architecture — 17 bd de Suisse mardi 9 octobre à 13:30 au Site Sang du Serp — 224 chemin du Sang du Serp et voir le règlement de la consultation pour le détail des différents sites.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 190-429696 (2018-09-28)

Avis d'attribution de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 18C099AO — PT//EP — nettoyage des locaux pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole — Secteur 1 — Années 2019-2023.

Valeur totale du marché: 269637.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-079224
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429696
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Marchés signés le 7.1.2019 et notifiés le 10.1.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole — Secteur 1.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère innovant et performance environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Nom: Atalian Propreté Sud-Ouest
Adresse postale: 4 voie Romaine
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 269637.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 035-079224 (2019-02-14)

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