Objet Champ d'application du marché
Titre:
“No18c092ao — jE-HZ — installation et modification de réseaux locaux informatiques
18C092AO”
Produits/services: Services de réseaux informatiques📦
Brève description:
“No18c092ao — jE-HZ — installation et modification de réseaux locaux informatiques.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 700 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réseaux informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance relative aux réseaux informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de réseau local📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, Direction du Numérique, 32 rue Valade, 31000 Toulouse
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'installation et la modification de réseaux locaux informatiques et téléphoniques de la Mairie de Toulouse et de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'installation et la modification de réseaux locaux informatiques et téléphoniques de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole qui souhaitent continuer la mise en place et l'entretien des liaisons informatiques et téléphoniques des bâtiments municipaux de la Mairie de Toulouse et des collectivités membres de Toulouse Métropole.
Les prestations attendues concernent:
— la fourniture et la mise en place de câbles informatiques et téléphoniques,
— la fourniture et la mise en place de composants actifs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 925 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-19 📅
Date de fin: 2020-04-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 19.4.2019 au 18.4.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure, au...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 19.4.2019 au 18.4.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci était postérieure, au 19.4.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, passé avec un opérateur économique en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, passé avec un opérateur économique en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. À titre indicatif, les commandes annuelles estimées sont les suivantes: 625 000 EUR (HT) pour la Mairie de Toulouse et 300 000 EUR (HT) pour Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières; capacités professionnelles. Les entreprises devront produire...”
Liste et brève description des conditions
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières; capacités professionnelles. Les entreprises devront produire les documents visés à l'article 4.1.2 du RC. Cet accord-cadre fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-le-nous une fois»:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. article 4.1.3 du RC.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les références de prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les références de prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations,
— les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
—— les candidats doivent obligatoirement être habilités courants forts, B1 ou B1V et, au-delà, répondre à la norme NF C18-510,
—— les candidats préciseront leur politique QHSE (Qualité hygiène sécurité environnement) et leurs certifications associées,
—— les candidats doivent disposer des certifications et des agréments du plus haut niveau (gold ou niveau technique équivalent)
des constructeurs avec des justificatifs valides,
—— es candidats doivent disposer des certifications et agréments sur toute la chaîne de connexion du précâblage des constructeurs avec justificatifs valides pour l'année en cours,
—— chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront, quant à elles, fournir ceux délivrés par les organismes de leur État d'origine.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article 38 de l'ordonnance n...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et de lutte contre le chômage. L'objectif est de procéder à de nouveaux recrutements de personnel en insertion professionnelle à l'occasion des marchés publics. Des candidats pourront être proposés par les chargés de mission clause d'insertion. Les profils retenus devront être validés obligatoirement avant leur prise de poste. Le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de 750 heures par an. Le respect de ces clauses est une condition de la conformité de l'offre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2023.
Informations complémentaires
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental, cf. CCAP.
Coordonnées cellule clause d'insertion de TME...”
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental, cf. CCAP.
Coordonnées cellule clause d'insertion de TME (Toulouse Métropole Emploi): clause.sociale@emploi-tme.org, Patrick Bernard, tél.: +33 531471740, +33 629933201. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015. Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I-7 du décret n 2016-360 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché. Groupement: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance n 2015-899 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et Mairie de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole.
Financement: le projet est financé par les ressources propres de chaque membre du groupement de commande. Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'accord-cadre étant passé dans le cadre d'un groupement de commande, la répartition du prix global de chaque commande sera proratisée sur chacune des entités juridiques conformément à la répartition mentionnée sur le bon de commande. Chaque bon de commande fera l'objet de factures distinctes, chacune pour la quote-part de l'entité juridique concernée. Prix unitaires, révisés annuellement à date anniversaire et prix du catalogue du fournisseur, ajustables. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée. La garantie à 1 demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance est exigée. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, réf. 18c092ao. Conditions de participation: aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements transmission des plis.
Les conditions d'envoi des plis sont décrites dans le document mis en ligne sur la plate-forme. Les candidats doivent obligatoirement transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, référence acheteur 18c092ao. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.
Renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole, Direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 56273574 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René-Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2018/S 226-517260 (2018-11-20)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18c092ao — JE-HZ — installation et modification de réseaux locaux informatiques
18C092AO”
Brève description:
“Nº 18c092ao — JE-HZ — installation et modification de réseaux locaux informatiques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 700 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, direction du numérique, 32 rue Valade, 31000 Toulouse.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'installation et la modification de réseaux locaux informatiques et téléphoniques de la mairie de Toulouse et de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'installation et la modification de réseaux locaux informatiques et téléphoniques de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole qui souhaitent continuer la mise en place et l'entretien des liaisons informatiques et téléphoniques des bâtiments municipaux de la Mairie de Toulouse et des collectivités membres de Toulouse Métropole.
Les prestations attendues concernent:
— la fourniture et la mise en place de câbles informatiques et téléphoniques,
— la fourniture et la mise en place de composants actifs.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
Les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires propre au présent marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 226-517260
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19M114
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Installation et modification de réseaux locaux informatiques
Date de conclusion du contrat: 2019-04-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Industrie & Tertiaire — division tertiaire
Adresse postale: 70 chemin de Payssat, ZI de Montaudran — CS 34056
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84545.61 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2019/S 068-160558 (2019-04-03)