Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de bille — place du Capitole — BP 41408
Commune postale: Toulouse Cedex
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_07K4AnHQ0C🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole — direction générale déléguée aux espaces publics — renseignements techniques: M. Laurent Gouaux — direction déchets moyens techniques —...”
Nom
Toulouse Métropole — direction générale déléguée aux espaces publics — renseignements techniques: M. Laurent Gouaux — direction déchets moyens techniques — domaine ateliers parc automobiles et direction de la performance — service marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre: No18c057ao-Pt/Ep — fourniture de produits métallurgiques — années 2018 à 2021
Produits/services: Métaux de base📦
Brève description: No18c057ao-Pt/Ep — fourniture de produits métallurgiques — années 2018 à 2021.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Métaux de base📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Fourniture de produits métallurgiques — années 2018 à 2021.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2018-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.11.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.10.2019 et...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.11.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30.10.2019 et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.10.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les estimations annuelles sont réparties comme suit: Toulouse Métropole: 47 000,00...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les estimations annuelles sont réparties comme suit: Toulouse Métropole: 47 000,00 EUR HT — ville de Toulouse: 40 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ce marché fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont...”
Liste et brève description des conditions
Ce marché fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature (cf. article 4 du RC);
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (cf. article 4 du RC).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-28
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2021
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants:...”
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur)/ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres. Les prestations seront financées sur les ressources propres de chaque collectivité. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence: 18c057ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr — pour tous problèmes techniques, contactez la hotline achatpublic — +33 892232120. Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Les candidats retenu seront invités à signer l'accord cadre électroniquement après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dématérialisation: Hana Zarevucka — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — tél: +33 562276553 et copie marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2018/S 132-300211 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2018-11-21) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole — BP 41408
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nº 18C057AO-PT/EP — fourniture de produits métallurgiques — années 2018 à 2021
Brève description: Nº 18C057AO-PT/EP — fourniture de produits métallurgiques — années 2018 à 2021.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 221431.67 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 132-300211
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18M537-18V559
Titre: Fourniture de produits métallurgiques
Date de conclusion du contrat: 2018-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcelormittal Distribution Solutions France
Adresse postale: 20 chemin de la Chasse — ZI en Jacca
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31771
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221431.67 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marchés signés le 14.11.2018 et conclus sans minimum ni maximum.
Source: OJS 2018/S 227-519157 (2018-11-21)