Nº 18m339ao — pT-HZ — fourniture d'urnes funéraires et accessoires

Toulouse Métropole

Nº 18m339ao — pT-HZ — fourniture d'urnes funéraires et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Matthews International Sarl
• SAS productions Hyodall

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Articles funéraires

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-10	Avis de marché
2019-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: 18M339AO
Brève description: Nº 18m339ao — pT-HZ — fourniture d'urnes funéraires et accessoires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Q3EmOxwsM0 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Date de fin: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-545579
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et conclu avec un opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles. Le montant estimé des commandes: 3 000 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant
Numéro du lot: 1
Brève description: Urnes funéraires simples.
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 14.1.2020. Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 14.1.2023.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Urnes funéraires moyenne gamme et d'accessoires.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 3
Brève description: Urnes funéraires haut de gamme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Toulouse Métropole, Pompes Funèbres, 2 rue de l'abbé Jules Lemire, 31300 Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles Aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements. Cet accord-cadre fait partie du dispositif «Marché public simplifié (MPS)» dans le cadre du programme national «Dite-le-nous une fois». Il s'agit de compléter directement en ligne le formulaire de candidature MPS qui est pré-rempli grâce au numéro SIRET. Certains éléments standards de la candidature sont récupérés et doivent être complétés par les documents de candidatures spécifiques qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS et demandés dans la réponse électronique:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: pour chacun des 3 lots, les candidats devront faire parvenir un échantillon gratuit de chaque article du bordereau des prix unitaires.

Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue (45 % des produits sont achetés sur Catalogue)
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Q3EmOxwsM0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pour obtenir les renseignements complémentaires il faut faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur: 18m339ao)
Adresse postale: Toulouse métropole, Pompes Funèbres, 2 rue de l'Abbé Jules Lemire
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Point de contact: Renseignement(s) administratif(s) et technique(s): Mme Karine Bonnin
Téléphone: +33 561161201 📞
Courrier électronique: karine.bonnin@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2023

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

Financement: modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: article 109 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique délai global de paiement: 30 jours les prestations seront financées par les ressources propres de la Toulouse Métropole.

Prix unitaires, ajustables à chaque période de reconduction éventuelle.

Aucune garantie financière ne sera appliquée, aucune avance ne sera accordée.

Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m339ao).

Remise des offres: les conditions d'envoi des plis sont décrites dans le Règlement de la Consultation mise en ligne sur la plate-forme.

Les candidats doivent obligatoirement transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.

Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au: +33 892232120.

Signature électronique: la signature électronique n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu.

La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau de sécurité 3 ou 4).

Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 239-545579 (2018-12-10)

Avis d'attribution de marché (2019-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 18M339AO — PT-HZ — fourniture d'urnes funéraires et accessoires — années 2019 à 2023.

Valeur totale du marché: 47 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-372375
Se réfère à l'avis: 2018/S 239-545579
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires déterminés sur la base des prix du bordereau des prix unitaires et des prix issus des catalogues du fournisseur.

Objet
Champ d'application du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Toulouse Métropole, Pompes Funèbres, 2 rue de l'abbé Jules Lemire, 31300 Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Richesse du catalogue (45 % des produits sont achetés sur catalogue)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: SAS Productions Hyodall
Adresse postale: 24 rue Pasteur
Commune postale: Bertry
Code postal: 59980
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1953.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom: Matthews International SARL
Adresse postale: chemin du Favier CD 42, parc d'activités Aqueducs
Commune postale: Saint-Génis Laval
Code postal: 69230
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8812.50 EUR 💰
710 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2019/S 151-372375 (2019-08-06)

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