Nº 18M236AO — JE//EP — prestation de balayage mécanisé pour le pole est de Toulouse Métropole — années 2019 à 2022
Toulouse Métropole
Nº 18M236AO — JE//EP — prestation de balayage mécanisé pour le pole est de Toulouse Métropole — années 2019 à 2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-13 | Avis de marché |
| 2019-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_p4zAsNGWvh 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-15 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 178-403460
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du pôle territorial est de Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_p4zAsNGWvh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignements techniques: pôle territorial est — Olivier Gesta Tél: +33 567738931 — Courriel: olivier.gesta@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Et administratifs: DGDEP — direction de la performance — service achats-marchés publics — Stéphanie Ribaute
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 178-403460 (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Brève description:
Nº 18M236AO — JE//EP — prestation de balayage mécanisé pour le pole est de Toulouse Métropole — années 2019 à 2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_p4zAsNGWvh 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-15 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 178-403460
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché à prix mixtes: prestations récurrentes de balayage mécanisé feront l'objet d'un prix global et forfaitaire prestations de balayage mécanisé à la demande décrites, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bons de commandes, seront conclues sans minimum ni maximum. À titre d'information, le montant des commandes est estimé à 10 000,00 EUR HT par an. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence: 18m236ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Le candidat retenu sera invité à signer électroniquement le marché après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dématérialisation: Hana Zarevucka, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — +33 562276553.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation de balayage mécanisé pour le pole est de Toulouse métropole — années 2019 à 2022.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2019 et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du pôle territorial est de Toulouse Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ce marché fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). En complétant le formulaire MPS en ligne, certaines données d'identité sont pré-rempli grâce au numéro SIRET et les attestations du respect des obligations fiscales et sociales sont récupérées directement auprès des administrations. L'offre technique et commerciale doit être déposée sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité ainsi que le document de la candidature: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_p4zAsNGWvh 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignements techniques: pôle territorial est — Olivier Gesta Tél: +33 567738931 — Courriel: olivier.gesta@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Et administratifs: DGDEP — direction de la performance — service achats-marchés publics — Stéphanie Ribaute
Téléphone: +33 562276553 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 178-403460 (2018-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-031843
Se réfère à l'avis: 2018/S 178-403460
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: Metge Environnement
Adresse postale: 16 RN 88
Commune postale: Garidech
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 015-031843 (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº18M236AO — JE//EP — prestation de balayage mécanisé pour le pole est de Toulouse Métropole — années 2019 à 2022.
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-031843
Se réfère à l'avis: 2018/S 178-403460
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Marché signé le 3.12.2018 et notifié le 6.12.2018 et une partie à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation de balayage mécanisé pour le pole est de Toulouse Métropole — années 2019 à 2022.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: Metge Environnement
Adresse postale: 16 RN 88
Commune postale: Garidech
Code postal: 31380
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 015-031843 (2019-01-17)
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