Nº 18m198ao Ac/Za — fourniture de feux de circulation permanents, boutons-poussoirs, pose et maintenance de passages piétons spécifiques et pièces détachées 2019/2023

Toulouse Métropole

Nº 18m198ao Ac/Za — fourniture de feux de circulation permanents, de boutons-poussoirs et de supports et fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques et pièces détachées pour tous les matériels 2019/2023. L'acquisition de ces matériels permettra la mise en place de carrefour à feux, assurant aussi bien la sécurité que la gestion de la route pour les différents usagers. Les matériels listés ci-après seront fournis complets et assemblés, prêts à poser:
— signaux lumineux d'intersection,
— bouton-poussoir d'appel piéton,
— signaux lumineux destinés aux TRAM y compris le signal «SAC» (Signaux d'aide à la conduite),
— supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage). L'achat de pièces détachées doit permettre aux services métropolitains d'assurer en régie la maintenance des matériels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-13	Avis de marché
2018-12-26	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Feux de circulation
Numéro de référence: 18M198AO
Brève description:

Nº 18m198ao Ac/Za — fourniture de feux de circulation permanents, de boutons-poussoirs et de supports et fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques et pièces détachées pour tous les matériels 2019/2023. L'acquisition de ces matériels permettra la mise en place de carrefour à feux, assurant aussi bien la sécurité que la gestion de la route pour les différents usagers. Les matériels listés ci-après seront fournis complets et assemblés, prêts à poser: — signaux lumineux d'intersection, — bouton-poussoir d'appel piéton, — signaux lumineux destinés aux TRAM y compris le signal «SAC» (Signaux d'aide à la conduite), — supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage). L'achat de pièces détachées doit permettre aux services métropolitains d'assurer en régie la maintenance des matériels.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Feux de circulation 📦
Code CPV supplémentaire: Feux de circulation 📦
Poteaux de signalisation 📦
Panneaux de signalisation lumineux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_deZ79bPvPR 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-13 📅
Date limite de soumission: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-554641
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 Retrait: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m268ao). Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Depot: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole .fr (référence acheteur public: 18m198ao). Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes les informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achatpublic au: +33 892232120. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. De plus, les pièces financières (BPU, DQE, DPGF…) devront également être transmises dans des formats de type modifiable (xls, xlsx, ods, odt, doc, docx). Le pouvoir adjudicateur se la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents. Mode de règlement et modalités de financement: les fournitures et prestations seront financées selon les modalités suivantes — ressources propres de Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Échantillons: Pour le lot 1: — une lanterne de diamètre 200 en aluminium (R13B), — un panneau piéton sonore, — un bouton appel enregistré, — un signal répétiteur de dimension réduite (R13C), — un signal répétiteur avec bouton d'appel incorporé de dimension réduite (R11V), — un signal A13B, — un bornier de connexion. Pour le lot 3: — un caisson C20 simple face, — un panneau piétons PPS. Tous les échantillons seront livrés assemblés, prêts à être installés et conformes au CCTP. À l'adresse suivante: Toulouse Métropole direction générale des services techniques direction mobilités gestion réseaux service travaux, signalisation lumineuse tricolore campus Trafic, 3 Impasse Gesta 31200 Toulouse. Ouverture: du lundi au vendredi — de 9:00 à 11:00 et de 14:00 à 16:00. Les candidats devront contacter le magasinier au +33 562274784 ou M. Christophe Baron au +33 562274702 afin de fixer un rendez-vous. Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marche public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

Retrait: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m268ao). Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.

Depot: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole .fr (référence acheteur public: 18m198ao).

Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes les informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achatpublic au: +33 892232120.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. De plus, les pièces financières (BPU, DQE, DPGF…) devront également être transmises dans des formats de type modifiable (xls, xlsx, ods, odt, doc, docx). Le pouvoir adjudicateur se la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents.

Mode de règlement et modalités de financement: les fournitures et prestations seront financées selon les modalités suivantes — ressources propres de Toulouse Métropole.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Échantillons:

Pour le lot 1:

— une lanterne de diamètre 200 en aluminium (R13B),

— un panneau piéton sonore,

— un bouton appel enregistré,

— un signal répétiteur de dimension réduite (R13C),

— un signal répétiteur avec bouton d'appel incorporé de dimension réduite (R11V),

— un signal A13B,

— un bornier de connexion.

Pour le lot 3:

— un caisson C20 simple face,

— un panneau piétons PPS.

Tous les échantillons seront livrés assemblés, prêts à être installés et conformes au CCTP. À l'adresse suivante: Toulouse Métropole direction générale des services techniques direction mobilités gestion réseaux service travaux, signalisation lumineuse tricolore campus Trafic, 3 Impasse Gesta 31200 Toulouse.

Ouverture: du lundi au vendredi — de 9:00 à 11:00 et de 14:00 à 16:00.

Les candidats devront contacter le magasinier au +33 562274784 ou M. Christophe Baron au +33 562274702 afin de fixer un rendez-vous.

Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marche public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— signaux lumineux d'intersection,

— bouton-poussoir d'appel piéton,

— signaux lumineux destinés aux TRAM y compris le signal «SAC» (Signaux d'aide à la conduite),

— supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage). L'achat de pièces détachées doit permettre aux services métropolitains d'assurer en régie la maintenance des matériels.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de feux de circulation permanents, boutons-poussoirs et pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2023.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de supports de feux, de caissons et pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, pose et maintenance de passages piétons spécifiques (caissons C20 et panneaux piétons PPS) et pièces détachées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2) joindre électroniquement les documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: voir paragraphe 4.2 du RC.

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4.3 du RC.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des matériels à fournir durant toute la durée de l'accord-cadre,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat pour assurer la continuité de l'approvisionnement du matériel et des pièces détachées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits par examen des échantillons
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 25
15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_deZ79bPvPR 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) technique(s): Toulouse Métropole — direction générale des services technique — direction mobilités gestion réseaux — 2 impasse Alphonse Brémond — 31200 Toulouse — M. Christophe Baron — tél.: +33 562274702 — christophe.baron@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Point de contact: Renseignement(s) administratif(s): Toulouse Métropole — direction de la performance service achats marchés publics — Bâtiment Marengo Ovale — Mme Armande Pinheiro-Sourd
Téléphone: +33 562274733 📞
Courrier électronique: arlette.bizarro@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

Retrait: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 18m268ao). Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.

Depot: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole .fr (référence acheteur public: 18m198ao).

Les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes les informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achatpublic au: +33 892232120.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. De plus, les pièces financières (BPU, DQE, DPGF…) devront également être transmises dans des formats de type modifiable (xls, xlsx, ods, odt, doc, docx). Le pouvoir adjudicateur se la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents.

Mode de règlement et modalités de financement: les fournitures et prestations seront financées selon les modalités suivantes — ressources propres de Toulouse Métropole.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Conditions de participation des concurrents: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Échantillons:

Pour le lot 1:

— une lanterne de diamètre 200 en aluminium (R13B),

— un panneau piéton sonore,

— un bouton appel enregistré,

— un signal répétiteur de dimension réduite (R13C),

— un signal répétiteur avec bouton d'appel incorporé de dimension réduite (R11V),

— un signal A13B,

— un bornier de connexion.

Pour le lot 3:

— un caisson C20 simple face,

— un panneau piétons PPS.

Tous les échantillons seront livrés assemblés, prêts à être installés et conformes au CCTP. À l'adresse suivante: Toulouse Métropole direction générale des services techniques direction mobilités gestion réseaux service travaux, signalisation lumineuse tricolore campus Trafic, 3 Impasse Gesta 31200 Toulouse.

Ouverture: du lundi au vendredi — de 9:00 à 11:00 et de 14:00 à 16:00.

Les candidats devront contacter le magasinier au +33 562274784 ou M. Christophe Baron au +33 562274702 afin de fixer un rendez-vous.

Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marche public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 243-554641 (2018-12-13)

Informations complémentaires (2018-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

N L'acquisition de ces matériels permettra la mise en place de carrefour à feux, assurant aussi bien la sécurité que la gestion de la route pour les différents usagers. Les matériels listés ci-après seront fournis complets et assemblés, prêts à poser: — signaux lumineux d'intersection, — bouton-poussoir d'appel piéton, — signaux lumineux destinés aux TRAM y compris le signal «SAC» (Signaux d'aide à la conduite), — supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage). L'achat de pièces détachées doit permettre aux services métropolitains d'assurer en régie la maintenance des matériels.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation lumineux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-26 📅
Date limite de soumission: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575746
Se réfère à l'avis: 2018/S 243-554641
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'acquisition de ces matériels permettra la mise en place de carrefour à feux, assurant aussi bien la sécurité que la gestion de la route pour les différents usagers. Les matériels listés ci-après seront fournis complets et assemblés, prêts à poser:

— supports de feux de circulation (potences, poteaux, supports, dispositifs de fixation et appareillage).

L'achat de pièces détachées doit permettre aux services métropolitains d'assurer en régie la maintenance des matériels.

Source: OJS 2018/S 249-575746 (2018-12-26)

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