Nº 18m123ao — aC-HZ — location et maintenance de bacs roulants avec clause de rachat — années 2019 à 2025
Toulouse Métropole
Nº 18m123ao — aC-HZ — location et maintenance de bacs roulants avec clause de rachat — années 2019 à 2025.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-07 | Avis de marché |
| 2018-09-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 18M123AO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NReANEKrhX 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date limite de soumission: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250486
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires:
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse figurant sur le bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NReANEKrhX 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — pour les renseignements techniques: Direction déchets et moyens techniques, Service exploitation, M Frédéric Kruszczynski, tél: +33 5 61 22 39 43 ou M Vincent Barthes, Tél: +33 5 67 73 88 51, 160 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'honneur,
Point de contact: — pour les renseignements administratifs: Direction de la performance, Service achats marchés publics, Mme Cathy Vulliez, 31505 Toulouse cedex 5, Tél: 05 61 22 25 27, Fax: 05 61 22 20 05
Téléphone: +33 561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 110-250486 (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 18M123AO
Brève description:
Nº 18m123ao — aC-HZ — location et maintenance de bacs roulants avec clause de rachat — années 2019 à 2025.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NReANEKrhX 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date limite de soumission: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-250486
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Zone a: exclusivement sur Toulouse et délimitée par la Garonne, les limites nord et est de la commune, les cotés pairs des avenues Jean Chaubet et de la Gloire, le canal du Midi ainsi que la rue du Pont Montaudran, la place Dupuy, la rue de Frères Lion, la place Esquirol, la rue de Metz et la place du Pont Neuf incluses.
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Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Zone b: délimitée par la Garonne, la place du Pont Neuf, la rue de Metz, la place Esquirol, la rue de Frères Lion, la place Dupuy et la rue du Pont Montaudran non incluses, le canal du Midi, les cotés impairs des avenues de la Gloire et Jean Chaubet et les limites est et sud de la commune de Toulouse ainsi que la commune de Saint-Orens.
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Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 600 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Zonr c: délimitée par la Garonne, les limites sud et ouest de la commune de Toulouse ainsi que la commune de Blagnac.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse figurant sur le bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités financières capacités techniques et professionnelles. La consultation étant engagée dans le cadre du dispositif MPS, le formulaire de candidature MPS est à compléter directement en ligne pré-rempli grâce au numéro SIRET. La liste des documents et renseignements à fournir qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS et les documents de l'offre technique et commerciale sont énoncés dans le dossier de consultation, accessible librement et gratuitement sur le site www.marchespublics.toulouse-metropole.fr référence acheteur 18m123ao. Les sous traitants et les candidats étrangers doivent produire électroniquement un dossier complet en remplissant les formulaires Dc1 et Dc2 (pour les candidats étrangers), ou le Dc4 pour le sous traitant (disponibles sur le site du Minefe).
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Le candidat et ses éventuels cotraitants/sous-traitants devront être en capacité de fournir un certificat d'homologation en cours de validité fourni par un laboratoire agréé pour chaque type de bac.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NReANEKrhX 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — pour les renseignements techniques: Direction déchets et moyens techniques, Service exploitation, M Frédéric Kruszczynski, tél: +33 5 61 22 39 43 ou M Vincent Barthes, Tél: +33 5 67 73 88 51, 160 chemin du Sang de Serp, 31200 Toulouse
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'honneur,
Point de contact: — pour les renseignements administratifs: Direction de la performance, Service achats marchés publics, Mme Cathy Vulliez, 31505 Toulouse cedex 5, Tél: 05 61 22 25 27, Fax: 05 61 22 20 05
Téléphone: +33 561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2026.
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement par le candidat retenu. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél 05 62 27 65 53 mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr financement: Ressources propres de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée, la garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance est exigée. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Prix unitaires,révisés annuellement délais: Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre et ne peuvent excéder 72 heures. Conditions de participation: Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Demande de renseignements: Les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des candidatures par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https\\www.marchespublics.toulouse-metropole.fr réf. 18m123ao.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 110-250486 (2018-06-07)
Avis d'attribution de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-430249
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-250486
Numéro JO-S: 190
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse figurant sur le bon de commande
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-24 📅
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains SAS
Adresse postale: 19 bd Jules Carteret, BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Source: OJS 2018/S 190-430249 (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No18m123ao — AC-HZ — location et maintenance de bacs roulants avec clause de rachat — années 2019 à 2025.
Valeur totale du marché: 12 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-430249
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-250486
Numéro JO-S: 190
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse figurant sur le bon de commande
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-24 📅
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains SAS
Adresse postale: 19 bd Jules Carteret, BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Source: OJS 2018/S 190-430249 (2018-09-28)
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