Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Renseignements administratifs et techniques: mairie de Toulouse — direction des sports et des bases de loisirs — parc municipal des sports — cellule marchés...”
Nom
Renseignements administratifs et techniques: mairie de Toulouse — direction des sports et des bases de loisirs — parc municipal des sports — cellule marchés publics — Céline Pech
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18c122ao — DG/JM — prestations de nettoyage sur le stadium municipal des sports de Toulouse — Années 2019 à 2022
18C122AO”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Prestations de nettoyage sur le stadium municipal des sports de Toulouse — Années 2019 à 2022.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de l'enceinte du stadium de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Stadium de Toulouse, 5 allée Gabriel Biénès, 31400 Toulouse.
Description du marché: Prestations de nettoyage de l'enceinte du Stadium de Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments du parc municipal des sports de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Parc municipal des sports, 7 allée Gabriel Biénès, 31400 Toulouse.
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des bâtiments du parc municipal des sports de Toulouse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de...”
Liste et brève description des conditions
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3));
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références de prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les références de prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La reprise du personnel sera réalisée conformément à l'article L. 1224-1 du code du travail et la convention collective en vigueur. Cf. l'annexe «Reprise du...”
Conditions d'exécution du contrat
La reprise du personnel sera réalisée conformément à l'article L. 1224-1 du code du travail et la convention collective en vigueur. Cf. l'annexe «Reprise du personnel» jointe au DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023, à l'issue de la dernière période de reconduction.
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en...”
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec: pour le lot 1: un minimum de 20 000 EUR HT par période et un opérateur économique; pour le lot 2: sans minimum ni maximum et avec un opérateur économique. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement — ville de Toulouse. Visites sur sites: une visite obligatoire sur site, par lot, est prévue avant remise de toute candidature et offre dans le cadre du marché. Les entreprises soumissionnaires pourront, à cette occasion, estimer de la manière la plus exacte possible le métré et les difficultés de réalisation des différentes prestations, ainsi que constater l'état général des locaux. Elles formuleront toute remarque sur ce dernier point dans leur offre, toute réclamation ultérieure ne pouvant être retenue. Un registre sera disponible sur le site afin que le candidat émarge lors de sa visite obligatoire avant remise de son offre. Contact: Mme Meste Nadine, Tél.: +33 581917692. Unite monétaire: euro. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18c122ao). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2018/S 243-555543 (2018-12-12)
Informations complémentaires (2019-01-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18c122ao — DG/JM — prestations de nettoyage sur le stadium municipal des sports de Toulouse — années 2019 à 2022
18C122AO”
Brève description:
“Prestations de nettoyage sur le stadium municipal des sports de Toulouse — années 2019 à 2022.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 243-555543
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-22 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
Les BPU modifiés ont été mis en annexe au DCE.
Source: OJS 2019/S 010-019925 (2019-01-11)
Avis d'attribution de marché (2019-06-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“N 18c122ao — DG/JM — prestations de nettoyage sur le stadium municipal des sports de Toulouse — Années 2019 à 2022
18C122AO”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 162600.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Prestations de nettoyage de l'enceinte du stadium de Toulouse.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-555543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19M204
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de nettoyage de l'enceinte du stadium de Toulouse
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprane31
Adresse postale: 14 chemin du Clos des Champs
Commune postale: Aussonne
Code postal: 31840
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 600 💰
“Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont des estimatifs annuels. Le lot 2 a été...”
Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont des estimatifs annuels. Le lot 2 a été déclaré infructueux.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 115-282917 (2019-06-14)