Nº 18c082ao — AC-SM — fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021

Toulouse Métropole

Nº 18c082ao — AC-SM — fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-22 Avis de marché
2018-08-28 Informations complémentaires
2019-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Téléphone: +33 581917341 📞
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 562276542 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31000
URL: http://www.toulouse.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_oB-9D_s3Ci 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole, direction générale des ressources humaines, renseignements techniques: Mme Delphine Obrados, Tél: +33 562276806, courriel:...”    Afficher plus
Adresse postale: 32 rue Valade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Renseignements administratifs: M Jean-François Cabirol
Téléphone: +33 567738626 📞
Courrier électronique: jean-francois.cabirol@mairie-toulouse.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18c082ao — AC-SM — fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021 18C082AO”
Produits/services: Livres imprimés 📦
Brève description:
“Nº 18c082ao — AC-SM — fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021”
Valeur estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Produits/services supplémentaires: Publications techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Encyclopédies 📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les horaires et le lieu de livraison seront précisés lors de la demande de devis ou de la commande”
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet: — la fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques nécessaires au fonctionnement du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 1.1.2019 ou à compter de la notification de l'accord-cadre si cette dernière...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, le montant estimatif des dépenses...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères relatifs à la candidature sont: capacités techniques et professionnelles. Cet accord-cadre fait partie du dispositif «Marché public simplifié»...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-25 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2021
Informations complémentaires

“Groupement: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 56273574 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 163-371963 (2018-08-22)
Informations complémentaires (2018-08-28)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Base juridique
Description

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: M. le président de Toulouse métropole

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18C082AO — AC-SM — fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021 18C082AO”
Brève description:
“Nº 18C082AO — AC-SM — fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 163-371963

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 80 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 120 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 80 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 120 000 EUR
Source: OJS 2018/S 167-380461 (2018-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18C082AO — AC-SM — Fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021 18C082AO”
Brève description:
“Nº 18C082AO — AC-SM — Fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques — années 2019 à 2021.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les horaires et le lieu de livraison seront précisés lors de la demande de devis ou de la commande.”
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet: — la fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques nécessaires au fonctionnement du...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 163-371963

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19M036, 19V019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'ouvrages et de documents juridiques, économiques et techniques
Date de conclusion du contrat: 2019-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Nouvelle librairie toulousaine librairie Privat — Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum”
Adresse postale: 14 et 16 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 045-102700 (2019-02-28)