Nº 18C080AO-PT/EP-Acquisition de petits matériels horticoles et d accessoires, fourniture de pièces de rechange de différentes marques, diagnostics et prestations

Toulouse Métropole

Nº 18C080AO-PT/EP-Acquisition de petits matériels horticoles et d accessoires, fourniture de pièces de rechange de différentes marques, diagnostics et prestations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-15 Avis de marché
2018-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:
Nº 18C080AO-PT/EP-Acquisition de petits matériels horticoles et d accessoires, fourniture de pièces de rechange de différentes marques, diagnostics et prestations.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_emHfQkK-UE 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-15 📅
Date limite de soumission: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-263330
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses (pour toute la durée de l'accord-cadre) est de: estimation Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT — estimation mairie de Toulouse: 15 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations de marque Honda.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses (pour toute la durée de l'accord-cadre) est de: estimation Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT — estimation mairie de Toulouse: 15 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations de marque Stihl.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses (pour toute la durée de l'accord-cadre) est de: estimation Toulouse Métropole: 50 000 EUR HT — estimation mairie de Toulouse: 60 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations de marque Kubota.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses (pour toute la durée de l'accord-cadre) est de: estimation Toulouse Métropole: 25 000 EUR HT — estimation mairie de Toulouse: 40 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 4
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations de marque Toro.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses (pour toute la durée de l'accord-cadre) est de: estimation Toulouse Métropole: 25 000 EUR HT — estimation mairie de Toulouse: 5 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations de marque Husqvarna.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses (pour toute la durée de l'accord-cadre) est de: estimation Toulouse Métropole: 4 000 EUR HT — estimation mairie de Toulouse: 4 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 6
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations de marque Wiedenmann.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses (pour toute la durée de l'accord-cadre) est de: estimation Toulouse Métropole: 700 EUR HT — estimation mairie de Toulouse: 6 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 7
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations multi-marques et pièces équivalentes à l'origine pour les lames et les chaînes.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mixte multi-attributaires (5 maxi), sans minimum ni maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues. Il sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Pour information, le montant annuel estimé pour ce lot est le suivant: Toulouse Métropole: 80 000 EUR HT — mairie de Toulouse: 25 000 EUR HT.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ce marché fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
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1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature (cf. article 4 du RC);
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (cf. article 4 du RC).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de suivi d'exécution, de gestion des commandes et livraisons, de traitement des diagnostics et prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation du service après-vente et gestion de la garantie
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits et étendue des gammes commercialisées
Modalités de suivi d'exécution, de gestion des commandes et des livraisons, de traitement des diagnostics et prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole — BP 41408
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31014
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_emHfQkK-UE 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — Renseignements techniques: DGDEP — DSU — direction déchets moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — M. Laurent Gouaux — tél +33 562276547
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur — marengo Ovale — BP 35821
Point de contact: Renseignements administratifs: direction générale déléguée aux espaces publics — direction de la performance — service marchés publics — Stéphanie Lebarbier
Téléphone: +33 561223970 📞
Courrier électronique: dgdep.marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
La présente consultation concerne l'achat de petits matériels et d'accessoires, la fourniture de pièces de rechange et la réalisation de prestations nécessaires pour l'entretien des espaces verts et des terrains de sport de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole:
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— acquisition de matériels et accessoires dont le prix unitaire est inférieur ou égal à 5 000 EUR HT: débroussailleuses, taille-haies, souffleurs, tronçonneuses, brosses de désherbage…
— fourniture de pièces d'origine pour les marques présentes dans le parc matériel de la ville de Toulouse et de Toulouse Métropole,
— fourniture de pièces de qualité équivalente à l'origine pour les lames et les chaînes (lot 7 uniquement),
— réalisation de prestations ponctuelles (diagnostic et réparation), sachant que l'entretien et la maintenance des matériels resteront très majoritairement réalisés par les ateliers des collectivités. Les prestations pourront se dérouler sur un site de la ville de Toulouse ou de Toulouse Métropole, ou dans l'atelier du titulaire. Les transferts aller-retour des matériels pourront être gérés par le personnel de la collectivité. cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole (coordonnateur) / ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux accords-cadres. Les fournitures et prestations seront financées sur les ressources propres de chaque collectivité. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence: 18c080ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline achatpublic +33 892232120. Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Les candidats retenu seront invités à signer l'accord cadre électroniquement après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dématérialisation: Hana Zarevucka — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — tél: +33 562276553 et copie marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 116-263330 (2018-06-15)
Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nº 18C080AO-PT/EP — acquisition de petits matériels horticoles et d'accessoires, fourniture de pièces de rechange de différentes marques, diagnostics et prestations.
Valeur totale du marché: 202023.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 227-519249
Se réfère à l'avis: 2018/S 116-263330
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Marchés signés le 25.10.2018 et conclus sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Matériels, accessoires, pièces d'origine, diagnostics et prestations…
… de marque HONDA
… de marque STIHL
… de marque KUBOTA
… de marque TORO
… de marque HUSQVARNA
… de marque WIEDENMANN
… multi-marques et pièces équivalentes à l'origine pour les lames et les chaînes

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-01 📅
Nom: Dedieu Motoculture
Adresse postale: 135 avenue des Pyrénées
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20386.18 EUR 💰
Nom: Caminel
Adresse postale: 1950 avenue de l'Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82005
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 59340.57 EUR 💰
50161.65 EUR 💰
Nom: Ets Louis Gay
Adresse postale: route de Foix
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Valeur totale du marché: 1419.40 EUR 💰
16514.68 EUR 💰
Nom: Dedieu Motoculture (titulaire 1)
Valeur totale du marché: 49659.98 EUR 💰
Nom: Caminel (titulaire 2)
Valeur totale du marché: 56939.07 EUR 💰
Nom: Ets Louis Gay (titulaire 3)
Valeur totale du marché: 55004.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole — BP 41408
Source: OJS 2018/S 227-519249 (2018-11-22)
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