Nº 17c108ao- ac/Hl – location avec option d'achat d'un mobilier itinérant de concertation avec prestations d'animation

Toulouse Métropole

La ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Afin de diversifier les publics consultés, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole Souhaitent développer des pratiques de concertation itinérante sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettant d'aller à la rencontre des citoyens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Comm1possible

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-31	Avis de marché
2018-06-06	Informations complémentaires
2018-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 17C108AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dxRapzWD4U 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date limite de soumission: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 104-237683
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Cet accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum est défini comme suit pour la période initiale: — Toulouse Metropole montant min.: sans; montant max.: 30 000 EUR – ville de Toulouse Montant min.: sans; montant max.: 50 000 EUR le montant maximum de cet accord cadre est de 80 000 EUR HT annuel. Ces montants seront identiques pour chaque période reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 EUR 💰
Brève description:

Dans le cadre de la participation citoyenne, la ville de Toulouse et sa Métropole souhaitent renforcer la participation de ses habitants sur les projets les impactant avec l'utilisation de nouveaux outils et procédés. Pour ce faire, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Afin de diversifier les publics consultés, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent développer des pratiques de concertation itinérante sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettant d'aller à la rencontre des citoyens. Différentes modalités de mise à disposition de cet outil sont à prévoir: l'équipement itinérant doit permettre:

— une concertation qui favorise l'implication citoyenne,

— réunir les citoyens dans un espace convivial, favorisant la parole de chacun,

— un travail collaboratif entre les citoyens, les élus et les services sur des projets de la collectivité,

— permettre aux citoyens de se rencontrer, de discuter, de débattre,

— à tous d'investir le lieu (accessibilité et ouverture),

— de la médiation et de la cohésion sociale sur le territoire,cette prestation comprend:

— la location d'un équipement de concertation itinérant…

… (livraison, montage, démontage et opérations de maintenance),

… avec une connexion wifi et un média collaboratif afin de recueillir et de suivre la parole des habitants,

— l'animation de la concertation,

— un accompagnement, expertise et conseil dans la mise en œuvre de l'outil,

— l'achat d'un à trois équipements itinérants de concertation, il peut être demandé au prestataire, en supplément de la location de l'équipement, une prestation d'animation de la concertation. Cette animation aura pour fonction de stimuler la participation des habitants autour du projet grâce aux fonctionnalités de l'équipement. De même, la prestation d'accompagnement, expertise et conseil de mise en œuvre consistera en l'accompagnement.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre peut être reconduit tacitement une fois pour une durée d'un an.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — garanties et capacités techniques et financières – capacités professionnelles dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1— compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret. 2— joindre électroniquement les documents complémentaires à la candidature: Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: voir paragraphe 4.1.2 du Rc. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après. 3- joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.1.3 du RC.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville – 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_dxRapzWD4U 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de l'action territoriale – pôle participation citoyenne
Adresse postale: 34 rue Pargaminière
Point de contact: Contact pour obtenir informations techniques: Emmanuelle JACOMET – Tél.:+33 562274186 – emmanuelle.jacomet@mairie-toulouse.fr Contact pour obtenir informations administratives: - Debbie Chatillon
Téléphone: +33 536252755 📞
Courrier électronique: debbie.chatillon@mairie-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Al'Issue de l'année 2020.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements. depot: les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes les informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tout problème technique, contactez la hotline d'achatpublic au: +33 892232120. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. De plus, les pièces financières (bpu, dqe, dpgf...) devront également être transmises dans des formats de type modifiable (xls, xlsx, ods, odt, doc, docx). Le pouvoir adjudicateur se la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents. signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. Cependant, l'AE devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même les éventuels cotraitants seront invités à signer électroniquement l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer électroniquement la déclaration de sous-traitance (Dc4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dematerialisation: direction de la commande publique – hana Zarevucka – tél. +33 562276553 – courrier électronique: hana.zarevucka@ toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 104-237683 (2018-05-31)

Informations complémentaires (2018-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Afin de diversifier les publics consultés, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent développer des pratiques de concertation itinérante sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettant d'aller à la rencontre des citoyens.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 108-246687
Se réfère à l'avis: 2018/S 104-237683
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Afin de diversifier les publics consultés, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent développer des pratiques de concertation itinérante sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettant d'aller à la rencontre des citoyens.

Source: OJS 2018/S 108-246687 (2018-06-06)

Avis d'attribution de marché (2018-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent exploiter des équipements itinérants, permettant aux citoyens de tous âges, de se retrouver autour d'un lieu convivial et proposant des prestations innovantes au service de la participation citoyenne. Afin de diversifier les publics consultés, la ville de Toulouse et Toulouse Métropole souhaitent développer des pratiques de concertation itinérante sous forme de mobilier urbain mobile et connecté peut permettant d'aller à la rencontre des citoyens.

Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-434591
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Il s'agit d'une valeur estimative

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Différentes modalités de mise à disposition de cet outil sont à prévoir: l'équipement itinérant doit permettre:

— de la médiation et de la cohésion sociale sur le territoire, cette prestation comprend:

—— la location d'un équipement de concertation itinérant…

… (livraison, montage, démontage et opérations de maintenance),

… avec une connexion wifi et un média collaboratif afin de recueillir et de suivre la parole des habitants,

—— l'animation de la concertation,

—— un accompagnement, expertise et conseil dans la mise en œuvre de l'outil,

—— l'achat d'un à 3 équipements itinérants de concertation, il peut être demandé au prestataire, en supplément de la location de l'équipement, une prestation d'animation de la concertation.

Cette animation aura pour fonction de stimuler la participation des habitants autour du projet grâce aux fonctionnalités de l'équipement. De même, la prestation d'accompagnement, expertise et conseil de mise en œuvre consistera en l'accompagnement.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-21 📅
Nom: Comm1possible
Adresse postale: 38 rue des Sports, bâtiment la Gohelle
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://comm1possible.com 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — 1 place du Capitole

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2018/S 192-434591 (2018-10-02)

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