Nº 17c071ao — ac/Jm — maintenance des ascenseurs, montes-charges, plates-formes élévatrices et élévateurs de personnes à mobilité réduite — années 2018 à 2021

Toulouse Métropole

Maintenance des ascenseurs, montes-charges, plates-formes élévatrices et élévateurs de personnes à mobilité réduite — années 2018 à 2021

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS SCS
• PACA ascenseurs services

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-28	Avis de marché
2018-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour ascenseurs
Numéro de référence: 17C071AO
Brève description:

Maintenance des ascenseurs, montes-charges, plates-formes élévatrices et élévateurs de personnes à mobilité réduite — années 2018 à 2021

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_WreM_fn5tW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date limite de soumission: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-094211
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application des conventions suivantes: et en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse métropole, coordonnateur du groupement de commandes ville de Toulouse, centre communal d'action sociale de Toulouse (CCAS de Toulouse), centre toulousain des maisons de retraite (CTMR). Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17c071ao). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Visites sur sites: une visite obligatoire de sites listés, ci-après, sera organisée par les référents techniques de l'accord cadre. Les visites s'effectueront au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Les dates seront imposées par les techniciens référents ci-dessous: pour les bâtiments de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, les candidats devront prendre contact avec: Mr Fournil Frédéric au +33 531229964 — mail: frederic.fournil@toulouse-metropole.fr, Mr Sanchez Nicolas au +33 561223797 — mail: nicolas.sanchez@toulouse-metropole.fr. Les sites concernés par la visite sont: Secteur nord: musée des Augustins, musée Paul-Dupuy, musée Saint-Raymond, marché Victor Hugo. Secteur est: musée Georges Labit. Secteur ouest: musée de l'affiche de Toulouse dit le «matou», marché Victor Hugo. Pour les bâtiments du CCAS de Toulouse et du CTMR, les candidats devront prendre contact avec: Mr Simonin Michel au +33 561588589 — mail: michel.simonin@ccas-toulouse.fr, tous les sites du CCAS et du CTMR doivent être visités. À l'issue de la visite, les candidats compléteront et signeront des attestations par visite par site en 2 exemplaires. Un exemplaire lui sera remis et un exemplaire sera transmis au domaine entretien et ateliers. L'offre d'un candidat n'ayant pas fait la visite se verra déclarer irrégulière. Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application des conventions suivantes: et en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont: Toulouse métropole, coordonnateur du groupement de commandes ville de Toulouse, centre communal d'action sociale de Toulouse (CCAS de Toulouse), centre toulousain des maisons de retraite (CTMR).

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17c071ao).

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Visites sur sites: une visite obligatoire de sites listés, ci-après, sera organisée par les référents techniques de l'accord cadre. Les visites s'effectueront au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres.

Les dates seront imposées par les techniciens référents ci-dessous: pour les bâtiments de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, les candidats devront prendre contact avec: Mr Fournil Frédéric au +33 531229964 — mail: frederic.fournil@toulouse-metropole.fr, Mr Sanchez Nicolas au +33 561223797 — mail: nicolas.sanchez@toulouse-metropole.fr. Les sites concernés par la visite sont:

Secteur nord: musée des Augustins, musée Paul-Dupuy, musée Saint-Raymond, marché Victor Hugo.

Secteur est: musée Georges Labit.

Secteur ouest: musée de l'affiche de Toulouse dit le «matou», marché Victor Hugo.

Pour les bâtiments du CCAS de Toulouse et du CTMR, les candidats devront prendre contact avec: Mr Simonin Michel au +33 561588589 — mail: michel.simonin@ccas-toulouse.fr, tous les sites du CCAS et du CTMR doivent être visités.

À l'issue de la visite, les candidats compléteront et signeront des attestations par visite par site en 2 exemplaires. Un exemplaire lui sera remis et un exemplaire sera transmis au domaine entretien et ateliers. L'offre d'un candidat n'ayant pas fait la visite se verra déclarer irrégulière.

Renseignements sur la dématérialisation:

Direction de la commande publique

Mme Hana Zarevucka

Tél.: +33 562276553

mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Le candidat devra préciser dans le mémoire technique sa préférence pour 2 lots seulement.

Intitulé du lot: Secteur nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur nord
Valeur estimée hors TVA: 335 189 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Intitulé du lot: Secteur est
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur est
Valeur estimée hors TVA: 344 014 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur ouest
Valeur estimée hors TVA: 271 659 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1— compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;

2— joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);

3— joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle:

— les références de prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Le candidat doit disposer des qualifications suivantes:

— attestations de formation des salariés à la désincarcération de personnes bloquées,

— CACES et/ou attestations de formation des salariés pour le travail en hauteur en cours de validité,

— habilitations et certifications spécifiques: électricité (B2v, Br), soudure,

— habilitations acrobates et travaux en hauteur,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des moyens dédiés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du process de traitement des demandes d'intervention
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Outil et mesure de la performance
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse — centre communal d'action sociale
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Code postal: 31004
Nom du pouvoir adjudicateur: CTMR — centre toulousain des maisons de retraite
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: direction architecture — domaine entretien et ateliers, 4 rue Michel Labrousse 31000 Toulouse — Mr Eddy Boisis, tel.: +33 561223799, mail: eddy.boisis@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 4 rue Michel Labrousse
Point de contact: Renseignements administratifs: direction architecture — Domaine entretien et ateliers — Mme Ghania Amokrane, tel.: +33 561222802, mail: ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr ou Mme Sandrine Allaire-Grosdoy
Téléphone: +33 562274277 📞
Courrier électronique: sandrine.allaire-grosdoy@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application des conventions suivantes: et en application de de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont: Toulouse métropole, coordonnateur du groupement de commandes ville de Toulouse, centre communal d'action sociale de Toulouse (CCAS de Toulouse), centre toulousain des maisons de retraite (CTMR).

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17c071ao).

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Visites sur sites: une visite obligatoire de sites listés, ci-après, sera organisée par les référents techniques de l'accord cadre. Les visites s'effectueront au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres.

Les dates seront imposées par les techniciens référents ci-dessous: pour les bâtiments de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole, les candidats devront prendre contact avec: Mr Fournil Frédéric au +33 531229964 — mail: frederic.fournil@toulouse-metropole.fr, Mr Sanchez Nicolas au +33 561223797 — mail: nicolas.sanchez@toulouse-metropole.fr. Les sites concernés par la visite sont:

Secteur nord: musée des Augustins, musée Paul-Dupuy, musée Saint-Raymond, marché Victor Hugo.

Secteur est: musée Georges Labit.

Secteur ouest: musée de l'affiche de Toulouse dit le «matou», marché Victor Hugo.

Pour les bâtiments du CCAS de Toulouse et du CTMR, les candidats devront prendre contact avec: Mr Simonin Michel au +33 561588589 — mail: michel.simonin@ccas-toulouse.fr, tous les sites du CCAS et du CTMR doivent être visités.

À l'issue de la visite, les candidats compléteront et signeront des attestations par visite par site en 2 exemplaires. Un exemplaire lui sera remis et un exemplaire sera transmis au domaine entretien et ateliers. L'offre d'un candidat n'ayant pas fait la visite se verra déclarer irrégulière.

Renseignements sur la dématérialisation:

Direction de la commande publique

Mme Hana Zarevucka

Tél.: +33 562276553

mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 043-094211 (2018-02-28)

Avis d'attribution de marché (2018-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des ascenseurs, montes-charges, plates-formes élévatrices et élévateurs de personnes à mobilité réduite — années 2018 à 2021.

Valeur totale du marché: 936 833 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 120-274083
Se réfère à l'avis: 2018/S 043-094211
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord
Brève description: Secteur Nord

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville — place du Capitole
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas de Toulouse — centre communal d'action sociale
Ctmr — Centre toulousain des maisons de retraite

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 120-274083 (2018-06-22)

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