Nettoyage et entretien locaux — plonge — nettoyage bâtiments BCC sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier

Plate forme achats finances Nord Est

Lot nº 1:
— nettoyage et entretien des locaux et vitres sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier;
— plonge et entretien des locaux de plonge, locaux poubelles et vitres sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier.
Lot nº 2:
— nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Étain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Derichebourg Propreté

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Lorraine › Meuse
• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-09	Avis de marché
2018-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: CCP17-211
Brève description:

Lot nº 1: — nettoyage et entretien des locaux et vitres sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier; — plonge et entretien des locaux de plonge, locaux poubelles et vitres sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier. Lot nº 2: — nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Étain.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155126 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=346936&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-203576
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons commande sans minimum et avec maximum annuel pour prestation à la demande: nettoyage locaux / 50 000 EUR HT — plonge /20 000 EUR HT. Est soumis aux dispositions des articles 78-80 du décret nº 2016-360 et prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.9.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1:

— nettoyage et entretien des locaux et vitres sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier;

— plonge et entretien des locaux de plonge, locaux poubelles et vitres sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier.

Lot nº 2:

— nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Étain.

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et vitres hors hébergement et plonge et nettoyage des locaux de plonge sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et vitres hors hébergement et plonge et nettoyage des locaux de plonge sur les sites de Verdun, Étain et Le Rozelier.

Valeur estimée hors TVA: 1 085 703 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— 1

— 2

Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée total du marché.

Description des options:

Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux MP (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de 2 334 314 EUR HT pour les 2 lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Étain
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Étain.

Valeur estimée hors TVA: 133 014 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour prestation à la demande de 20 000 EUR (HT). Est soumis aux dispositions des articles 78-80 du décret nº 2016-360 et prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'exécution: 1.9.2018.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Verdun, Étain, Le Rozelier.

Verdun et Étain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles 38 et 52 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (minimum obligatoire), les candidats devront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'il aura porté dans la déclaration d'insertion en annexe à l'acte d'engagement. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser un nombre minimum de 270 heures pour le nettoyage et entretien des locaux (lot nº 1) et de 50 heures pour le nettoyage et entretien des bâtiments d'hébergement BCC (lot nº 2).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Negele Régine
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Publics
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz
Point de contact: Bureau achats section achat 4
Courrier électronique: bap.paf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Pays: Moselle 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est obligatoire, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 7.2.1 et 7.2.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFAF NE, pour le lot nº 1 et la trésorerie du cercle de Verdun pour le lot nº 2. Ressources propres de l'État: ministère des armées. Les valeurs estimées du marché indiquées pour le lot nº 1 et le lot nº 2 ci-dessus correspondent à la durée totale du marché soit 36 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé pré-contractuel (art. L. 551-13 du CIA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 090-203576 (2018-05-09)

Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: — nettoyage et entretien des locaux et vitres sur les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier, — plonge et entretien des locaux de plonge, locaux poubelles et vitres sur les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier. Lot 2 — nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Etain.

Valeur totale du marché: 1439079.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-365460
Se réfère à l'avis: 2018/S 090-203576
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Le marché est passé sous la forme d'un marché mixte en partie à bons de commande avec maximum pour les prestations à la demande. Les lots 1 et 2 ont été regroupés en un unique marché. La valeurs totale a été calculée en cumulant le montant des prestations programmées, le montant estimé des prestations de plonge auxquels a été ajouté le montant maximum HT des prestations à la demande soit: — pour les prestations programmées de nettoyage des locaux forfaitaires: 593 534,52 EUR (HT), — pour les prestations programmées de plonge estimatif: 498 692,55 EUR (HT), — pour les prestations programmées de nettoyage des bâtiments BCC forfaitaire: 76 852,80 EUR (HT), — pour les prestations à la demande plafonnée au montant cumulé maximum: 270 000 EUR (HT) Soit une valeur totale finale de: 1 439 079,87 EUR (HT). La valeur totale finale du marché s'entend reconduction et prorogation comprises soit 36 mois du 1.10.2018 au 30.9.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— nettoyage et entretien des locaux et vitres sur les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier,

— plonge et entretien des locaux de plonge, locaux poubelles et vitres sur les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier.

Lot 2

— nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Etain.

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et vitres hors hébergement et Plonge et nettoyage des locaux de plonge sur les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et vitres hors hébergement et Plonge et nettoyage des locaux de plonge sur les sites de Verdun, Etain et Le Rozelier.

Description des options:

Intitulé du lot: Nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Etain
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et vitres des bâtiments hébergement BCC sur les sites de Verdun et Etain

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Verdun, Etain, Le Rozelier

Verdun et Etain

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: SAS Derichebourg Propreté
Numéro d'enregistrement national: 70202111400112
Adresse postale: 66 rue Jean-Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325798282 📞
Courrier électronique: isabelle.belda@derichebourg.com 📧
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 1302227.07 EUR 💰
136852.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

— pour les prestations programmées de nettoyage des locaux forfaitaires: 593 534,52 EUR (HT),

— pour les prestations programmées de plonge estimatif: 498 692,55 EUR (HT),

— pour les prestations programmées de nettoyage des bâtiments BCC forfaitaire: 76 852,80 EUR (HT),

— pour les prestations à la demande plafonnée au montant cumulé maximum: 270 000 EUR (HT) Soit une valeur totale finale de: 1 439 079,87 EUR (HT). La valeur totale finale du marché s'entend reconduction et prorogation comprises soit 36 mois du 1.10.2018 au 30.9.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2018/S 159-365460 (2018-08-20)

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