Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2019 et se terminera au 31 décembre de la même année.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Derichebourg Propreté

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-18	Avis de marché
2019-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2018-060
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-465389
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com — Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Financement: fonds propres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 144 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne: Les Noes près Troyes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Aux Noës près Troyes: 1, 2, 3 allée des Charmilles - 4 et 5 allée des Charmilles - 17, 18, 19 allée des Vendangeurs et 1 impasse du Clos d'orvilliers - 2 et 3 impasse du Clos d'orvilliers -

1, 2, 3 place du Clos d'orvilliers - 14, 14b, 14t rue de la République

Valeur estimée hors TVA: 23 350 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options: Conformément à l'article 30-7
Intitulé du lot: Chantereigne: Troyes / Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:

A Troyes: 11, 13 rue Brocard et 1, 3 rue Herluison - 4ter rue Vassaules - 2, 4, 6, 8, 20 rue Alexandre du Sommerard - 129 DEFG rue Etienne Pédron - 2, 3, 4, 6, 8, 15 rue Pierre Mulsan - 11 et 13 rue Pierre Mulsan - 64 et 64a rue de la Paix - 64b rue de la Paix - 7 rue Brulard. A La Chapelle St Luc: 1 impasse de la Malterie.

Valeur estimée hors TVA: 50 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Chantereigne: La Rivière de Corps
Numéro du lot: 9
Brève description:

A La Rivière de Corps: 3 rue Jean Jaurès - 69bis rue du Général Leclerc - 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers

Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux: St Julien les Villas et Bréviandes
Numéro du lot: 12
Brève description:

A St Julien les Villas: 83 à 89 rue Thénard - 83 et 85 rue Thénard - 87 et 89 rue Thénard - 1bis rue Louis Blanc - 11bis rue des Vannes. A Bréviandes: 15 rue Arthur Rimbaud.

Valeur estimée hors TVA: 9 050 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy, Etudiants: Troyes / Centre ville
Numéro du lot: 17
Brève description:

A Troyes: 6 rue Turenne - 33, 35 rue Gal Saussier et 2 rue Geoffroy de Villehardouin - 16 boulevard Gambetta - 5 rue Passerat - 6 rue Charles Fichot - 1 rue des Anciennes Tanneries -

4 rue François Gentil - 16, 18 rue François Gentil -

4 rue Jean-Louis Delaporte

Valeur estimée hors TVA: 18 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Vouldy: Troyes / Guesde - vouldy - epée - croncels
Numéro du lot: 19
Brève description:

A Troyes: 1, 3 rue Abbé de l'epée - 7 ABC boulevard Jules Guesde - 4 à 12b chaussée du Vouldy - 5 et 7 rue Abbé de l'epée - 2 à 8 rue Abbé de l'epée - 30ab boulevard Jules Guesde -

21 et 23 boulevard Jules Guesde - 277 AB rue du Faubourg Croncels

Valeur estimée hors TVA: 40 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:

— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — Dc1(*) (ou engagement équivalent), dûment complété;

B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:

— une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2- d- et I et y joindre les documents listés ci-dessous;

C) document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant: se référer au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes,

— la liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée). Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat. Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39872900400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 204-465389 (2018-10-18)

Avis d'attribution de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019.

Valeur totale du marché: 144 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-017161
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-465389
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019

Description des options: Conformément aux dispositions de l'article 30-7

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 28 321 EUR 💰
44 886 EUR 💰
4 850 EUR 💰
11 595 EUR 💰
16 306 EUR 💰
38 079 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2019/S 009-017161 (2019-01-10)

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