Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019
Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2019 et se terminera au 31 décembre de la même année.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019
2018-060”
Titre
Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019
2018-060
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Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat. Le...”
Brève description
Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2019 et se terminera au 31 décembre de la même année.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 144 750 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Les Noes près Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“Aux Noës près Troyes: 1, 2, 3 allée des Charmilles - 4 et 5 allée des Charmilles - 17, 18, 19 allée des Vendangeurs et 1 impasse du Clos d'orvilliers - 2 et...”
Description du marché
Aux Noës près Troyes: 1, 2, 3 allée des Charmilles - 4 et 5 allée des Charmilles - 17, 18, 19 allée des Vendangeurs et 1 impasse du Clos d'orvilliers - 2 et 3 impasse du Clos d'orvilliers -
1, 2, 3 place du Clos d'orvilliers - 14, 14b, 14t rue de la République
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 350 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés...”
Description des options
Conformément à l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: Troyes / Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“A Troyes: 11, 13 rue Brocard et 1, 3 rue Herluison - 4ter rue Vassaules - 2, 4, 6, 8, 20 rue Alexandre du Sommerard - 129 DEFG rue Etienne Pédron - 2, 3, 4,...”
Description du marché
A Troyes: 11, 13 rue Brocard et 1, 3 rue Herluison - 4ter rue Vassaules - 2, 4, 6, 8, 20 rue Alexandre du Sommerard - 129 DEFG rue Etienne Pédron - 2, 3, 4, 6, 8, 15 rue Pierre Mulsan - 11 et 13 rue Pierre Mulsan - 64 et 64a rue de la Paix - 64b rue de la Paix - 7 rue Brulard. A La Chapelle St Luc: 1 impasse de la Malterie.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 750 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chantereigne: La Rivière de Corps
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“A La Rivière de Corps: 3 rue Jean Jaurès - 69bis rue du Général Leclerc - 1, 2, 3, 4, 6, 9, 11, 13 rue des Maraîchers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chartreux: St Julien les Villas et Bréviandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“A St Julien les Villas: 83 à 89 rue Thénard - 83 et 85 rue Thénard - 87 et 89 rue Thénard - 1bis rue Louis Blanc - 11bis rue des Vannes. A Bréviandes: 15...”
Description du marché
A St Julien les Villas: 83 à 89 rue Thénard - 83 et 85 rue Thénard - 87 et 89 rue Thénard - 1bis rue Louis Blanc - 11bis rue des Vannes. A Bréviandes: 15 rue Arthur Rimbaud.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 050 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy, Etudiants: Troyes / Centre ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“A Troyes: 6 rue Turenne - 33, 35 rue Gal Saussier et 2 rue Geoffroy de Villehardouin - 16 boulevard Gambetta - 5 rue Passerat - 6 rue Charles Fichot - 1 rue...”
Description du marché
A Troyes: 6 rue Turenne - 33, 35 rue Gal Saussier et 2 rue Geoffroy de Villehardouin - 16 boulevard Gambetta - 5 rue Passerat - 6 rue Charles Fichot - 1 rue des Anciennes Tanneries -
4 rue François Gentil - 16, 18 rue François Gentil -
4 rue Jean-Louis Delaporte
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 100 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vouldy: Troyes / Guesde - vouldy - epée - croncels
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“A Troyes: 1, 3 rue Abbé de l'epée - 7 ABC boulevard Jules Guesde - 4 à 12b chaussée du Vouldy - 5 et 7 rue Abbé de l'epée - 2 à 8 rue Abbé de l'epée - 30ab...”
Description du marché
A Troyes: 1, 3 rue Abbé de l'epée - 7 ABC boulevard Jules Guesde - 4 à 12b chaussée du Vouldy - 5 et 7 rue Abbé de l'epée - 2 à 8 rue Abbé de l'epée - 30ab boulevard Jules Guesde -
21 et 23 boulevard Jules Guesde - 277 AB rue du Faubourg Croncels
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»...”
Liste et brève description des conditions
A) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — Dc1(*) (ou engagement équivalent), dûment complété;
B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2- d- et I et y joindre les documents listés ci-dessous;
C) document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant: se référer au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes,
— la liste des principaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes,
— la liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée). Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-20
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-21
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Troyes Habitat. Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2019
Informations complémentaires
“Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier...”
Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com — Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Financement: fonds propres.
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Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2018/S 204-465389 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-01-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 144 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des parties communes, gestion des déchets ménagers des résidences et des locaux administratifs du patrimoine de Troyes Habitat 2019” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage se réserve la...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article 30-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 204-465389
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-098
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chantereigne: Les Noës-près-Troyes
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 321 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-099
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chantereigne: Troyes/Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 886 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-100
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Chantereigne: La Rivière de Corps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 850 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-101
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Chartreux: Saint-Julien-les-Villas et Bréviandes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 595 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2018-102
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Vouldy, étudiants: Troyes/Centre-ville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 306 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2018-103
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Vouldy: Troyes/Guesde — Vouldy — Épée — Croncels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 079 💰
Source: OJS 2019/S 009-017161 (2019-01-10)