Nettoyage et curage des ouvrages du service voies rapides et tunnels de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Les prestations consistent notamment au nettoyage des piédroits, chaussées, trottoirs, appareils d'éclairage, niches de secours, poteaux incendie, issues de secours et équipements de signalisation de l'ensemble des tunnels et trémies de la Métropole de Lyon (trémies des voies rapides). Les prestations de ce marché consistent également au curage des réseaux d'assainissement des tunnels et à l'enlèvement d'affiches et de tags sur les tunnels et voies rapides de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Segex SAS
• Segex travaux et services/Segex SAS

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-24	Avis de marché
2018-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 18-VRT-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181638
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum de la période ferme: 300 000 EUR (HT), Montant maximum de la période ferme: 1 200 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans reconductible de façon tacite 1 fois 2 ans.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans.

Montant minimum de la période ferme: 300 000 EUR (HT),

Montant maximum de la période ferme: 1 200 000 EUR (HT).

Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé Dc1 version du 26.10.2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé),

—— est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration sur le CA,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— références de service ou fournitures similaires,

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat doit être en capacité de réaliser des prestations de nettoyage en tunnel ou infrastructure routière; de même nature et importance que celles objet du marché; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conditions d'exécution à caractère environnemental: Les conditions d'exécution environnementales sont décrites au CCTP et concernent notamment la nature des produits de nettoyage utilisés, empêchant la pollution des réseaux d'assainissement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dducv-Direction ressources-af-ressources marchés voirie-83 cours de la liberté- le clip- 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — Direction ressources — Administratif et financier — Ressources marchés voirie
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire, se conformer au règlement de consultation.

Condition d'obtention du DCE: Le dossier de consultation est gratuit. Il peut être obtenu selon les modalités suivantes:

— par téléchargement: le téléchargement du DCE sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la référence 18-vrt-001 sur la rubrique « Rechercher » de la page d accueil,

— par demande d'envoi: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, cette demande doit être effectuée:

—— soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — délégation au Développement Urbain et Cadre de Vie — direction ressources — administratif et financier — ressources marchés voirie — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03,

—— soit par télécopie au 04.26.99.30.78,

—— soit par messagerie électronique depuis la plateforme de dématérialisation:

http://marchespublics.grandlyon.com (icone « Enveloppe » sur la page dédiée à la consultation).

— retrait sur place: le DCE peut être retiré les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse physique suivante: métropole de Lyon,

— délégation au Développement Urbain et Cadre de Vie — direction ressources — adminstratif et financier — ressources marchés voirie — 8

Dépôt des plis: les jours ouvrés, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, à l'adresse physique mentionnée ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du Code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon
Adresse postale: Ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2018/S 081-181638 (2018-04-24)

Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage et curage des ouvrages du service voies rapides et tunnels de la Métropole de Lyon.

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-356310
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-181638
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. Montant minimum: 300 000 EUR HT pour la période ferme. Montant maximum: 1 200 000 EUR HT pour la période ferme. Montants identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimum: 300 000 EUR HT pour la période ferme.

Montant maximum: 1 200 000 EUR HT pour la période ferme.

Montants identiques pour la période reconduite.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et des moyens proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie retenue
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-06 📅
Nom: Segex travaux et services/Segex SAS
Adresse postale: Chez Segex travaux et services, 90 rue André Citröen — CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Segex SAS
Commune postale: Genas
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — administratif et financier — ressources marchés voirie

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation développement urbain et cadre de vie — direction ressources A-F — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant au point 1.1. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué à la section 2 et 5 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché reconduction comprise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon, 29 cours Charlemagne
Source: OJS 2018/S 155-356310 (2018-08-09)

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