Nettoyage et contrôle des ensembles de la signalisation de direction et du jalonnement hôtelier

Clermont Auvergne Métropole

Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Pérignat-les-Sarlièves, Pont-du-Château, Saint-Genès-Champanelle, Orcines, Romagnat et Royat. Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Servanet

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-29	Avis de marché
2019-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 18cm-S05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date limite de soumission: 2019-01-10 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-532642
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — La transmission par voie électronique est imposée (cf. modalités décrites à l'article 6 du règlement de la consultation «Conditions d'envoi ou de remise des plis»).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (formulaire DC2),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole: DAJA/Service commande publique/Pôle travaux-services
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 233-532642 (2018-11-29)

Avis d'attribution de marché (2019-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Pérignat-les-Sarlièves, Pont-du-Château, Saint-Genès-Champanelle, Orcines, Romagnat et Royat. Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit: — montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, — montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-187857
Se réfère à l'avis: 2018/S 233-532642
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Attention: le montant indiqué est issu d'un détail estimatif. Accord-cadre à bons de commande. La durée initiale du marché est de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois. Le montant total des commandes, pour la période initiale du marché est défini comme suit: — montant minimum: 40 000 EUR HT, — montant maximum: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit:

— montant minimum annuel: 40 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.

Accord-Cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom: Servanet
Adresse postale: 18 rue des Frères Perret
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 37 459 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Attention: le montant indiqué est issu d'un détail estimatif.

Accord-cadre à bons de commande.

La durée initiale du marché est de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois.

Le montant total des commandes, pour la période initiale du marché est défini comme suit:

— montant minimum: 40 000 EUR HT,

— montant maximum: 150 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 078-187857 (2019-04-18)

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