Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Pérignat-les-Sarlièves, Pont-du-Château, Saint-Genès-Champanelle, Orcines, Romagnat et Royat. Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et contrôle des ensembles de la signalisation de direction et du jalonnement hôtelier
18cm-S05”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay,...”
Brève description
Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Pérignat-les-Sarlièves, Pont-du-Château, Saint-Genès-Champanelle, Orcines, Romagnat et Royat. Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Clermont Auvergne Métropole.
Description du marché:
“Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay,...”
Description du marché
Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Pérignat-les-Sarlièves, Pont-du-Château, Saint-Genès-Champanelle, Orcines, Romagnat et Royat. Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement....”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (formulaire DC2),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-11
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — La transmission par voie électronique est imposée (cf. modalités décrites à l'article 6 du règlement de la consultation «Conditions d'envoi ou de remise des plis»).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 233-532642 (2018-11-29)
Avis d'attribution de marché (2019-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay,...”
Brève description
Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Pérignat-les-Sarlièves, Pont-du-Château, Saint-Genès-Champanelle, Orcines, Romagnat et Royat.
Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit:
— montant minimum annuel: 40 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Description
Description du marché:
“Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay,...”
Description du marché
Les ensembles à nettoyer sont actuellement situés sur les communes d'aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Pérignat-les-Sarlièves, Pont-du-Château, Saint-Genès-Champanelle, Orcines, Romagnat et Royat.
Accord-Cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit:
— montant minimum annuel: 40 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 233-532642
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Servanet
Adresse postale: 18 rue des Frères Perret
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 459 💰
“Attention: le montant indiqué est issu d'un détail estimatif.
Accord-cadre à bons de commande.
La durée initiale du marché est de 12 mois. Il est...”
Attention: le montant indiqué est issu d'un détail estimatif.
Accord-cadre à bons de commande.
La durée initiale du marché est de 12 mois. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois.
Le montant total des commandes, pour la période initiale du marché est défini comme suit:
— montant minimum: 40 000 EUR HT,
— montant maximum: 150 000 EUR HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
Source: OJS 2019/S 078-187857 (2019-04-18)