Nettoyage des conduites d'eau potable sur la commune de Cournon

Clermont Auvergne Métropole

Les prestations concernent les techniques de nettoyage utilisant des racleurs souples, boules ou racleurs mécaniques. Iles restitueront la section de la conduite sans agression de la canalisation et permettront d'éliminer les dépôts plus ou moins incrustés de la conduite. Le marché débutera à compter sa notification. Le marché se compose comme suit: Tranche Ferme: Délai 10 mois Tranche optionnelle 1: Délai 25 jours Tranche optionnelle 2: Délai 4 jours Tranche optionnelle 3: Délai 5 jours Tranche optionnelle 4: Délai 5 jours Tranche optionnelle 5: Délai 10 jours Tranche optionnelle 6: Délai 5 jours les délais ci-dessus indiqués sont des délais maximums acceptés par le pouvoir adjudicateur et exprimés en jours ouvrés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Valentin environnement et travaux publics

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de cuves et de réservoirs

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-29	Avis de marché
2018-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Numéro de référence: 17cm-S17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: Service de la Commande Publique, 64-66 avenue de l'union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.clermontmetropole.eu/accueil/ 🌏
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date limite de soumission: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-231121
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ — Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce): dossier à télécharger gratuitement sur http:/www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Les plis doivent être transmis soit par courrier avec AR ou déposés contre récépissé à Clermont Auvergne Métropole DAJA Service Commande Publique, selon les modalités indiquées au règlement de consultation. Les offres par voie électronique sont autorisées sur http:/www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cournon d'auvergne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire Dc1 ou équivalent) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (ou formulaire Dc2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Par tranche. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Néanmoins, en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Délai d'exécution
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Metropole: Mme Lamria Kraria Golfier
Adresse postale: Daja Service Commande Publique Pôle Travaux Services 64/ 66 avenue de l'union Soviétique, BP 231
Téléphone: +33 463669623 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Metropole
Adresse postale: Daja Service Commande Publique Pôle Travaux Services 64/ 66 avenue de l'union Soviétique, BP 231, du lundi au vendredi de 9.00 à 12.00,et de 14.00 à 16.00

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 101-231121 (2018-05-29)

Avis d'attribution de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent les techniques de nettoyage utilisant des racleurs souples, boules ou racleurs mécaniques. Ils restitueront la section de la conduite sans agression de la canalisation et permettront d'éliminer les dépôts plus ou moins incrustés de la conduite. Le marché débutera à compter sa notification. Le marché se compose comme suit: tranche ferme: délai 10 mois, tranche optionnelle 1: délai 25 jours, tranche optionnelle 2: délai 4 jours, tranche optionnelle 3: délai 5 jours, tranche optionnelle 4: délai 5 jours, tranche optionnelle 5: délai 10 jours, tranche optionnelle 6: délai 5 jours. Les délais ci-dessus indiqués sont des délais maximums acceptés par le pouvoir adjudicateur et exprimés en jours ouvrés.

Valeur totale du marché: 427 771 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union soviétique
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-515266
Se réfère à l'avis: 2018/S 101-231121
Numéro JO-S: 225

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cournon-d'Auvergne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Délai d'exécution
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-22 📅
Nom: Valentin environnement et travaux publics
Adresse postale: chemin de Villeneuve
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 427 771 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2018/S 225-515266 (2018-11-19)

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