Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère

Département de l'Isère

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Converso TP
• MIB

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-20	Avis de marché
2019-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: F18dm-Fs009
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-25 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416342
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Montant minimum annuel 1 500 EUR HT et montant maximum annuel 12 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Sud Grésivaudan
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Sud Grésivaudan.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 1 500 EUR HT et montant maximum annuel 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Grésivaudan
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Grésivaudan.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 240 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — secteur sud Isère — Vercors
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Vercors.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 16 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — secteur sud Isère — Trièves et Matheysine
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoires Trièves et Matheysine.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 15 000 EUR HT et montant maximum annuel 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Oisans
Numéro du lot: 5
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Oisans.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 3 000 EUR HT et montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées sur les ressources propres du département de l'Isère, y compris les emprunts.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Grenoble.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75254655600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des finances — services administratif et financier SAF 7
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère — DAJAM - envoi plis
Adresse postale: 7 Fantin Latour
Courrier électronique: dajam.mcc@isere.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2022.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site www.isere.fr Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres. Numéro de la consultation: F18dm-Fs009.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 184-416342 (2018-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère.

Valeur totale du marché: 1 768 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 476003835 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-115725
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-416342
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - sud-Grésivaudan
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes - territoire Sud-Grésivaudan.

Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Grésivaudan
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Grésivaudan.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 240 000 EUR HT .
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Vercors
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Vercors.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 16 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Trièves et Matheysine
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoires Trièves et Matheysine.

Intitulé du lot: Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'isère - secteur Sud Isère - Oisans
Brève description:

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Oisans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Mib
Adresse postale: ZI Le Bresson
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 7 219 EUR 💰
117 478 EUR 💰
6 843 EUR 💰
Nom: Converso Tp
Adresse postale: 13 avenue General De Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Valeur totale du marché: 55298.65 EUR 💰
10 902 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 050-115725 (2019-03-07)

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