Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère

Département de l'Isère

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-20 Avis de marché
2019-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 75254655600016
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476003838 📞
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Direction des finances — services administratif et financier SAF 7
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476003838 📞
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication (participation)
Nom: Département de l'Isère — DAJAM - envoi plis
Adresse postale: 7 Fantin Latour
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dajam.mcc@isere.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère F18dm-Fs009”
Produits/services: Services de voirie 📦
Brève description:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Sud Grésivaudan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Sud Grésivaudan.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 1 500 EUR HT et montant maximum annuel 12 000 EUR HT.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Grésivaudan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Grésivaudan.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10.0
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 240 000 EUR HT.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — secteur sud Isère — Vercors”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Vercors.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 16 000 EUR HT.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — secteur sud Isère — Trièves et Matheysine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoires Trièves et Matheysine.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 15 000 EUR HT et montant maximum annuel 150 000 EUR HT.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Oisans”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Oisans.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 3 000 EUR HT et montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-25 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-30 15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2022.”
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les offres...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 184-416342 (2018-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Fax: +33 476003835 📠

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère F18dm-Fs009”
Brève description:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 768 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - sud-Grésivaudan”
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes - territoire Sud-Grésivaudan.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Grésivaudan”
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Grésivaudan.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 240 000 EUR HT .
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Vercors”
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Vercors.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Trièves et Matheysine”
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoires Trièves et Matheysine.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'isère - secteur Sud Isère - Oisans”
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Oisans.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 184-416342

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - sud-Grésivaudan”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mib
Adresse postale: ZI Le Bresson
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 219 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Grésivaudan”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 478 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'isère - secteur Sud Isère - Vercors”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 843 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Trièves et Matheysine”
Nom et adresse du contractant
Nom: Converso Tp
Adresse postale: 13 avenue General De Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55298.65 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Oisans”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 902 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 050-115725 (2019-03-07)