Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère
F18dm-Fs009”
Produits/services: Services de voirie📦
Brève description:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Sud Grésivaudan” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voirie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Sud Grésivaudan.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 1 500 EUR HT et montant maximum annuel 12 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Grésivaudan” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Grésivaudan.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10.0
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 240 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — secteur sud Isère — Vercors” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Vercors.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 2 000 EUR HT et montant maximum annuel 16 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — secteur sud Isère — Trièves et Matheysine” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoires Trièves et Matheysine.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 15 000 EUR HT et montant maximum annuel 150 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le département de l'Isère — Secteur sud Isère — Oisans” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes — Territoire Oisans.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 3 000 EUR HT et montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées sur les ressources propres du département de l'Isère, y compris les emprunts.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-30
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2022.” Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les offres...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site www.isere.fr Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres. Numéro de la consultation: F18dm-Fs009.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 184-416342 (2018-09-20)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Fax: +33 476003835 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère
F18dm-Fs009”
Brève description:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 768 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - sud-Grésivaudan” Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes - territoire Sud-Grésivaudan.” Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Grésivaudan” Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Grésivaudan.”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 30 000 EUR HT et montant maximum annuel 240 000 EUR HT .
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Vercors” Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Vercors.” Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Trièves et Matheysine” Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoires Trièves et Matheysine.” Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'isère - secteur Sud Isère - Oisans” Description
Description du marché:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes territoire Oisans.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 184-416342
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - sud-Grésivaudan”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mib
Adresse postale: ZI Le Bresson
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 219 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Grésivaudan” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 478 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'isère - secteur Sud Isère - Vercors” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 843 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Trièves et Matheysine” Nom et adresse du contractant
Nom: Converso Tp
Adresse postale: 13 avenue General De Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55298.65 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - secteur Sud Isère - Oisans” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 902 💰