N 18c088ao — ac/Sm — accord-cadre d'inventaire, de diagnostic et de préconisation de gestion du patrimoine arbore — ville de Toulouse et Toulouse Métropole — Années 2018 à 2022

Toulouse Métropole

Relance des lots 3 à 5 déclarés infructueux lors du précédent appel d'offres

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-05 Avis de marché
2018-10-02 Informations complémentaires
2018-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 581917341 📞
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31000
URL: http://www.toulouse.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Renseignement(s) administratif(s): Toulouse Métropole — Direction de la performance — Service achats marchés publics — Cathy VULLIEZ”
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561222527 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_7mBeCMVSGF 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“N 18c088ao — ac/Sm — accord-cadre d'inventaire, de diagnostic et de préconisation de gestion du patrimoine arbore — ville de Toulouse et Toulouse Métropole...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'inventaire forestier 📦
Brève description: Relance des lots 3 à 5 déclarés infructueux lors du précédent appel d'offres
Valeur estimée hors TVA: EUR 672 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — territoire Nord-Ouest ville de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inventaire forestier 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville et Métropole de Toulouse
Description du marché: Lot 3 — territoire Nord-Ouest ville de Toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique et méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — territoire Sud ville de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 4 — territoire Sud-Ville de Toulouse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — territoire de la Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot 5 — territoire de la Métropole
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 232 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit disposer des qualifications suivantes : les références de prestations similaires : liste des principaux services effectués au cours des 3...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction
Informations complémentaires

“Groupement de commande: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance n 2015-899 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 173-392580 (2018-09-05)
Informations complémentaires (2018-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18c088ao — AC/SM — accord-cadre d'inventaire, de diagnostic et de préconisation de gestion du patrimoine arbore — ville de Toulouse et Toulouse métropole...”    Afficher plus
Brève description: Relance des lots 3 à 5 déclarés infructueux lors du précédent appel d'offres.

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 173-392580

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-15 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires

“Les documents techniques permettant aux candidats d'établir la prestation fictive sont ajoutés en annexe au DCE.”
Source: OJS 2018/S 191-432558 (2018-10-02)
Avis d'attribution de marché (2018-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“N 18c088ao — ac/Sm — Accord-cadre d'inventaire, de diagnostic et de préconisation de gestion du patrimoine arbore — ville de Toulouse et Toulouse Métropole...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 672 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Territoire Nord Ouest ville de Toulouse
Description
Description du marché: Lot 3 — Territoire Nord Ouest ville de Toulouse
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — Territoire Sud ville de Toulouse
Description
Description du marché: Lot 4 — Territoire Sud ville de Toulouse
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Territoire de la Métropole
Description
Description du marché: Lot 5 — Territoire de la Métropole

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 173-392580

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 18V585
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire Nord Ouest ville de toulouse
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: 505 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34094
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.onf.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 18V586
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Territoire sud ville de Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 18M560
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Territoire de la metropole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs.”
Source: OJS 2018/S 236-539856 (2018-12-04)