N 17c041ao/2 — AC/JM — fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021

Toulouse Métropole

Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-05 Avis de marché
2018-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Partitions
Numéro de référence: 17C041AO/2
Brève description:
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Partitions 📦
Code CPV supplémentaire: Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Add_WHIaBm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-296081
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles 28 et 29 du décret n — Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement, — mairie de Toulouse. Appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25-I.1 Pour sa période initiale, le montant des commandes de l'accord-cadre, pour chaque membre du groupement, est défini comme suit: — Toulouse Métropole: sans minimum — 40 000 EUR HT maximum — mairie de Toulouse: sans minimum — 40 000 EUR HT maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Modalité d'exécution: la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de cet accord-cadre (cf. annexe au règlement de la consultation). Unité monétaire: euro. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 17c041ao/2). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021, cette consultation est relative à la relance du lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz
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Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 (ou de sa notification si postérieure au 1.1.2019) au 31.12.2019. Il peut être reconduit 2 fois 1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de Toulouse Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
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1) Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;
2) Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3).
3) Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle:
Les références de prestations similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mission lecture publique — médiathèque José Cabanis
Adresse postale: 1 allée Jacques Chaban Delmas — BP 55858
Code postal: 31506
Point de contact: Renseignements administratifs et techniques: Mme Sandrine Hormiere ou M. Eric Roux — mail: sandrine.hormiere@mairie-toulouse.fr
Téléphone: +33 562274002 📞
Courrier électronique: eric.roux@mairie-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction
Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles 28 et 29 du décret n
— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement,
— mairie de Toulouse. Appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25-I.1
Pour sa période initiale, le montant des commandes de l'accord-cadre, pour chaque membre du groupement, est défini comme suit:
— Toulouse Métropole: sans minimum — 40 000 EUR HT maximum
— mairie de Toulouse: sans minimum — 40 000 EUR HT maximum.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Modalité d'exécution: la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de cet accord-cadre (cf. annexe au règlement de la consultation).
Unité monétaire: euro.
Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 17c041ao/2).
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Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
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Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 130-296081 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-25 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474579
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-296081
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 cette consultation est relative à la relance du lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-24 📅
Nom: Le Croquenotes — EURL Aubriet
Adresse postale: 4 rue Jean Suau
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.croquenotes.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métrople — direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 208-474579 (2018-10-25)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
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