Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“N 17c041ao/2 — AC/JM — fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021
17C041AO/2”
Titre
N 17c041ao/2 — AC/JM — fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021
17C041AO/2
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Produits/services: Partitions📦
Brève description:
“Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique...”
Brève description
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de Toulouse Métropole
Description du marché:
“Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021, cette consultation est...”
Description du marché
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021, cette consultation est relative à la relance du lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 (ou de sa notification si postérieure au 1.1.2019) au 31.12.2019. Il peut être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 (ou de sa notification si postérieure au 1.1.2019) au 31.12.2019. Il peut être reconduit 2 fois 1 an sans pouvoir excéder le 31.12.2021
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1) Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;
2) Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3).
3) Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références de prestations similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les références de prestations similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction
Informations complémentaires
“Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles 28 et 29 du décret n 2016-360 du...”
Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles 28 et 29 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 et en application de la convention de groupement n 17tm08. Les membres du groupement sont:
— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement,
— mairie de Toulouse. Appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Pour sa période initiale, le montant des commandes de l'accord-cadre, pour chaque membre du groupement, est défini comme suit:
— Toulouse Métropole: sans minimum — 40 000 EUR HT maximum
— mairie de Toulouse: sans minimum — 40 000 EUR HT maximum.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Modalité d'exécution: la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de cet accord-cadre (cf. annexe au règlement de la consultation).
Unité monétaire: euro.
Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 17c041ao/2).
Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2018/S 130-296081 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 17C041AO/2 — AC/JM — fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021
17C041AO/2”
Titre
Nº 17C041AO/2 — AC/JM — fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021
17C041AO/2
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Brève description:
“Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique...”
Brève description
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 — relance lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et le territoire de Toulouse Métropole.
Description du marché:
“Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 cette consultation est...”
Description du marché
Fourniture de documents imprimes, sonores et électroniques et de prestations de services associées — années 2019, 2020 et 2021 cette consultation est relative à la relance du lot 16: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-296081
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18M489-18V498
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz
Date de conclusion du contrat: 2018-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Croquenotes — EURL Aubriet
Adresse postale: 4 rue Jean Suau
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.croquenotes.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métrople — direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 208-474579 (2018-10-25)