Mise en œuvre de la deuxième campagne du Réseau de Mesures de la Qualité des Sols en régions Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-de-France: 3, 4, 5 et 6 années d'échantillonnage
INRA Orléans
La consultation s'inscrit dans la réalisation de la deuxième campagne d'échantillonnage du Réseau de Mesures de la Qualité des Sols (RMQS 2) prévue de 2016 à 2027. Il a pour objet de confier à un prestataire la mise en œuvre de cette campagne en régions Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-De-France pour la 3, 4, 5 et 6 années (2018, 2019, 2020 et 2021).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-01-19 | Avis de marché |
| 2018-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise en valeur des sols
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise en valeur des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise en valeur des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA Orléans
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 — ARDON
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.lochet@inra.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028805
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Le marché sera un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Centre Val de Loire — service Achats-Marchés
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 — Ardon
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45075
Téléphone: +33 238417800 📞
Courrier électronique: nathalie.lochet@inra.fr 📧
Fax: +33 238417879 📠
Source: OJS 2018/S 014-028805 (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise en valeur des sols
Brève description:
La consultation s'inscrit dans la réalisation de la deuxième campagne d'échantillonnage du Réseau de Mesures de la Qualité des Sols (RMQS 2) prévue de 2016 à 2027. Il a pour objet de confier à un prestataire la mise en œuvre de cette campagne en régions Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-De-France pour la 3
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise en valeur des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise en valeur des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA Orléans
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 — ARDON
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.lochet@inra.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028805
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Le marché sera un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de réaliser des observations et des prélèvements d'échantillons de sols selon un cahier des charges spécifique sur 107 sites situés dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-De-France.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an, à compter de sa notification, et est renouvelable par reconduction expresse annuellement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
Description des options:
Des avenants pourront être signés en cours d'exécution du marché dans la limite de la réglementation en vigueur.
Informations complémentaires: Le marché sera un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés ou éliminés selon les critères suivants analysés grâce aux éléments contenus dans leur dossier de candidature:
— capacités professionnelles (références et compétences),
— capacités techniques (moyens matériels et humains),
— capacités financières (chiffre d'affaires).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément au décret n
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
Afficher plus
De plus, outre les intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera systématiquement versée dès qu'il y aura retard de paiement des sommes dues.
Toute suspension du délai de paiement par l'INRA sera notifiée au titulaire en précisant les raisons et, le cas échéant, les pièces à fournir. Après régularisation par le titulaire, attestée par tout moyen, un nouveau délai de 30 jours court.
Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, celui-ci devra après attribution du marché concerné, assurer sa transformation en groupement solidaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Centre Val de Loire — service Achats-Marchés
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 — Ardon
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45075
Téléphone: +33 238417800 📞
Courrier électronique: nathalie.lochet@inra.fr 📧
Fax: +33 238417879 📠
Source: OJS 2018/S 014-028805 (2018-01-19)
Avis d'attribution de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inra Orléans
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 — Ardon
Commune postale: Orléans cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-187829
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-028805
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard notamment des moyens mis en œuvre par le candidat pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Capacité du prestataire à réaliser les prélèvements et à restituer les résultats dans le respect des délais soumis,
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
INRA Centre Val de Loire — Service achats-marchés
Commune postale: Orléans cedex 2
Source: OJS 2018/S 083-187829 (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en œuvre de la deuxième campagne du Réseau de mesures de la qualité des sols en régions Auvergne-Rhone-Alpes et Ile-De-France: 3
Valeur totale du marché: 01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inra Orléans
Adresse postale: 2163 avenue de la Pomme de Pin CS 40001 — Ardon
Commune postale: Orléans cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-187829
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-028805
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réaliser des observations et des prélèvements d'échantillons spécifique sur 107 sites situés dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-De-France.
Description des options:
Des avenants pourront être signés en cours d'exécution du marché dans la limite de la réglementation en vigueur.l.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard notamment des moyens mis en œuvre par le candidat pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Capacité du prestataire à réaliser les prélèvements et à restituer les résultats dans le respect des délais soumis,
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
INRA Centre Val de Loire — Service achats-marchés
Commune postale: Orléans cedex 2
Source: OJS 2018/S 083-187829 (2018-04-26)
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