Mise en culture et fourniture de végétaux
Ville de Drancy
Mise en culture et fourniture de végétaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-08 | Avis de marché |
| 2018-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: F2018/OP/VEGETAUX
Brève description: Mise en culture et fourniture de végétaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Arbres 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107413
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 169 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: fourniture de bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: fourniture d'arbres, arbustes, vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 71 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: fourniture de plantes vertes de décoration.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: fourniture de sapins et décorations de Noël.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Drancy
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93700
Téléphone: +33 148965135 📞
Fax: +33 972463170 📠
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montreuil.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 049-107413 (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: F2018/OP/VEGETAUX
Brève description: Mise en culture et fourniture de végétaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Arbres 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107413
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les sous-critères de pondération sont indiqués dans le règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 169 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu: pour le lot nº 1 pour une période initiale de 1 an à compter de la notification et reconductible tacitement 3 fois, par période successive de 1 an.
Informations complémentaires:
Les sous-critères de pondération sont indiqués dans le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de bulbes
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: fourniture de bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu: pour le lot nº 2 pour une période initiale du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019, reconductible tacitement 3 fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2022.
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture d'arbres, arbustes, vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: fourniture d'arbres, arbustes, vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 71 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu: pour le lot nº 3 pour une période initiale du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019, reconductible tacitement 3 fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2022.
Intitulé du lot: Lot 4: fourniture de plantes vertes de décoration
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: fourniture de plantes vertes de décoration.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu: pour le lot nº 4 — pour une période initiale du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019, reconductible tacitement 3 fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2022.
Intitulé du lot: Lot 5: fourniture de sapins et décorations de Noël
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: fourniture de sapins et décorations de Noël.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu: pour le lot nº 5 — pour une période initiale du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019, reconductible tacitement 3 fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31.12.2022.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser le formulaire DUME (Document unique de marché européen) ou les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature, formulaires disponibles gratuitement à l'adresse http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics:
— une lettre de candidature (DC1). Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et signé en original par tous ses membres et par le mandataire qui sera explicitement désigné par les membres du groupement,
— déclaration du candidat (DC2) ou attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 2 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics et à l'article 44 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Les renseignements concernant les capacités techniques et professionnelles de l'entreprise tels que prévus à l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics et à l'article 44 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics:
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— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics concernant les accords-cadres à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Drancy
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93700
Téléphone: +33 148965135 📞
Fax: +33 972463170 📠
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre étant reconductible jusqu'en 2022, le prochain avis devrait être publiée courant 2022.
Le présent avis est envoyé par voie électronique sur le site www.achatpublic.com et donne un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation; dossier gratuit téléchargeable sur le site www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montreuil.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé à la ville de Drancy, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Montreuil.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 049-107413 (2018-03-08)
Avis d'attribution de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mise en culture et fourniture de végétaux
Valeur totale du marché: 95810.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville – BP 76
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302559
Se réfère à l'avis: 2018/S 049-107413
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Les montants fournis sont ceux des DQE par lot et par an
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes,
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 5: fourniture de sapins et décorations de noël
Brève description: Lot 5: fourniture de sapins et décorations de noël
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: Duthoit
Adresse postale: 87 rue de la Ferté-Gaucher
Commune postale: Boissy-le-Châtel
Code postal: 77169
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 23288.41 EUR 💰
Nom: Les tulipes de France
Adresse postale: Centre horticole floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 29 560 EUR 💰
Nom: Pepinieres Châtelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Valeur totale du marché: 23184.50 EUR 💰
10614.96 EUR 💰
Nom: Jura Morvan Decorations
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 9 163 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ttribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2018/S 133-302559 (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mise en culture et fourniture de végétaux
Valeur totale du marché: 95810.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'hôtel de ville – BP 76
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302559
Se réfère à l'avis: 2018/S 049-107413
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Les montants fournis sont ceux des DQE par lot et par an
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes,
Brève description:
Lot 1: mise en culture et fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes,
Lot 2: fourniture de bulbes
Lot 3: fourniture d'arbres, arbustes, vivaces
Lot 4: fourniture de plantes vertes de décoration
Brève description: Lot 5: fourniture de sapins et décorations de noël
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Nom: Duthoit
Adresse postale: 87 rue de la Ferté-Gaucher
Commune postale: Boissy-le-Châtel
Code postal: 77169
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 23288.41 EUR 💰
Nom: Les tulipes de France
Adresse postale: Centre horticole floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 29 560 EUR 💰
Nom: Pepinieres Châtelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Valeur totale du marché: 23184.50 EUR 💰
10614.96 EUR 💰
Nom: Jura Morvan Decorations
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 9 163 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville de Drancy, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. en cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Montreuil.
Afficher plus
Nom: Ttribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2018/S 133-302559 (2018-07-10)
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