Mise à disposition de personnel intérimaire pour les besoins de M2A Habitat
M2A Habitat
Aux vues des besoins en personnel de M2A Habitat, l'office souhaite se doter d'un accompagnement externe en matière de gestion des ressources humaines, en vue d'assurer la continuité de service et de garantir une bonne couverture de ses besoins en personnel intérimaire, soit du fait de remplacement de personnel absent soit du fait d'un surcroît temporaire d'activité ou autres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-27 | Avis de marché |
| 2018-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: M2A Habitat
Adresse postale: 20 boulevard de la Marseillaise, BP 1429
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.m2a-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches@m2a-habitat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-187498
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Mulhouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 30.4.2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer au règlement de la consultation.
Source: OJS 2018/S 083-187498 (2018-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Brève description:
Aux vues des besoins en personnel de M2A Habitat, l'office souhaite se doter d'un accompagnement externe en matière de gestion des ressources humaines, en vue d'assurer la continuité de service et de garantir une bonne couverture de ses besoins en personnel intérimaire, soit du fait de remplacement de personnel absent soit du fait d'un surcroît temporaire d'activité ou autres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: M2A Habitat
Adresse postale: 20 boulevard de la Marseillaise, BP 1429
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.m2a-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches@m2a-habitat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-27 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-187498
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Les modalités d'attribution des bons de commande aux 2 attributaires sont définis dans les documents de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dans le respect des dispositions de l'article 27.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée.
Il en détermine la quantité. Les quantités minimales sont fixées à l'acte d'engagement.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: 2.
Il est conclu pour un minimum annuel de 150 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour 1 an à compter du 1.9.2018. Il est reconductible 3 fois 1 an ce qui représente une durée globale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Les modalités d'attribution des bons de commande aux 2 attributaires sont définis dans les documents de la consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mulhouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 30.4.2022
Le dossier est disponible gratuitement sur notre profil acheteur https://www.marches-securises.fr ou via le site www.m2a-habitat.fr
Les conditions de remise des candidatures et des offres sont définies au règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer au règlement de la consultation.
Source: OJS 2018/S 083-187498 (2018-04-27)
Avis d'attribution de marché (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Courrier électronique: service.marches@m2a-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 389362840 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-395379
Se réfère à l'avis: 2018/S 083-187498
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Protection environnement
Prix (pondération): 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Sofitex ITBE
Commune postale: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Synergie SA
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 174-395379 (2018-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Courrier électronique: service.marches@m2a-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 389362840 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-395379
Se réfère à l'avis: 2018/S 083-187498
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 dans le respect des dispositions de l'article 27. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Les quantités minimales sont fixées à l'acte d'engagement. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: 2. Il est conclu pour un minimum annuel de 150 000 EUR HT.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Protection environnement
Prix (pondération): 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Sofitex ITBE
Commune postale: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Synergie SA
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat évincé peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un référé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours à compter du courrier de refus ou de 11 jours si envoi par voie électronique (articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative), un référé après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou le cas échéant 6 mois après la signature du contrat (articles L. 551-14 à L. 551-23 du Code justice administrative), un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier de refus (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative), ou un recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivants la date à
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laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (Conseil d'État, 16.7.2007 Tropic Travaux).
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