Marchés de travaux à bons de commande concernant l'entretien courant (remise en état des logements)

Habitalys

Marché séparé à bons de commande sans mini ni maxi et avec plusieurs opérateurs économiques. Options: descriptions concernant les achats complémentaires: les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes: elles seront identiques à celles du marché initial. Ces prestations concernent des groupes qui pourraient entrer dans le patrimoine d'Habitalys en cours d'année (livraison de logements, achat). Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Habitalys

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-18	Avis de marché
2019-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: Mbc Tce
Brève description:
“Marché séparé à bons de commande sans mini ni maxi et avec plusieurs opérateurs économiques. Options: descriptions concernant les achats complémentaires:...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de remise en état 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitalys
Adresse postale: 36 bis boulevard Scaliger BP 58
Code postal: 47003
Commune postale: Agen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitalys.fr 🌏
Courrier électronique: oph@habitalys.org 📧
Téléphone: +33 553770570 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-316742
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, allez sur https://demat-ampa.fr – Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2...”

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, allez sur https://demat-ampa.fr – Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé cautionnement et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Caractéristiques des prix: prix unitaires. Pour les lots 1 à 8, il s'agit d'offres en rabais / majoration. Modalités de variation des prix: fermes non actualisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours Financement: fonds propres. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements. Durée de validité des offres: 120 jours conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: documents remis gratuitement adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus les dossiers de consultation sont téléchargeables gratuitement sur notre plateforme de dématérialisation (marches publics aquitaine) à l'adresse URL suivante: Https://Demat-Ampa.Fr Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire pour les lots 1 à 8: un seul lot pour les lots 9 à 31 : 2 lots nombre maximum d'entreprises par lots (accords cadres multi attributaires) pour les lots 1 à 8: une seule entreprise* pour les lots 9 à 31 : 3 entreprises* *sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 31
Informations sur les lots:
“Sans objet”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 1”
Description des renouvellements:
“Les marchés sont reconductibles expressément pour 1 période de un an dans les conditions définies au CCAP”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 2”
Description des renouvellements:
“Les marchés sont reconductibles expressément pour 1 période de un an dans les conditions définies au Ccap”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 3”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 4”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 5
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 5”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 6
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 6”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 7
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 7”
Intitulé du lot: Peintures sols souples secteur 8
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 8”
Intitulé du lot: Plomberie Secteur Agen
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Plomberie Secteur Agen”
Intitulé du lot: Plomberie Secteur Marmande
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Plomberie Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Electricité Secteur Agen
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Electricité Secteur Agen”
Intitulé du lot: Electricité Secteur Marmande
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Electricité Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Menuiseries Secteur Agen
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Menuiseries Secteur Agen”
Intitulé du lot: Menuiseries Secteur Marmande
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Menuiseries Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Nettoyage Secteur Agen
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Nettoyage Secteur Agen”
Intitulé du lot: Nettoyage Secteur Marmande
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Nettoyage Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Couverture Secteur Agen
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Couverture Secteur Agen”
Intitulé du lot: Couverture Secteur Marmande
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Couverture Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Curage Vidage Secteur Agen
Numéro du lot: 19
Brève description:
“Curage Vidage Secteur Agen”
Intitulé du lot: Curage Vidage Secteur Marmande
Numéro du lot: 20
Brève description:
“Curage Vidage Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Espaces Verts Secteur Agen
Numéro du lot: 21
Brève description:
“Espaces Verts Secteur Agen”
Intitulé du lot: Espaces Verts Secteur Marmande
Numéro du lot: 22
Brève description:
“Espaces Verts Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Vrd Secteur Agen
Numéro du lot: 23
Brève description:
“Vrd Secteur Agen”
Intitulé du lot: Vrd Secteur Marmande
Numéro du lot: 24
Brève description:
“Vrd Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Métallerie Secteur Agen
Numéro du lot: 25
Brève description:
“Métallerie Secteur Agen”
Intitulé du lot: Métallerie Secteur Marmande
Numéro du lot: 26
Brève description:
“Métallerie Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Carrelage Faïences Faux Plafonds Secteur Agen
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Carrelage Faïences Faux Plafonds Secteur Agen”
Intitulé du lot: Carrelage Faïences Faux Plafonds Secteur Marmande
Numéro du lot: 28
Brève description:
“Carrelage Faïences Faux Plafonds Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Etanchéité Secteur Agen
Numéro du lot: 29
Brève description:
“Etanchéité Secteur Agen”
Intitulé du lot: Etanchéité Secteur Marmande
Numéro du lot: 30
Brève description:
“Etanchéité Secteur Marmande”
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 31
Brève description:
“Désamiantage”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:”

“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”

Afficher plus (1)

“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”

Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:”

“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum...”

Afficher plus (1)

“— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”

Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360...”

“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,”

Afficher plus (4)

“— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”

“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; -Attestation de...”

“— certificat de qualification Qualigaz PNG & PGP pour les lots 9 et 10,”

“— certificat de qualification Qualifélec pour les lots 11 et 12.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Agen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 44307093300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitalys Oph de Lot et Garonne: Service patrimoine
Adresse postale: 36 bis boulevard Scaliger
Commune postale: Agen
Code postal: 47003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553770576 📞
Courrier électronique: travaux@habitalys.org 📧
Fax: +33 553770567 📠
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitalys Oph de Lot et Garonne: service marchés publics
Téléphone: +33 540161412 📞
Courrier électronique: aurelie.saumon@habitalys.org 📧

Référence
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, allez sur https://demat-ampa.fr – Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2...”

“— en qualité de membres de plusieurs groupements. Durée de validité des offres: 120 jours conditions d'obtention du cahier des charges et des documents...”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”

“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”

Afficher plus (1)

“— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification...”

Source: OJS 2018/S 139-316742 (2018-07-18)

Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de travaux à bons de commande concernant l'entretien courant (remise en état des logements).”
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitalys OPH de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 36 bis noulevard Scaliger, BP 58
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitalys.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-198549
Se réfère à l'avis: 2018/S 139-316742
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

“Marchés à bons de commande.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 1.”
Informations complémentaires:
“Marchés à bons de commande.”
Brève description:
“Peintures sols souples secteur 2.”

“Peintures sols souples secteur 3.”

Afficher plus (5)

“Peintures sols souples secteur 4.”

“Peintures sols souples secteur 5.”

“Peintures sols souples secteur 6.”

“Peintures sols souples secteur 7.”

“Peintures sols souples secteur 8.”

Intitulé du lot: Plomberie secteur Agen
Brève description:
“Plomberie secteur Agen.”
Intitulé du lot: Plomberie secteur Marmande
Brève description:
“Plomberie secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Electricité secteur Agen
Brève description:
“Electricité secteur Agen.”
Intitulé du lot: Electricité secteur Marmande
Brève description:
“Electricité secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Menuiseries secteur Agen
Brève description:
“Menuiseries secteur Agen.”
Intitulé du lot: Menuiseries secteur Marmande
Brève description:
“Menuiseries secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Nettoyage secteur Agen
Brève description:
“Nettoyage secteur Agen.”
Intitulé du lot: Nettoyage secteur Marmande
Brève description:
“Nettoyage secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Couverture secteur Agen
Brève description:
“Couverture secteur Agen.”
Intitulé du lot: Couverture secteur Marmande
Brève description:
“Couverture secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Curage vidage secteur Agen
Brève description:
“Curage vidage secteur Agen.”
Intitulé du lot: Curage vidage secteur Marmande
Brève description:
“Curage vidage secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Espaces verts secteur Agen
Brève description:
“Espaces verts secteur Agen.”
Intitulé du lot: Espaces verts secteur Marmande
Brève description:
“Espaces verts secteur Marmande.”
Intitulé du lot: VRD secteur Agen
Brève description:
“VRD secteur Agen.”
Intitulé du lot: VRD secteur Marmande
Brève description:
“VRD secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Métallerie secteur Agen
Brève description:
“Métallerie secteur Agen.”
Intitulé du lot: Métallerie secteur Marmande
Brève description:
“Métallerie secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Carrelage faïences faux plafonds secteur Agen
Brève description:
“Carrelage faïences faux plafonds secteur Agen.”
Intitulé du lot: Carrelage faïences faux plafonds secteur Marmande
Brève description:
“Carrelage faïences faux plafonds secteur Marmande.”
Intitulé du lot: Étanchéité secteur Agen
Brève description:
“Étanchéité secteur Agen.”
Intitulé du lot: Étanchéité secteur Marmande
Brève description:
“Étanchéité secteur Marmande.”

“Désamiantage.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: Fedrigo
Commune postale: Tonneins
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Lacombe Décoration
Commune postale: Castelmoron-sur-Lot
Nom: Delta deco
Commune postale: Aiguillon
Nom: Majorelle
Commune postale: Port-Sainte-Marie
Nom: Dutrey Midi Déco
Commune postale: Agen
Nom: Baylet Bernard
Commune postale: Lafox
Nom: Iod gts
Commune postale: Boé
Nom: Atc
Commune postale: Pont-du-Casse
Nom: Schwartz Joseph
Commune postale: Caumont-sur-Garonne
Nom: Picard Loic
Commune postale: Birac-sur-Trec
Nom: Cuny
ETS Cheval
Commune postale: Casteljaloux
Nom: EURL ALM Electricité
Commune postale: Anzex
Nom: Reno verso
Commune postale: Le Passage d'Agen
Nom: Brieda Jean Michel
Commune postale: Virazeil
Nom: Tonoli Philippe
Commune postale: Laffite-sur-Lot
Nom: L'Artisan du nettoyage
Commune postale: Roquefort
Nom: BMC Nettoyage et Services
Commune postale: Marmande
Nom: Espace Nettoyage
LA Tigeenne
Commune postale: Sérignac-sur-Garonne
Nom: Pinède
Commune postale: Castelculier
Nom: Sca
Heurter et Fils
Conceicao
Rieux
La Populaire
Baratet et Paysages
Commune postale: Fauillet
Nom: Ribera
Courserant
Commune postale: Bias
Nom: Environnement Plus
Sauvanet TP
Commune postale: Castillonnes
Nom: Tonneins Maçonnerie
Sovipam
Commune postale: Buzet-sur-Baise
Nom: Belotto
Commune postale: Saint-Pardoux du Breuil
Nom: Moretti
Mainvielle
Commune postale: Puch d'Agenais
Nom: Prompt
Commune postale: Mussidan
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: Décutis
Commune postale: Malemort
Nom: DIE Sud Ouest
Commune postale: Bordeaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
5
6
4

Référence
Informations complémentaires

“Marchés à bons de commande sans mini ni maxi multi-attributaire pour les lots 9 à 31.”

“Marchés à bons de commande sans mini ni maxi mono-attributaire pour les lots 1 à 8.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Source: OJS 2019/S 084-198549 (2019-04-25)

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