La consultation est divisée en 2 lots. Le lot 1 concerne la collecte des colonnes à papier, carton et emballages en mélange et le transport de ces matériaux jusqu'au centre de tri. Le nettoyage, l'entretien et la maintenance des colonnes. Le lot 2 concerne le tri des matériaux recyclables: journaux magazines, cartonnettes d'emballages, les bricks alimentaires, les bouteilles et flacons plastiques, les boîtes métalliques (acier et aluminium). Le conditionnement et l'expédition des emballage et des journaux magazines vers les filières de reprise. L'Élimination des refus de tri
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de collecte des points d'apport volontaire, de transport, de tri et conditionnement des matériaux recyclables
AOCCCP0718”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“La consultation est divisée en 2 lots. Le lot 1 concerne la collecte des colonnes à papier, carton et emballages en mélange et le transport de ces matériaux...”
Brève description
La consultation est divisée en 2 lots. Le lot 1 concerne la collecte des colonnes à papier, carton et emballages en mélange et le transport de ces matériaux jusqu'au centre de tri. Le nettoyage, l'entretien et la maintenance des colonnes. Le lot 2 concerne le tri des matériaux recyclables: journaux magazines, cartonnettes d'emballages, les bricks alimentaires, les bouteilles et flacons plastiques, les boîtes métalliques (acier et aluminium). Le conditionnement et l'expédition des emballage et des journaux magazines vers les filières de reprise. L'Élimination des refus de tri
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des colonnes corps creux, corps plats et le transport jusqu'au centre de tri. Le nettoyage, l'entretien et la maintenance des colonnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'une collecte sélective des colonnes à papier carton et des emballages en mélange (bouteilles et flacons plastiques, boîtes métalliques ...). Et...”
Description du marché
Il s'agit d'une collecte sélective des colonnes à papier carton et des emballages en mélange (bouteilles et flacons plastiques, boîtes métalliques ...). Et le transport de ces matériaux jusqu'au centre de tri. Le nettoyage, l'entretien et la maintenance des colonnes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2018-11-16 📅
Date de fin: 2021-11-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.
La durée maximale du marché est de 72 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 30 alinéa 7 du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.”
Description des options
En application de l'article 30 alinéa 7 du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le tri des matériaux recyclables, le conditionnement, l'élimination des refus de tri” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché:
“Le tri des matériaux recyclables: journaux magazines, cartonnettes d'emballages, les bricks alimentaires, les bouteilles et flacons plastiques, les boîtes...”
Description du marché
Le tri des matériaux recyclables: journaux magazines, cartonnettes d'emballages, les bricks alimentaires, les bouteilles et flacons plastiques, les boîtes métalliques (acier et aluminium). Le conditionnement et l'expédition des emballages et des journaux magazines vers les filières de reprise. L'élimination des refus de tri.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature: imprimé DC 1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat: imprimé DC 2 ou document équivalent,
— le cas échéant, le pouvoir...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature: imprimé DC 1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat: imprimé DC 2 ou document équivalent,
— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants. En application de l'article 51 IV du décret, en cas de redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Une attestation d'assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Une attestation d'assurance des risques professionnels en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Une liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les autorisations nécessaires pour l'exercice des activités, objet du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-06
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.ta-lyon.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 135-308433 (2018-07-12)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Loire Vignobles et Nohain
Commune postale: Cosne-Cours-sur-Loire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le lot 1 concerne la collecte des colonnes à papier, carton et emballages en mélange et le transport de ces matériaux jusqu'au centre de tri. Le nettoyage,...”
Brève description
Le lot 1 concerne la collecte des colonnes à papier, carton et emballages en mélange et le transport de ces matériaux jusqu'au centre de tri. Le nettoyage, l'entretien et la maintenance des colonnes. Le lot 2 concerne le tri des matériaux recyclables: journaux magazines, cartonnettes d'emballages, les bricks alimentaires, les bouteilles et flacons plastiques, les boîtes métalliques (acier et aluminium). Le conditionnement et l'expédition des emballages et des journaux magazines vers les filières de reprise. L'élimination des refus de tri.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 312 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit d'une collecte sélective des colonnes à papier carton et des emballages en mélange (bouteilles et flacons plastiques, boîtes métalliques ...) et...”
Description du marché
Il s'agit d'une collecte sélective des colonnes à papier carton et des emballages en mélange (bouteilles et flacons plastiques, boîtes métalliques ...) et le transport de ces matériaux jusqu'au centre de tri. Le nettoyage, l'entretien et la maintenance des colonnes.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Description des options: en application de l'article 30 alinéa 7º du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de prestations similaires pourra être conclu...”
Description des options
Description des options: en application de l'article 30 alinéa 7º du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Description des prestations: le tri des matériaux recyclables: journaux magazines, cartonnettes d'emballages, les bricks alimentaires, les bouteilles et...”
Description du marché
Description des prestations: le tri des matériaux recyclables: journaux magazines, cartonnettes d'emballages, les bricks alimentaires, les bouteilles et flacons plastiques, les boîtes métalliques (acier et aluminium). Le conditionnement et l'expédition des emballages et des journaux magazines vers les filières de reprise. L'élimination des refus de tri.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-308433
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte des colonnes corps creux, corps plats et le transport jusqu'au centre de tri. Le nettoyage, l'entretien et la maintenance des colonnes”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne Recyclage
Commune postale: Beaune
Pays: France 🇫🇷
Région: Nièvre🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175851.17 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-024
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Tri et conditionnement des matériaux recyclables. L'élimination des refus de tri” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonirval
Commune postale: Fourchambault
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111089.66 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Assas, BP 61616
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas, BP 61616
Source: OJS 2019/S 007-012304 (2019-01-08)