Marché relatif à l'impression de supports de communication, la fabrication de gadgets, la papeterie pré imprimée et la distribution en boite aux lettres de documents imprimés de Sète Agglopôle

Sète Agglopôle Méditerranée

Marché relatif à l'impression de supports de communication, la fabrication de gadgets, la papeterie pré imprimée et la distribution en boite aux lettres de documents imprimés de Sète Agglopôle consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: mairie de Balaruc-me-Vieux, mairie de Sète, mairie de Mèze, mairie de Poussan, mairie de Vic La Gardiole, mairie de Bouzigues, mairie de Gigean, mairie de Loupian, mairie de Mireval, mairie de Montbazin, Centre Communal d'action sociale de la ville de Sète, office du tourisme de Sète Ville de Balaruc les bains, mairie de Villeveyrac, office de Tourisme de Balaruc-les-Bains, centre communal d'action sociale de la ville de Mèze, office du tourisme de Marseillan, mairie de Marseillan Coordonnateur du groupement de commandes: Sète Agglopôle méditerranée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-01	Avis de marché
2018-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Services d'impression et services connexes 📦
Services d'impression et de distribution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète Agglopôle Méditerranée
Adresse postale: 4 avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467464741 📞
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date limite de soumission: 2018-03-08 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-051215
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Maxi annuel 27400 EUR HT

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 204 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression numérique quadri tous supports
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression numérique quadri tous supports.
Valeur estimée hors TVA: 109 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Maxi annuel 27400 EUR HT
Intitulé du lot: Impression quadri grand format
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression quadri grand format
Valeur estimée hors TVA: 65 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Maxi annuel 16 300 EUR HT
Intitulé du lot: Impression offset petits et moyens formats
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression offset petits et moyens formats.
Valeur estimée hors TVA: 920 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Maxi annuel: 230 200 EUR HT
Intitulé du lot: Impression sérigraphique sur adhésifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Impression sérigraphique sur adhésifs
Valeur estimée hors TVA: 343 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Maxi annuel: 85 800 EUR HT
Intitulé du lot: Impression offset quadri sur adhésifs
Numéro du lot: 5
Brève description: Impression offset quadri sur adhésifs.
Valeur estimée hors TVA: 39 600 EUR 💰
Informations complémentaires: Maxi annuel: 9 900 EUR HT
Intitulé du lot: Fabrication de gadgetterie / objets publicitaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Fabrication de gadgetterie / objets publicitaires
Valeur estimée hors TVA: 350 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Maxi annuel: 87 600 EUR HT
Intitulé du lot: Papeterie imprimée
Numéro du lot: 7
Brève description: Papeterie imprimée
Valeur estimée hors TVA: 135 640 EUR 💰
Informations complémentaires: Maxi annuel: 33 910 EUR HT
Intitulé du lot: Distribution de documents
Numéro du lot: 8
Brève description: Distribution de documents
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maxi annuel: 60 000 EUR HT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucune des interdictions à soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

DC2: À l'aide du formulaire DC2, dans sa version la plus récente, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant, de préférence, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Le candidat s'efforce aussi de communiquer des données actualisées. Liste des principales prestations effectuées de préférence au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement (Pour le coordonnateur: budget M14 fonctions 020 — 021 — 023 — 311 — 313 — 314 — 321 — 322 — 324 — 33 — 413 — 415 — 524 — 70 — 812 — 815 — 820 — 830 — 833 — 90 — 95 natures 6064 — 6236 — 6237 — 6238). Les modalités de paiement sont régies par le décret nº 2016-360 (art. 109 à 132) et soumises au CCAG applicable au contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Pondération du prix: 80.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Pondération du prix: 70.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète Agglopôle Méditerranée, direction commande publique mutualisée
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues
Fax: +33 467464765 📠
Pays: Hérault 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons sont fournis dans les conditions fixées au règlement de la consultation. À défaut, l'offre sera rejetée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Groupement de commandes: oui options: marchés à tranches optionnelles: non; marchés de prestations similaires prévus dans le dossier de consultation; marchés reconductibles: oui dans les conditions fixées au règlement de la consultation — variantes: non - modifications en cours d'execution: oui dans les conditions fixées au règlement de la consultation et au CCAP — modalites de notation: les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis au règlement de la consultation et annexes mémoires techniques cadres — clause sociale / environnementale: AVEC selon les modalités explicitées au DCE. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. — demande de renseignements via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18ac002.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1

Source: OJS 2018/S 024-051215 (2018-02-01)

Avis d'attribution de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché relatif à l'impression de supports de communication, la fabrication de gadgets, la papeterie pré imprimée et la distribution en boite aux lettres de documents imprimés de Sète agglopôle Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: mairie de Balaruc-le-Vieux Mairie de Séte Mairie de Meze Mairie de Poussan Mairie de Vic La Gardiole Mairie de Bouzigues Mairie de Gigean Mairie de Loupian Mairie de Mireval Mairie de Montbazin Centre Communal d'action Sociale de la ville de Sete Office du Tourisme de Sete ville de Balaruc les bains Mairie de Villeveyrac Office de Tourisme de Balaruc les bains centre communal d'action sociale de la ville de Meze Office du Tourisme de Marseillan Mairie de Marseillan Coordonnateur du groupement de commandes: Sète agglopôle Méditerranée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'

Valeur totale du marché: 491 110 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-365214
Se réfère à l'avis: 2018/S 024-051215
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Maxi annuel 27 400 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Maxi annuel 27 400 EUR (HT).
Description des options:

Dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Maxi annuel 16 300 EUR (HT).

Maxi annuel: 230 200 EUR (HT).

Brève description: Impression sérigraphique sur adhésifs.
Informations complémentaires:

Maxi annuel: 85 800 EUR (HT).

Maxi annuel: 9 900 EUR (HT).

Maxi annuel: 87 600 EUR (HT).

Maxi annuel: 33 910 EUR (HT).

Maxi annuel: 60 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80.0
70.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Easycom4you
Adresse postale: 5 rue Jean Jaurès
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 27 400 EUR 💰
16 300 EUR 💰
Nom: JF Impression
Adresse postale: 296 rue Patrice Lumumba
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 230 200 EUR 💰
Nom: Imprimerie Clément
Adresse postale: rue des Pommiers
Commune postale: Le Vigan
Code postal: 30120
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 85 800 EUR 💰
9 900 EUR 💰
Nom: MGA France
Adresse postale: 7 rue des Cades
Commune postale: Saint-Georges-d'Orques
Code postal: 34080
Valeur totale du marché: 87 600 EUR 💰
Nom: IRC SAS — Imprimerie de Bourg
Adresse postale: 26 impasse des Garrigues
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 33 910 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4

Référence
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de 4 ans à compter du 1

Source: OJS 2018/S 159-365214 (2018-08-17)

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