Marche gestion et animation des Alsh 3-12 ans du Cias Ltc.
Le présent marché a pour objet la gestion des ALSH des 3-12 ans durant les vacances scolaires des années 2019, 2020, 2021 et 2022 (à l'exception des vacances de noël) ainsi que des mercredis de ces mêmes années.
Montant du marche: un montant annuel minimum de 500 000 EUR (H.T.) et un montant annuel maximum de 800 000 EUR (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché gestion et animation des ALSH 3-12 ans du CIAS LTC
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Marché gestion et animation des ALSH 3-12 ans du CIAS LTC. Le présent marché a pour objet la gestion des ALSH des 3-12 ans durant les vacances scolaires des...”
Brève description
Marché gestion et animation des ALSH 3-12 ans du CIAS LTC. Le présent marché a pour objet la gestion des ALSH des 3-12 ans durant les vacances scolaires des années 2019, 2020, 2021 et 2022 (à l'exception des vacances de noël) ainsi que des mercredis de ces mêmes années. Montant du marche: un montant annuel minimum de 500 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 800 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“Marché gestion et animation des ALSH 3-12 ans du CIAS LTC. Le présent marché a pour objet la gestion des ALSH des 3-12 ans durant les vacances scolaires des...”
Description du marché
Marché gestion et animation des ALSH 3-12 ans du CIAS LTC. Le présent marché a pour objet la gestion des ALSH des 3-12 ans durant les vacances scolaires des années 2019, 2020, 2021 et 2022 (à l'exception des vacances de noël) ainsi que des mercredis de ces mêmes années. Montant du marche: un montant annuel minimum de 500 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 800 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires et ceci sans mise en concurrence...”
Description des options
Avenants, décision de poursuivre et possibilité de conclure de nouveaux marchés ayant pour objet des prestations similaires et ceci sans mise en concurrence préalable.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 125-285709
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18C001
Titre: Marché gestion et animation des ALSH 3-12 ans du CIAS LTC
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Pep22
Adresse postale: 1 rue du 71e RI
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 296751130📞
Courrier électronique: lespep22@lespep.org📧
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
— un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution,
— un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 dans un délai de 2 mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 219-501943 (2018-11-12)