Marché des déchèteries sur le territoire de la COR

Cté CNES de l'Ouest Rhodanien

Cette nouvelle procédure de marché a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à attribuer le marché précédent pour des motifs d'intérêt général.
Le présent marché concerne l'enlèvement le transport et le traitement du bois, encombrants, déchets verts, cartons, métaux, gravats, de déchets ménagers dangereux, amiante, ainsi que la prestation de gestion des hauts de quai pour 5 déchèteries du territoire de la Cor à savoir: Thizy-les-Bourgs, Amplepuis, Cours, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Marcel-l'Éclairé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COVED
• Ecocyclage
• Trigenium

Qui ?

• Cté CNES de l'Ouest Rhodanien

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-18	Avis de marché
2018-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2018M11
Brève description:

Cette nouvelle procédure de marché a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à attribuer le marché précédent pour des motifs d'intérêt général. Le présent marché concerne l'enlèvement le transport et le traitement du bois, encombrants, déchets verts, cartons, métaux, gravats, de déchets ménagers dangereux, amiante, ainsi que la prestation de gestion des hauts de quai pour 5 déchèteries du territoire de la Cor à savoir: Thizy-les-Bourgs, Amplepuis, Cours, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Marcel-l'Éclairé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté Cnes de l'ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date limite de soumission: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-06-20 📅
Date de début: 2018-11-01 📅
Date de fin: 2020-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 116-264003
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Le lot 5 comporte une clause d'insertion (article 38 — 1 de l'ordonnance du 23.7.15 et son décret d'application du 27.3.16). Le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr Conditions de remise des offres: les offres devront être envoyées en recommandée avec avis de réception ou déposées sur place, contre récépissé à la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien 3 rue de la Venne 69170 tarare de 8:30 à 12:00 ou de 13:00 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00 ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr. La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette nouvelle procédure de marché a été initiée à la suite de la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à attribuer le marché précédent pour des motifs d'intérêt général.

Le présent marché concerne l'enlèvement le transport et le traitement du bois, encombrants, déchets verts, cartons, métaux, gravats, de déchets ménagers dangereux, amiante, ainsi que la prestation de gestion des hauts de quai pour 5 déchèteries du territoire de la Cor à savoir: Thizy-les-Bourgs, Amplepuis, Cours, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Marcel-l'Éclairé.

Valeur totale estimée: 2 990 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enlèvement transport traitement des déchets bois — encombrants — déchets verts cartons — métaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché concerne l'enlèvement le transport et le traitement des déchets bois, les encombrants, les déchets verts les cartons et les métaux collectés sur 8 déchèteries de la COR.

Valeur estimée hors TVA: 2 090 909 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché reconductible 2 fois 1 an du 1.11.2020 au 31.10.2021, du 1.11.2021 au 31.10.2022.

Intitulé du lot: Enlèvement transport traitement des déchets gravats, plâtre, plâtre en mélange
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce marché concerne l'enlèvement le transport et le traitement des gravats, des déchets de plâtre propre, de plâtre associé à d'autres matériaux apportés par les particuliers sur 5 déchèteries de la COR.

Valeur estimée hors TVA: 192727.24 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché reconductible 2 fois 1 an du 1.11.2020 au 31.10.2021 et 1.11.2021 au 31.10.2022.

Intitulé du lot: Enlèvement transport traitement des déchets ménagers dangereux des ménages
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent marché concerne l'enlèvement le transport et le traitement des déchets ménagers Dangereux des ménages (DDM) apportés par les particuliers sur les déchèteries de la COR.

Valeur estimée hors TVA: 396363.60 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 2 fois 1 an du 1.11.2020 au 31.10.2021 et du 1.11.2021 au 31.10.2022.

Intitulé du lot: Enlèvement transport traitement des déchets amiantés
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce marché concerne l'enlèvement, le transport et le traitement de l'amiante apportée par les particuliers sur la déchèterie de Saint-Marcel-l'Éclairé.

Valeur estimée hors TVA: 21818.16 EUR 💰
Intitulé du lot: Gestion des hauts de quai
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent marché concerne la gestion du haut de quai pour 5 déchèteries de la COR, à savoir Thizy-les-bourgs Amplepuis-Cours, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Marcel-l'Éclairé les missions sont:

— l'accueil, le contrôle des déchets apportés, l'orientation, le pré-tri,

— le contrôle des accès et du fonctionnement des déchèteries,

— l'entretien et la propreté des déchèteries,

— la gestion des rotations des bennes,

— la tenue de registres.

Valeur estimée hors TVA: 1 207 272 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché reconductible 2 fois 1 an du 1.11.2020 au 31.10.2021 et du 1.11.2021 au 31.10.2022.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le lot 5 comporte une clause d'insertion (article 38 — 1 de l'ordonnance du 23.7.15 et son décret d'application du 27.3.16).

Le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr

Conditions de remise des offres: les offres devront être envoyées en recommandée avec avis de réception ou déposées sur place, contre récépissé à la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien 3 rue de la Venne 69170 tarare de 8:30 à 12:00 ou de 13:00 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00 ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr.

La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 116-264003 (2018-06-18)

Avis d'attribution de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché des déchetteries sur le territoire de la COR.
Valeur totale du marché: 4 226 233 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-486345
Se réfère à l'avis: 2018/S 116-264003
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enlèvement transport traitement des déchets bois encombrants déchets verts cartons métaux
Brève description:

Enlèvement transport traitement des déchets bois encombrants déchets verts cartons métaux.

Enlèvement transport traitement des déchets gravats, plâtre, plâtre en mélange.

Enlèvement transport traitement des déchets ménagers dangereux des ménages.

Enlèvement transport traitement des déchets amiantés.

Gestion des hauts de quai.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Ecocyclage
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Trigenium
Commune postale: Annecy
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: Coved
Commune postale: Irigny
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 212-486345 (2018-10-31)

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