Dans le cadre de son plan stratégique patrimonial, la société Auvergne Habitat envisage la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés et répartis sur 4 tranches situées sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat. Cette opération doit aboutir à l'obtention du label BBC Rénovation sur chacune des tranches.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Auvergne Habitat
Adresse postale: 16 boulevard Charles de Gaulle, BP 70296
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63008
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Sanchez
Téléphone: +33 473170069📞
Courrier électronique: t.sanchez@auvergne-habitat.fr📧
Fax: +33 473170099 📠
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.auvergne-habitat.fr🌏 Communication
URL des documents: www.chaumeil-marchespublics.fr🌏
URL de participation: www.chaumeil-marchespublics.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise Sociale pour l'Habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux tous corps (lots séparés) concernant la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés — LGTG”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Brève description:
“Dans le cadre de son plan stratégique patrimonial, la société Auvergne Habitat envisage la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés et...”
Brève description
Dans le cadre de son plan stratégique patrimonial, la société Auvergne Habitat envisage la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés et répartis sur 4 tranches situées sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat. Cette opération doit aboutir à l'obtention du label BBC Rénovation sur chacune des tranches.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Possibilité de combiner les lots:
— 06.1 et 06.2,
— 12.1 — 12.2 — 12-3 et 12 - 4,
— 16.1 et 16.2,
— 24.1 et 24.2.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat
Description du marché:
“Voir CCTP lot 04 gros œuvre et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Réalisation éventuelle d'un socle permettant la mise en place d'un abris vélo.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réfection d'étanchéité et isolation inversée en terrasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 06.1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Lempdes et de Cournon d'Auvergne
Description du marché:
“Voir CCTP lot 06.1 réfection d'étanchéité et isolation inversée en terrasses et toutes les pièces marché conformément au règlement de consultation.” Informations sur les options
Description des options:
“Chiffrage complémentaire prenant en considération une éventuelle présence d'amiante. Des diagnostics complémentaires seront réalisés en phase de préparation.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Complément d'étanchéité et isolation inversée en terrasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 06.2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Lempdes et de Blanzat
Description du marché:
“Voir CCTP lot 06.2 «complément d'étanchéité et isolation inversée en terrasses» et toutes les pièces marché conformément au règlement de consultation.” Informations sur les options
Description des options:
“Chiffrage en cas d'éventuelle présence d'amiante. Des diagnostics complémentaires seront réalisés en phase de préparation.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation projetée
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 11 «isolation projetée» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 12.1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la commune de Cournon d'Auvergne
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.1 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Durée de l'accord: 19
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12.2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la commune de Lempdes
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.2 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12.3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la commune de Blanzat
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.3 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12.4
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.4 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 13 «menuiseries extérieures PVC» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 14 menuiseries intérieures et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16.1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la communes de Lempdes
Description du marché:
“Voir CCTP lot 16.1 serrurerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16.2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Cournon d'Auvergne et de Blanzat
Description du marché:
“Voir CCTP lot 16.2 serrurerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.” Informations sur les options
Description des options:
“Chiffrage relatif à la création éventuelle d'un abris vélo sur le groupe Loubatières.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Finition plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 18 finition plâtrerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VMC Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 22 «VMC chauffage» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 23 «chauffage gaz» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts — courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 24.1
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 24.1 «électricité courants forts-courants faibles» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.” Informations sur les options
Description des options: Réfection des colonnes Enedis.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24.2
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 24.2 «électricité courants forts — courants faibles» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 26 «ascenseurs» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-11
09:00 📅
“La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R. 433.5 et suivants du CCH.
Le mode de consultation est une procédure formalisée d’appel...”
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R. 433.5 et suivants du CCH.
Le mode de consultation est une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, en application de l’ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et du décret d’application n 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un appel à la concurrence qui s'adresse à:
— des groupements solidaires d'entreprises avec ou sans sous-traitants,
— des candidats individuels avec ou sans sous-traitants.
Chaque lot sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec des entrepreneurs groupés conjoints, soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.
Dans le cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maître de l’ouvrage, pour l’exécution du marché.
Chaque candidat ne pourra remettre pour un même lot distinct, qu’une seule offre en agissant soit en qualité de candidat individuel, soit de membre d’un groupement.
Ce marché n’est pas ouvert aux entreprises générales.
Condition d'obtention du dossier de consultation
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site suivant:www.chaumeil-marchespublics.fr ou https://btp.chaumeil-repro.fr/accueil/
L'entreprise a également la possibilité de commander, à ses frais, un (ou plusieurs) exemplaire(s) du dossier (préciser le ou les lots choisis) sur support papier auprès de:
Chaumeil Repro
65 boulevard Côte Blatin
Centre Viaduc
63 000 Clermont-Ferrand
Tel: +33 473932939 — Fax: +33 473939319
La transmission des offres par voie électronique est obligatoire et les offres reçues par papier seront considérées comme irrégulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2018/S 215-491438 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 16 boulevard Charles-de-Gaulle, BP 70296
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial, la société Auvergne Habitat envisage la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés et...”
Brève description
Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial, la société Auvergne Habitat envisage la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés et répartis sur 4 tranches situées sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat. Cette opération doit aboutir à l'obtention du label BBC Rénovation sur chacune des tranches.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 439983.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 24.1 «électricité courants forts-courants faibles» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 215-491438
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 24.1
Titre: Électricité courants forts — courants faibles
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sdbl
Adresse postale: 5 rue Pierre Boulanger
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295650.93 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 24.2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144332.74 💰
“La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R. 433.5 et suivants du CCH.
Le mode de consultation est une procédure formalisée d’appel...”
La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R. 433.5 et suivants du CCH.
Le mode de consultation est une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, en application de l’ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et du décret d’application n 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un appel à la concurrence qui s'adresse à:
— des groupements solidaires d'entreprises avec ou sans sous-traitants,
— des candidats individuels avec ou sans sous-traitants.
Chaque lot sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec des entrepreneurs groupés conjoints, soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.
Dans le cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maître de l’ouvrage, pour l’exécution du marché.
Chaque candidat ne pourra remettre pour un même lot distinct, qu’une seule offre en agissant soit en qualité de candidat individuel, soit de membre d’un groupement.
Ce marché n’est pas ouvert aux entreprises générales.
Condition d'obtention du dossier de consultation
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site suivant:www.chaumeil-marchespublics.fr ou https://btp.chaumeil-repro.fr/accueil/
L'entreprise a également la possibilité de commander, à ses frais, un (ou plusieurs) exemplaire(s) du dossier (préciser le ou les lots choisis) sur support papier auprès de:
Chaumeil Repro
65 bd Côte Blatin
Centre Viaduc
63 000 Clermont-Ferrand
Tel: +33 473932939 — Fax: +33 473939319
La transmission des offres par voie électronique est obligatoire et les offres reçues par papier seront considérées comme irrégulières.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être exercés:
— jusqu'à la signature du contrat différée de 11 jours, un référé en application des articles 2 à 10 de l'ordonnance n 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être exercés:
— jusqu'à la signature du contrat différée de 11 jours, un référé en application des articles 2 à 10 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Le pouvoir adjudicateur s'impose le délai de suspension de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres,
— après la signature du contrat, un référé contractuel en application des articles 11 à 21 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et de l'article 1441-3 du code de procédure civile,
— après la signature du contrat, d'un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, en application de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n 358994.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 003-002682 (2019-01-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-22) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise sociale pour l'habitat
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8059668.18 💰
Description
Description du marché:
“Voir CCTP lot 4 gros œuvre et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Lempdes et de Cournon d'Auvergne.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 6.1 Réfection d'étanchéité et isolation inversée en terrasses et toutes les pièces marché conformément au règlement de consultation.”
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Lempdes et de Blanzat.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 6.2 «Complément d'étanchéité et isolation inversée en terrasses» et toutes les pièces marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 11 «Isolation projetée» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la commune de Cournon d'Auvergne.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.1 Traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la commune de Lempdes.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.2 Traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la commune de Blanzat.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.3 Traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 12.4 Traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 13 «Menuiseries extérieures PVC» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 14 Menuiseries intérieures et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la communes de Lempdes.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 16.1 Serrurerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les communes de Cournon d'Auvergne et de Blanzat.
Description du marché:
“Voir CCTP lot 16.2 Serrurerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 18 Finition plâtrerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 22 «VMC Chauffage» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 23 «Chauffage gaz» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Description du marché:
“Voir CCTP lot 26 «Ascenseurs» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EGC Auvergne
Adresse postale: 3 rue Blaise Pascal
Commune postale: Mozac
Code postal: 63200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 368 000 💰
Numéro d'identification du lot: 06.1
Titre: Réfection d'étanchéité et isolation inversée en terrasses
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Étancheurs Auvergnats
Adresse postale: 23 rue des Sauzes
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Nom: Dômes Etanch
Adresse postale: 32 boulevard Maurice Fourchon
Code postal: 63000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 369709.46 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 06.2
Titre: Complément d'étanchéité et isolation inversée en terrasses
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 32 boulevard Pourchon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 342314.33 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Isolation projetée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Compte Isolation
Adresse postale: 7 impasse Marie Marvingt
Commune postale: Issoire
Code postal: 63500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271606.50 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 12.1
Titre: Traitement des façades
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonglet
Adresse postale: 330 rue des Frères Lumière
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 792715.74 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 12.2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Mazet
Adresse postale: 31 rue des Ronzières
Nom: Technabat
Adresse postale: 26 rue de Milan
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1380904.74 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 12.3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 744573.15 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 12.4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 909193.49 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Menuiseries extérieures PVC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Zelles
Adresse postale: ZI Les Ecorces
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1194098.58 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle l'Ebene
Adresse postale: 25 bis rue des Ribes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 236 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 16.1
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Fermetures Tiple
Adresse postale: 4 rue du Petit Clos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 417272.80 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 16.2
Nom et adresse du contractant
Nom: De La Rosa et Fils
Adresse postale: rue Maryse Bastie
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 484421.52 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Finition plâtrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Bâtiments Celik
Adresse postale: 107 rue du Cheval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196662.88 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: VMC Chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Hygiène et Prévention
Adresse postale: 8 rue d'Orsonval
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 027 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 15
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Chauffage gaz
Nom et adresse du contractant
Nom: VB Énergies et Services
Adresse postale: 17 rue du Petit Clos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 775485.80 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 16
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Adresse postale: 1-3 rue Kleper
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être exercés après la signature du contrat:
— un référé contractuel en application des articles 11 à 21 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être exercés après la signature du contrat:
— un référé contractuel en application des articles 11 à 21 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et de l'article 1441-3 du code de procédure civile,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, en application de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2019/S 041-092252 (2019-02-22)