Marché de travaux pour la réalisation d'une liaison téléporté entre Allemont et la station d'Oz en Oisans(38). La présente consultation porte sur le lot nº 3 Télécabine

Siepaveo

Mise en place d'un appareil de type télécabine débrayable mono-câble à attaches débrayables à 10 places assises avec un débit simultanée de 2 000 p/h.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Leitner France

Qui ?

• Siepaveo

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes de transport par câble › Systèmes de transport par câble avec cabines

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-30	Avis de marché
2018-05-04	Informations complémentaires
2019-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de transport par câble avec cabines
Numéro de référence: T38-2018-2222-546/MO
Brève description:

Mise en place d'un appareil de type télécabine débrayable mono-câble à attaches débrayables à 10 places assises avec un débit simultanée de 2 000 p/h.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de transport par câble avec cabines 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes de transport par câble avec cabines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Siepaveo
Adresse postale: Mandataire territoires, 38-34 rue Gustave Eiffel
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: v.guillemin@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: +33 476709797 📞
URL des documents: https://elegia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_l7KoA-O6OG 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-30 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 085-192239
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Précision sur la rubrique II.1.6: l'opération est divisé en lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé. La présente consultation porte sur le lot 3 Télécabine uniquement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Télécabine
Numéro du lot: 3
Brève description:

Télécabine débrayable mono-câble à attaches débrayables à 10 places assises avec un débit final simultané de 2 000 p/h à une vitesse de 6 m/s.

Durée de l'accord: 46 mois
Description des options:

Tranche ferme: études.

Tranche optionnelle 1: réalisation de l'installation avec véhicules pour débit provisoire 1 100 pers/h.

Tranche optionnelle 2: garage à cabines, partie fonctionnelle.

Tranche optionnelle 3: véhicules pour débit 2 000 pers/h, montage réglages et essai.

Prestations supplémentaires éventuelles 1: récupération intégrée.

Prestations supplémentaires éventuelles 2: fermeture des quais en gare Amont (G2).

Informations complémentaires:

Précision sur la rubrique II.1.6: l'opération est divisé en lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé. La présente consultation porte sur le lot 3 Télécabine uniquement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra disposer de l'agrément NF en ISO9001 certifié par tierce partie en application de l'article 6 de l'arrêté du 7.8.2009 (cohérence entre conception et réalisation).

Situation économique et financière:

Déclaration précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché minimal de 10 000 000 EUR. Il devra être atteint au moins une fois au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

1) une lettre de candidature (DC1 ou DUME) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupements en cas de réponse en groupement. Dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitations;

2) une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur;

3) pour chaque candidat ou chaque co-traitant en cas de groupement, une déclaration du candidat (DC2 version d'octobre 2016 ou équivalent);

4) présentation d'une liste des travaux de même nature et importance en cours d'exécution ou exécutées au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les références pourront être présentées sous forme de tableau en indiquant les éléments suivants: nom de l'installation, montant des travaux, date de réception, lieux d'exécution, destinataire public ou privé, type d'installation, type de prestation assurée;

5) présentations des moyens humains et matériels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Présentation d'au moins une référence achevée depuis moins de 5 ans portant sur l'installation d'un télécabine.

Liste et brève description des règles et critères:

Le maître d'ouvrage agréera les candidats dont les niveaux minimaux indiqués à l'article 4.1 du règlement de consultation — phase candidature sont atteints. Dans un second temps, le maître d'ouvrage sélectionnera les candidats sur la base des critères suivants: capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), capacités financières (moyens financiers), capacités professionnelles (qualifications-compétences professionnelles).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % appliquées sur chacun des acomptes ou garantie à 1
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par le Siepaveo sur les fonds inscrits à son budget. Le délai de paiement des avances et des acomptes sera de 30 jours par virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. En cas de constitution d'un groupement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. En cas de groupement, il doit être constitué au stade de la candidature et ne pourra être modifié jusqu'à la signature du marché. En application de l'article 45.v.1º du décret nº 2016-360, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Le titulaire du marché devra s'engager à respecter la clause d'insertion sociale du Siepaveo: le titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la prestation d'insertion un certain nombre d'heures. Les conditions sont définies dans le projet de marché remis aux candidats sélectionnés.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Vincent Guillemin
Adresse du profil d'acheteur: https://elegia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://elegia.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_l7KoA-O6OG 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le maître d'ouvrage informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises n'est pas disponible par voie papier, il est disponible à l'adresse internet du profil acheteur indiquée au I.1. Les candidatures seront adressées sous forme papier à Territoires 38 ou remise par voie électronique via l'adresse internet du profil acheteur indiqué au I.1. La consultation est lancée selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable (art. 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 085-192239 (2018-04-30)

Informations complémentaires (2018-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-198484
Se réfère à l'avis: 2018/S 085-192239
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Tous les autres articles restent inchangés.
Source: OJS 2018/S 088-198484 (2018-05-04)

Avis d'attribution de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en place d'un appareil de type télécabine débrayable monacâble à attaches débrayables à 10 places assises avec un débit simultanée de 2000 p/h.

Valeur totale du marché: 10918979.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mandataire Territoires 38 — 34 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grenoble Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235952
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Télécabine débrayable monocâble à attaches débrayables à 10 places assises avec un débit final simultané de 2 000 p/h à une vitesse de 6 m/s.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-23 📅
Nom: Leitner France
Adresse postale: Voie Galilée — ZA Alpespace
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.leitner-ropeways.com 🌏
Valeur totale du marché: 10918979.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 097-235952 (2019-05-16)

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