Marché de travaux pour la construction de tennis couverts à Thionville

Sodevam

Cette opération consiste en la construction de quatre courts de tennis couverts avec sanitaires, vestiaires et club house. L'ensemble sera constitué de deux bâtiments distincts, regroupant chacun 2 courts de tennis couverts. Entre ces deux bâtiments sera implanté sur 2 niveaux, le bâtiment regroupant les vestiaires/sanitaires et le club house.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-24.

Qui ?

• Sodevam

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-24	Avis de marché

Avis de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 1162-1_tx
Brève description:

Cette opération consiste en la construction de quatre courts de tennis couverts avec sanitaires, vestiaires et club house. L'ensemble sera constitué de deux bâtiments distincts, regroupant chacun 2 courts de tennis couverts. Entre ces deux bâtiments sera implanté sur 2 niveaux, le bâtiment regroupant les vestiaires/sanitaires et le club house. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Travaux de fondation 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Charpentes 📦
Travaux de charpenterie 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de menuiserie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sodevam
Adresse postale: 14 bis boulevard Paixhans, CS 50584
Code postal: 57011
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.sodevam.com 🌏
Courrier électronique: sodevam@sodevam.com 📧
Téléphone: +33 387660770 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-323892
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 1162-1_TX

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.

Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 1162-1_TX

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: ordinaire.

Attribution d'un marché pour chaque lot

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Terrassements généraux — VRD
Numéro du lot: 01
Brève description: Terrassements généraux — VRD
Durée de l'accord: 9 mois
Intitulé du lot: Fondations spéciales
Numéro du lot: 02
Brève description: Fondations spéciales
Intitulé du lot: Maçonnerie — Gros œuvre
Numéro du lot: 03
Brève description: Maçonnerie — Gros œuvre
Intitulé du lot: Ossature bois — couverture bardage — menuiseries — éclairage — courts couverts
Numéro du lot: 04
Brève description: Ossature bois — couverture bardage — menuiseries — éclairage — courts couverts
Intitulé du lot: Ossature bois — couverture bardage — menuiseries — club house
Numéro du lot: 05
Brève description: Ossature bois — couverture bardage — menuiseries — club house
Intitulé du lot: Ascenseur électrique
Numéro du lot: 06
Brève description: Ascenseur électrique
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 07
Brève description: Menuiseries intérieures bois
Intitulé du lot: Sols durs - Faiences
Numéro du lot: 08
Brève description: Sols durs - Faiences
Intitulé du lot: Isolation — plâtrerie — peinture — plafond
Numéro du lot: 09
Brève description: Isolation — plâtrerie — peinture — plafond
Intitulé du lot: Électricité — CFO/CFA
Numéro du lot: 10
Brève description: Électricité — CFO/CFA
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation
Numéro du lot: 11
Brève description: Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation
Intitulé du lot: Sol sportif — enrobé — accessoire de jeux — tribunes mobiles
Numéro du lot: 12
Brève description: Sol sportif — enrobé — accessoire de jeux — tribunes mobiles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Route de Manom

57100 — Thionville

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34980564800046
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: 14B boulevard Paixhans
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XADES, CADES ou PADES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.

Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 1162-1_TX

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2018/S 142-323892 (2018-07-24)

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