Marché de fournitures scolaires — groupement de commandes

Sète Agglopôle Méditerrannée

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. Le présent appel d'offres ouvert a pour objectif de mutualiser la fourniture d'articles scolaires. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants: Membres du groupement de commandes: mairie de Balaruc-le-Vieux ville de Sète, mairie de Marseillan, mairie de Meze, mairie de Poussan, mairie de Bouzigues, mairie de Gigean, Mairie de Loupian, Mairie de Mireval, mairie de Montbazin, mairie de Villeveyrac, centre communal d'action sociale de la ville de Sète, centre communal d'action sociale de la Ville de Meze.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Sète agglopôle Méditerranée. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-06 Avis de marché
2019-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète agglopôle Méditerrannée
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: SAM: Sète agglopôle méditerranée
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467464770 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 467464765 📠
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL de l'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures scolaires — groupement de commandes 18ac083
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Brève description:
“Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. Le présent appel d'offres ouvert a pour objectif de mutualiser la fourniture d'articles scolaires....”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de manuel scolaires et tous supports pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché: Fourniture de manuel scolaires et tous supports pédagogiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires: Il pourra être passé un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions fixées à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 160 800 EUR HT.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papeterie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de papeterie scolaire.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 232 000 EUR HT.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de materiel de loisirs créatifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 88 500 EUR HT.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel éducatif et pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de matériel éducatif et pédagogique.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 95 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-07 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Frontignan

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2022”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier: — référé précontractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 214-490016 (2018-11-06)
Avis d'attribution de marché (2019-05-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sète Agglopôle Méditerranée

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. Le présent appel d'offres ouvert a pour objectif de mutualiser la fourniture d'articles scolaires....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 305 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Informations sur les options
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires: il pourra être passé un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions fixées à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 160 800 EUR (HT).
Informations sur les options
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires: Il pourra être passé un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions fixées à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 232 000 EUR (HT).
Description du marché: Fourniture de matériel de loisirs créatifs.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 88 500 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel total: 95 000 EUR (HT).

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 214-490016

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de manuel scolaires et tous supports pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2019-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 800 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de papeterie scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériel de loisirs créatifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 500 💰

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 500 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 500 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de matériel éducatif et pédagogique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰

7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier: — référé précontractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 100-241916 (2019-05-22)