Maintenance, gros entretien et reconstruction des installations d'éclairage public

SYANE

Accords-cadres à bons de commande, sans minimum ni maximum financier. Allotissement géographique — 12 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guy Chatel SAS

Qui ?

• SYANE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-06	Avis de marché
2018-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de l'éclairage public
Numéro de référence: Maintenance 23
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande, sans minimum ni maximum financier. Allotissement géographique — 12 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syane
Adresse postale: 2107, route d'Annecy
Code postal: 74330
Commune postale: Poisy
Contact
Adresse Internet: http://www.syane.fr 🌏
Courrier électronique: info@syane.fr 📧
Téléphone: +33 450335060 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-296974
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Un même candidat ne pourra être attributaire que de 6 lots au maximum. L'ordre d'analyse des lots sera le suivant: Lot 5, lot 4, lot 8, lot 7, lot 3, lot 2, lot 11, lot 6, lot 9, lot 1, lot 12, lot 10.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Chavanod — Sales
Numéro du lot: 1
Brève description: Niveau de service optimal pour les 2 communes
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Amancy — Éteaux — Villy Le Pelloux
Numéro du lot: 2
Brève description: Niveau de service optimal pour les 3 communes
Intitulé du lot: La Rivière Enverse — Marignier
Numéro du lot: 3
Brève description:

Niveau de service Optimal pour la commune de Marignier Niveau de service à déterminer pour la commune de La Rivière Enverse

Intitulé du lot: Juvigny — Machilly — Saint-Cergues
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cranves-Sales — Lucinges — Bonne
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Étrembières
Numéro du lot: 6
Brève description: Niveau de service optimal
Intitulé du lot: Vetraz-Monthoux
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ville La Grand
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Beaumont — Dingy-en-Vuache
Numéro du lot: 9
Brève description:

Niveau de service basic pour la commune de Beaumont Niveau de service Optimal pour la commune de Dingy-en-Vuache

Intitulé du lot: Demi-Quartier
Numéro du lot: 10
Brève description: Niveau de service basic
Intitulé du lot: Fessy — Vailly — Marin
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Saint-Gingolph
Numéro du lot: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740008500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: syane
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché peut faire l'objet de:

— un référé précontractuel, en application de l'article L.551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— un référé contractuel, en application de l'article L.551.13 et suivants du code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— un recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 130-296974 (2018-07-06)

Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande, sans minimum ni maximum financier. Allotissement géographique — 12 lots.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2107 route d'Annecy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-480703
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-296974
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Accords-cadres de travaux à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum financier

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chavanod — sales
Brève description: Niveau de service optimal pour les 2 communes.
Intitulé du lot: Amancy — Eteaux — Villy-le-Pelloux
Brève description: Niveau de service optimal pour les 3 communes.
Intitulé du lot: La Rivière-Enverse — Marignier
Brève description:

Niveau de service optimal pour la commune de Marignier, niveau de service à déterminer pour la commune de La Rivière-Enverse.

Niveau de service optimal.

Niveau de service Basic pour la commune de Beaumont. Niveau de service optimal pour la commune de Dingy-en-Vuache.

Niveau de service Basic.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-20 📅
Nom: Guy Chatel SAS
Adresse postale: 466 route des Contamines
Commune postale: Ayze
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— un référé contractuel, en application de l'article L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié, — un recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 210-480703 (2018-10-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime (12)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements (8)

Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation (7)

Services d'entretien de l'éclairage public (3)

Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public