Maintenance et travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines respectifs d'Aube Immobilier et de la SIABA

Aube Immobilier

Le marché a pour objet l'exécution de prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines respectifs d'Aube Immobilier et de la SIABA.
Les prestations sont décomposées en deux postes:
1) prestations forfaitaires: maintenance des appareils (dont travaux d'installation de téléalarmes et kit GSM) + travaux programmés de modernisation;
2) prestations hors forfait: travaux ponctuels à prix unitaires sur bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A2a alternative ascenseurs
• Thyssenkrupp ascenseurs

Qui ?

• Aube Immobilier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-28	Avis de marché
2018-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: AI18S0019
Brève description:

Le marché a pour objet l'exécution de prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines respectifs d'Aube Immobilier et de la SIABA. Les prestations sont décomposées en deux postes: 1) prestations forfaitaires: maintenance des appareils (dont travaux d'installation de téléalarmes et kit GSM) + travaux programmés de modernisation; 2) prestations hors forfait: travaux ponctuels à prix unitaires sur bons de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aube Immobilier
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.aube-immobilier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-opac-siaba@aube-immobilier.fr 📧
Téléphone: +33 325425692 📞
Fax: +33 325425667 📠
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date limite de soumission: 2018-07-04 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230973
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

La valeur estimée du marché ne tient pas compte de la part de celui-ci traitée par accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'exécution de prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs et appareils élévateurs des patrimoines respectifs d'Aube Immobilier et de la SIABA.

Les prestations sont décomposées en deux postes:

1) prestations forfaitaires: maintenance des appareils (dont travaux d'installation de téléalarmes et kit GSM) + travaux programmés de modernisation;

2) prestations hors forfait: travaux ponctuels à prix unitaires sur bons de commandes.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: 41 ascenseurs ou appareils élévateurs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de maintenance et de travaux d'ascenseurs et appareils élévateurs:

— en ce qui concerne les prestations dites forfaitaires (maintenance et travaux programmés), le marché est un marché ordinaire à quantités préalablement établies, soit à prix global et forfaitaire,

— s'agissant des travaux ponctuels réglés à prix unitaires, le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-i-7

La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.

Informations complémentaires:

La valeur estimée du marché ne tient pas compte de la part de celui-ci traitée par accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: 40 ascenseurs ou appareils élévateurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de maintenance et travaux d' ascenseurs et appareils élévateurs:
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La valeur estimée du marché ne tient pas compte de la part de celui-ci traitée par accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Agglomération de Troyes et autres communes du Département de l'Aube.

Agglomération de Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— preuve de l'inscription de l'opérateur économique sur un registre professionnel,

— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il est précisé que le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— justificatifs de formation des employés au risque amiante.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

la durée du marché est justifiée par le contrôle technique quinquennal imposé par la réglementation. Dans ce cadre, le prestataire aura obligation de lever les réserves lui incombant et d'assumer la responsabilité des travaux qui lui seront commandés en cas de non-conformité. De fait, il importe que l'ascensoriste ait une obligation de suivi des installations sur une durée de 5 ans

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 341 498 061 000 17
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaba
Numéro d'enregistrement national: 602 880 338 000 44
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Service des marchés — Michel Boudin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 325425600 📞
Fax: +33 25425667 📠
Adresse Internet: http://www.siaba.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2023.

Le Dossier de consultation est téléchargeable depuis l'url www.xmarches.fr / ref. de la consultation (accès rapide): Ai18s0019 (lettres en majuscules)

Autres informations:

— cautionnement et retenue exigée: sans objet,

— modalités essentielles de financement: fonds propres,

— modalités essentielles de paiement: virement bancaire à 30 jours maxi,

— pas d'avance.

Aucune forme de groupement n'est imposée.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire de ce dernier sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pur ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326210187 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2018/S 101-230973 (2018-05-28)

Avis d'attribution de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance du parc d'ascenseurs d'Aube Immobilier et de la Siaba.
Valeur totale du marché: 556361.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420713
Se réfère à l'avis: 2018/S 101-230973
Numéro JO-S: 186

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance du parc d'ascenseurs d'aube Immobilier et de la…

… Siaba.

… Siaba

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-10 📅
Nom: Thyssenkrupp ascenseurs
Commune postale: Creney-près-Troyes Cedex
Code postal: 10154
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 307098.82 EUR 💰
Nom: A2A alternative ascenseurs
Commune postale: Bezannes
Code postal: 51430
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 249262.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

Source: OJS 2018/S 186-420713 (2018-09-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)