L'opération se décompose en 2 lots distincts:
Lot 1:
— reconduction de la maintenance des solutions matérielles Checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours,
— une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Lot 2:
— la reconduction du support et de suivi des solutions logicielles Checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux,
— une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et suivi-support des plateformes logicielles et matérielles Checkpoint et prestations associées
2018-536-025”
Produits/services: Maintenance et réparation de matériel informatique📦
Brève description:
“L'opération se décompose en 2 lots distincts:
Lot 1:
— reconduction de la maintenance des solutions matérielles Checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon...”
Brève description
L'opération se décompose en 2 lots distincts:
Lot 1:
— reconduction de la maintenance des solutions matérielles Checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours,
— une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Lot 2:
— la reconduction du support et de suivi des solutions logicielles Checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux,
— une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 902612.80 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Reconduction de la maintenance des solutions matérielles Checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Maintenance et réparation de matériel informatique📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 1: les prestations seront effectuées sur les sites de la CARSAT de LYON et de la CNAV de TOURS”
Description du marché:
“— reconduction de la maintenance des solutions matérielles Checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours,
— une assistance sous la forme de forfaits...”
Description du marché
— reconduction de la maintenance des solutions matérielles Checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours,
— une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 579087.07 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter de sa date de notification.
Il est ensuite renouvelable pour des périodes annuelles, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter de sa date de notification.
Il est ensuite renouvelable pour des périodes annuelles, par tacite reconduction.
Toutefois la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics et conclu sans minimum et sans maximum pour...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics et conclu sans minimum et sans maximum pour la durée totale du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Reconduction du support et du suivi des solutions logicielles Checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance informatique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 2: les prestations seront effectuées dans l'ensemble des organismes de la branche retraite CNAV (Paris et Tours), Carsat, CGSS, CSS.”
Description du marché:
“— reconduction du support et de suivi des solutions logicielles Checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux,
— assistance sous la...”
Description du marché
— reconduction du support et de suivi des solutions logicielles Checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux,
— assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 323525.73 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable pour des périodes annuelles, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'1 an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable pour des périodes annuelles, par tacite reconduction. Toutefois la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
“Date prévisionnelle de début des prestations: décembre 2018.
La candidature peut être présentée sous la forme du Document unique de marché européen (DUME)...”
Date prévisionnelle de début des prestations: décembre 2018.
La candidature peut être présentée sous la forme du Document unique de marché européen (DUME) ou en utilisant les formulaires DC1 et DC2.
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement: budget de l'établissement.
Le paiement interviendra dans un délai maximal de 30 jours dans les conditions réglementaires. En cas d'intérêts moratoires, le taux applicable sera celui du taux marginal de refinancement de la BCE majoré de 8 points et le cas échéant l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Le mode de règlement choisi est le virement. Sauf refus du titulaire, une avance peut être accordée dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les plis devront être envoyés uniquement de façon électronique sur le site https://www.meoss.fr, avant la date limite de remise des offres indiquée. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures et des offres. En tout état de cause, la transmission complète des fichiers doit intervenir avant la date et l'heure limites de réception des plis sous peine d'irrecevabilité. Il est rappelé aux candidats que la signature électronique des pièces de leur candidature et de leur offre n'est pas obligatoire.
Cependant, les candidats qui feraient le choix de signer ces pièces par voie électronique doivent impérativement disposer d'un certificat de signature électronique conforme aux dispositions de l'arrêté du 12.4.2018 et se conformer aux pré-requis techniques indiqués sur la page d'accueil du portail meoss.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— le référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité de l'accord-cadre par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriés.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 200-454900 (2018-10-12)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNAVTS de Paris
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et suivi-support des plateformes logicielles et matérielles checkpoint et prestations associées
2018-536-025”
Brève description:
“L'opération se décompose en 2 lots distincts:
— lot 1:
—— reconduction de la maintenance des solutions matérielles checkpoint déployées dans les CNPI de...”
Brève description
L'opération se décompose en 2 lots distincts:
— lot 1:
—— reconduction de la maintenance des solutions matérielles checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours,
—— une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an),
— lot 2:
—— la reconduction du support et de suivi des solutions logicielles checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux,
—- une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 902612.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Reconduction de la maintenance des solutions matérielles checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours et prestations associées” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 1: les prestations seront effectuées sur les sites de la Carsat de Lyon et de la CNAV de Tours.”
Description du marché:
“— reconduction de la maintenance des solutions matérielles checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours,
— une assistance sous la forme de forfaits...”
Description du marché
— reconduction de la maintenance des solutions matérielles checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours,
— une assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre:
“Reconduction du support et du suivi des solutions logicielles checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux et prestations associées” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 2: les prestations seront effectuées dans l'ensemble des organismes de la branche retraite CNAV (Paris et Tours), CARSAT, CGSS, CSS.”
Description du marché:
“— reconduction du support et de suivi des solutions logicielles checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux,
— assistance sous la...”
Description du marché
— reconduction du support et de suivi des solutions logicielles checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux,
— assistance sous la forme de forfaits journaliers pour des besoins techniques ponctuels (5 jours maximum par an).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 200-454900
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018.212.0000763
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Reconduction de la maintenance des solutions matérielles checkpoint déployées dans les CNPI de Lyon et Tours et prestations associées”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société SFR Business
Adresse postale: 12 avenue de l'Océanie
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211028.17 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Reconduction du support et du suivi des solutions logicielles checkpoint déployées dans l'ensemble des sites régionaux et nationaux et prestations associées” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Concernant le lot 2: conformément à l'article 25-II-6º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il a été décidé de relancer cette consultation (pour le lot 2)...”
Concernant le lot 2: conformément à l'article 25-II-6º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il a été décidé de relancer cette consultation (pour le lot 2) selon une procédure concurrentielle avec négociation, sans publication d'un nouvel avis d'appel public à concurrence, sur la base du dossier de consultation non substantiellement modifié.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité de l'accord-cadre par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriés.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 015-031837 (2019-01-17)