Maintenance et reparation des adoucisseurs et climatiseurs de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Maintenance et reparation des adoucisseurs et climatiseurs de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 200 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Energie

Qui ?

• CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

• Installations de climatisation › Unités de climatisation
• Mobilier de bureau › Adoucisseurs d'eau

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-05	Avis de marché
2018-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Adoucisseurs d'eau
Brève description:

Maintenance et reparation des adoucisseurs et climatiseurs de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 200 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Adoucisseurs d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Adoucisseurs d'eau 📦
Unités de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date limite de soumission: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056722
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et reparation des adoucisseurs et climatiseurs de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 200 000 EUR.

Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Adoucisseurs.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Climatiseurs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: description détaillée des moyens humains, ainsi que la qualification du personnel pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: description détaillée du matériel pour la réalisation des prestations
Valeur technique: moyens de l'entreprise pour l'exécution des prestations, procédure de déclenchement des interventions, astreinte, urgences, localisation matériel, toutes autres mesures
Critère de qualité (pondération): 20.0
Pondération du prix: 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens de l'entreprise pour l'exécution des prestations,procédure de déclenchement des interventions, astreinte, urgences, localisation matériel, toutes autres mesures

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Téléphone: +33 321615000 📞
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2021.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 18018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 026-056722 (2018-02-05)

Avis d'attribution de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18018
Brève description:

Maintenance et réparation des adoucisseurs et climatiseurs de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Forme de marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre. Ce marché est reconductible 3 fois par période d'1 an. Le marché toutes périodes confondues est de 4 ans

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Bethune Bruay Artois Lys romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-406395
Se réfère à l'avis: 2018/S 026-056722
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le lot 1: adoucisseurs, maintenance préventive et curative a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. Il sera relancé sous la forme d'une procédure concurrentielle avec négociation selon les dispositions de l'article 25 II 6 du décret nº 2016/360 du 25.3.2016

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et réparation des adoucisseurs et climatiseurs de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Forme de marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-Cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la notification de l'accord-cadre. Ce marché est reconductible 3 fois par période d'1 an.

Le marché toutes périodes confondues est de 4 ans

Maintenance préventive et curative des adoucisseurs

Maintenance préventive et curative des climatiseurs

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: Eiffage Énergie
Adresse postale: 36 place Cormontaigne
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59049
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 90753.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2018/S 179-406395 (2018-09-14)

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