Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et fourniture d'accessoires de matériel existant Dr. Kuntze
18 E 41 SP - SD”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure📦
Brève description: Maintenance et fourniture d'accessoires de matériel existant Dr. Kuntze
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centres d'exploitation et le territoire d'intervention des centres d'exploitation de Noréade”
Description du marché: Maintenance et fourniture d'accessoires de matériel existant Dr. Kuntze
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront...”
Description des options
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront...”
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait K-Bis datant de moins 3 mois.
Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années),
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“La durée de garantie des matériels elle ne pourra en aucun cas être inférieur à 12 mois, à compter de la date de livraison de l'ensemble des équipements...”
Dépôts et garanties exigés
La durée de garantie des matériels elle ne pourra en aucun cas être inférieur à 12 mois, à compter de la date de livraison de l'ensemble des équipements relatifs à une même commande. Elle pourra être distincte selon le type de matériel.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par le budget eau de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par le budget eau de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire transmis par le fournisseur intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2026 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée...”
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
Critère 1: 35 % pour le prix des prestations et des fournitures;
Critère 2: 35 % pour la valeur technique de l'offre;
Critère 3: 20 % pour les conditions et délais de livraison;
Critère 4: 10 % pour la durée de la garantie.
Le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 174-395683 (2018-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance et fourniture d'accessoires de matériel existant Dr. Kuntze.
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centres d'exploitation et le territoire d'intervention des centres d'exploitation de Noréade.”
Description du marché: Maintenance et fourniture d'accessoires de matériel existant Dr. Kuntze.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Condition et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. La décision de reconduction...”
Description des options
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification, puis renouvelable 7 fois 1 an. La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant la fin de chaque période.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 174-395683
Attribution du marché
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Titre: Maintenance & fourniture d'accessoires de matériel existant Dr. Kuntze
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société C2Plus SARL
Adresse postale: 245 boulevard de l'Europe
Commune postale: Monchy-le-Preux
Code postal: 62118
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Source: OJS 2019/S 052-120659 (2019-03-12)